Conditions d'utilisation

1. Services couverts. Les présentes Conditions d'utilisation sont conclues entre The Weather Company, LLC et ses sociétés affiliées (dénommées collectivement « TWC ») et vous. Les services couverts par les présentes Conditions d'utilisation (« Services ») comprennent toutes les versions du site Web weather.com® (le « Site ») et d'autres moyens Internet ou sans fil par lesquels TWC vous fournit du contenu ou reçoit du contenu de votre part, y compris, sans s'y limiter, les applications logicielles téléchargeables, préchargées ou accessibles à distance (y compris, sans s'y limiter, les applications mobiles de The Weather Channel®, les applications pour tablettes, les applications pour ordinateur personnel, les applications pour télévision interactive/intelligente, les applications pour système d'infodivertissement pour voiture connectée/véhicule et les applications pour assistant virtuel/chat/voix), les services de soumission de contenu, les salons de discussion, les tableaux d'affichage, les services de messagerie texte/SMS, les services de messagerie électronique, les produits d'alerte et la livraison du contenu de TWC à votre demande. Aux fins des présentes Conditions d'utilisation, les « Services » n'incluent toutefois pas : (A) les sites Web, les sites Web mobiles, les applications logicielles téléchargeables, préchargées ou accessibles à distance, les services de soumission de contenu, les forums de discussion, les tableaux d'affichage, les services de messagerie texte/SMS, les services de messagerie électronique et les produits d'alerte de TWC (i) qui sont fournis sous la marque Weather Underground de TWC et dont les conditions générales distinctes sont mises à votre disposition, ou (ii) qui ne sont pas destinés à un usage grand public ou public et dont les conditions générales sont distinctes, ou (B) tous les autres produits ou services de TWC. Les Services sont destinés à être utilisés par un public général et ne sont pas conçus pour les personnes de moins de 13 ans.

2. Consentement à la Politique de protection des renseignements personnels. En utilisant l'un des Services ou en acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez également les conditions de la Politique de protection des renseignements personnels de TWC (disponible à l'adresse https://weather.com/fr-CA/twc/privacy-policy) et la collecte, l'utilisation, le partage et le stockage d'informations tels qu'ils y sont décrits, y compris, mais sans s'y limiter, vos renseignements personnels ou identifiables personnellement.

3. Propriété; Licence limitée.

A. Les Services sont détenus et exploités par TWC, mais les Services peuvent inclure des éléments sous licence ou fournis par des tiers. TWC (ainsi que ses concédants de licence tiers) conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle y afférents. Les Services contiennent des contenus (notamment des données, des textes, des logiciels, des images, des vidéos, des graphiques, de la musique et des sons) qui sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les droits d'auteur, les marques, les secrets commerciaux, les brevets et d'autres lois sur la propriété intellectuelle et, à l'exception des contenus relevant du domaine public, les droits sur les contenus des Services en vertu de ces lois sont détenus ou contrôlés par TWC ou concédés sous licence par des tiers.

B. Sous réserve de toutes les modalités des présentes conditions d'utilisation, TWC vous accorde une licence limitée, personnelle, non exclusive, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Bien que vous puissiez accéder aux Services, les consulter, les utiliser et les afficher pour votre usage personnel et non commercial, vous ne pouvez pas modifier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement, louer, participer au transfert ou à la vente, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu, sauf indication expresse de TWC dans les Services, autorisation expresse en vertu des lois sur la propriété intellectuelle, ou autorisation écrite expresse de TWC et de tout tiers détenteur de droits de propriété intellectuelle sur le contenu. En cas de copie, de redistribution ou de publication autorisée de contenu protégé, vous ne modifierez ni ne supprimerez aucune mention d'auteur, de marque ou de droit d'auteur, et aucun droit de propriété ne sera transféré. Certains Services peuvent inclure des informations provenant de la U.S. National Oceanic and Atmospheric Administration/National Weather Service, telles que (sans limitation) les alertes météorologiques, qui relèvent du domaine public et ne sont pas soumises à la protection des droits d'auteur. TWC ne prétend pas posséder ou contrôler ces informations.

4. Certaines modalités d'utilisation.

A. Vous acceptez d'utiliser les Services à des fins légales uniquement. Vous vous engagez à ne pas publier ou transmettre par l'intermédiaire des Services des éléments qui violent ou enfreignent de quelque manière que ce soit les droits d'autrui, qui sont illégaux, menaçants, abusifs, diffamatoires, qui portent atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, vulgaires, obscènes, blasphématoires ou autrement répréhensibles, qui encouragent un comportement susceptible de constituer une infraction pénale, qui donnent lieu à une responsabilité civile ou qui violent de quelque manière que ce soit les lois, règles ou réglementations applicables, qu'elles soient fédérales, nationales, locales, étrangères ou internationales. Vous acceptez de ne pas utiliser les Services pour faire de la publicité ou de la sollicitation commerciale, y compris, sans s'y limiter, la sollicitation d'utilisateurs pour qu'ils deviennent abonnés à d'autres services concurrents des Services. Vous vous engagez à vous abstenir (i) d'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ou de présenter de manière erronée votre affiliation; (ii) de manipuler, de falsifier ou de modifier de quelque manière que ce soit des informations ou des identifiants de manière à masquer ou à déguiser l'origine d'une quelconque information; (iii) de modifier ou de supprimer des informations que vous n'avez pas fournies, d'entraver le fonctionnement des Services ou de télécharger, d'afficher, d'envoyer par courrier électronique, de transmettre, d'établir un lien vers ou de rendre disponible tout contenu contenant un virus, un ver, un code informatique, un fichier ou tout autre élément destiné à provoquer l'interruption, la destruction, le vol ou la perte de fonctionnalité de tout Service, logiciel, donnée, équipement ou moyen de communication; (iv) de tenter d'accéder à des informations confidentielles auxquelles vous n'êtes pas habilité; (v) de modifier, de disséquer, de désassembler, de décompiler ou de pirater tout système ou logiciel utilisé par les Services; (vi) de surveiller toute information contenue dans les Services ou liée à ceux-ci à des fins non autorisées ou commerciales; (vii) d'accéder aux Services, de les surveiller, de les copier ou de permettre à une autre personne ou entité d'y accéder, de les surveiller ou de les copier, en utilisant des robots, des araignées, des racloirs ou d'autres moyens automatisés ou processus manuels, sans l'autorisation écrite expresse de TWC; ou (viii) de manipuler ou de permettre à une autre personne ou entité de manipuler les évaluations des Services ou tout contenu disponible sur les Services par quelque moyen que ce soit, notamment par l'utilisation d'un robot, d'un script ou d'un processus automatisé, ou en fournissant ou en acceptant toute forme de compensation ou d'incitation. Tout comportement susceptible, à la discrétion de TWC, de restreindre ou d'empêcher un autre utilisateur d'utiliser ou de profiter des Services n'est pas autorisé.

B. Vous êtes seul responsable de l'obtention et de l'entretien de tous les appareils, moyens de communication câblés ou sans fil, téléphones, logiciels informatiques, matériel informatique et autres équipements nécessaires à l'accès et à l'utilisation des Services, ainsi que de tous les frais y afférents. Pour certains Services qui sont des applications logicielles, TWC peut parfois exiger la mise à jour des Services sur votre ordinateur ou autre appareil lorsqu'une nouvelle version des Services est disponible. Les mises à jour peuvent se faire automatiquement ou par d'autres moyens, ou il peut vous être demandé de télécharger les mises à jour avant de continuer à utiliser les Services. Nonobstant ce qui précède, TWC n'a aucune obligation de mettre à votre disposition des mises à jour ou de nouvelles versions des Services.

C. Si vous vous inscrivez ou demandez à recevoir des alertes, prévisions, notifications ou autres communications de TWC par le biais des Services, vous consentez expressément à recevoir ces communications sous forme d'appels téléphoniques, de messages textuels, d'alertes instantanées, de messages intégrés à l'application, de messages contextuels et de courriels, selon le cas, aux points de contact identifiés par le biais des Services, et dans le cas d'appels téléphoniques et de messages textuels, vous consentez expressément à recevoir des appels utilisant un système de numérotation téléphonique automatique et des messages vocaux préenregistrés ou artificiels. Vous reconnaissez et acceptez que certaines communications sont des services financés par la publicité et vous consentez à recevoir de la publicité dans ces communications.

5. Inscription.

A. Certains Services peuvent vous donner la possibilité de vous inscrire en créant un compte d'utilisateur afin d'activer certaines fonctions ou de recevoir certaines informations. Vous devez avoir au moins 18 ans pour vous inscrire. En vous inscrivant pour utiliser les Services, vous déclarez avoir l'âge minimum d'inscription et, si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez être un mineur émancipé ou avoir obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure les présentes Conditions d'utilisation, utiliser les Services, soumettre du contenu et remplir les obligations énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation, qui constituent un contrat contraignant entre vous et TWC. Vous autorisez TWC à collecter, utiliser, partager et stocker les informations que vous fournissez lors de votre inscription et par la suite, conformément à la Politique de protection des renseignements personnels de TWC.

B. En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous choisissez de fournir sont exactes. Vous acceptez de mettre à jour ces informations, si nécessaire. Si le processus d'inscription exige que vous créiez et utilisiez des identifiants de connexion tels qu'une adresse électronique ou un nom d'utilisateur accompagné d'un mot de passe, vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse s'appuyer sur l'utilisation ultérieure de vos identifiants de connexion pour donner accès à votre compte et aux informations que vous avez fournies. Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte, que vous ayez ou non autorisé cet accès ou cette utilisation, et vous devez veiller à ce que toute utilisation de votre compte soit pleinement conforme aux présentes Conditions d'utilisation.

6. Abonnements; contrat d'abonnement.

CONTRAT D'ABONNEMENT TWC

Partie I. Modalités relatives aux abonnements à The Weather Channel App et à l'application Storm Radar

(REMARQUE : les modalités de la présente partie I s'appliquent uniquement aux offres d'abonnement à l'application The Weather Channel de TWC, à l'application Storm Radar et à toute autre application logicielle, et non au site Web weather.com de TWC. Voir la partie II pour les modalités relatives aux abonnements à weather.com.)

Les utilisateurs achètent des abonnements aux applications de TWC par l'intermédiaire de l'App Store d'Apple, du Google Play store ou d'autres magasins de plateforme, et ces achats sont régis par les conditions générales qui vous sont fournies par les parties exploitant votre plateforme de distribution d'applications logicielles et votre magasin de plateforme (« opérateurs de plateforme »). Veuillez contacter ces opérateurs de plateforme pour toute question concernant les paiements, les renouvellements et les remboursements, mais contactez le service clientèle de TWC pour tout ce qui concerne le contenu, les caractéristiques et les fonctionnalités fournis dans le cadre de votre abonnement, y compris les problèmes d'assistance technique. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes de paiement, de renouvellement et de remboursement avec votre opérateur de plateforme, veuillez contacter le service clientèle de TWC et nous essaierons de vous aider.

Partie II. Modalités relatives aux abonnements à Weather.com

(REMARQUE : les modalités de la présente partie II s'appliquent uniquement aux offres d'abonnement au site Web weather.com de TWC, et non à The Weather Channel, Storm Radar ou à d'autres applications logicielles (ou « apps ») de TWC. Voir la partie I pour les modalités d'abonnement aux applications.)

A. i. Conditions générales. En souscrivant à l'abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, à l'abonnement au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC, vous acceptez d'être lié par le présent Contrat d'abonnement de TWC. Si vous n'acceptez pas le présent Contrat d'abonnement de TWC, vous ne pouvez utiliser aucune des offres d'abonnement au site Web weather.com de TWC. Le présent Contrat d'abonnement à TWC reprend les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions d'utilisation de TWC »), et votre acceptation du présent Contrat d'abonnement à TWC constitue également votre acceptation des Conditions d'utilisation de TWC. L'abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, l'abonnement au service WEATHER.COM AD FREE et toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC constituent des « Services » tels que définis dans les Conditions d'utilisation de TWC. En cas de conflit entre les modalités du présent Contrat d'abonnement de TWC et celles des Conditions d'utilisation de TWC, ce sont les modalités du présent Contrat d'abonnement de TWC qui prévalent. En outre, en acceptant le présent Contrat d'abonnement de TWC, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la Politique de protection des renseignements personnels de TWC (la « Politique de protection des renseignements personnels »), disponible à l'adresse suivante : https://weather.com/fr-CA/twc/privacy-policy

ii. Le service WEATHER.COM PREMIUM PRO et le service WEATHER.COM AD FREE ne sont disponibles qu'aux États-Unis. En vous abonnant au service WEATHER.COM PREMIUM PRO ou au service WEATHER.COM AD FREE, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez que vous êtes un mineur émancipé ou que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure le présent Contrat d'abonnement de TWC, utiliser le service WEATHER.COM PREMIUM PRO, le service WEATHER.COM AD FREE ou toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC, fournir des informations à weather.com et remplir les obligations énoncées dans le présent Contrat d'abonnement de TWC, qui constitue un contrat contraignant entre vous et TWC. Vous autorisez TWC à collecter, utiliser, partager et stocker les informations que vous fournissez lors de votre inscription et par la suite, conformément à la Politique de protection des renseignements personnels de TWC. En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que votre adresse électronique et toute autre information que vous choisissez de fournir sont exactes, et vous acceptez de mettre à jour ces informations si nécessaire. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse se baser sur l'utilisation de vos identifiants de connexion (tels qu'une adresse électronique accompagnée d'un mot de passe) pour fournir un accès à votre compte et aux informations que vous avez fournies. Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte et devez vous assurer que cette utilisation est conforme au présent Contrat d'abonnement de TWC.

B. Abonnement et renouvellement automatique. Votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC est fourni pour une période de facturation spécifique, par exemple mensuelle ou annuelle, et sauf indication contraire dans les conditions de votre offre, votre abonnement se poursuivra et se renouvellera automatiquement à la fin de la période de facturation que vous avez choisie, sauf s'il est annulé conformément aux instructions d'annulation ci-dessous. Le paiement pour la première période de facturation du montant qui est indiqué au moment de la souscription (plus les taxes applicables) sera facturé sur la méthode de paiement choisie lors de la confirmation de l'achat, et, puisque votre abonnement se renouvelle automatiquement, le paiement pour chaque période de facturation subséquente (plus les taxes applicables) sera facturé au début de chaque période de facturation subséquente, sauf si vous annulez votre abonnement. Dans le cadre des abonnements dont la période de facturation est annuelle ou plus longue, nous vous aviserons du renouvellement imminent de votre abonnement au moins trente (30) jours avant la date de renouvellement de votre abonnement, sauf disposition contraire de la loi. Sauf si nous vous avisons à l'avance d'un changement de prix comme décrit ci-dessous, le tarif du renouvellement pour chaque période de facturation subséquente ne sera pas supérieur au tarif de la période de facturation immédiatement précédente, à moins que vous ne bénéficiez de tarifs promotionnels ou de réductions dans le cadre d'une offre spécifique (par exemple, une offre de tarif réduit lors du premier mois ou de la première année d'abonnement). Vous pouvez à tout moment empêcher le renouvellement de votre abonnement par une période de facturation supplémentaire après la période de facturation en cours en résiliant votre abonnement de la manière décrite ci-dessous.

C. Résiliation. Vous pouvez résilier le renouvellement de votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, de votre abonnement au service WEATHER.COM AD FREE ou de toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC à tout moment, au moins 24 heures avant la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit, et la résiliation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit. Si vous décidez de résilier votre abonnement, celui-ci ne sera pas renouvelé au-delà de la période de facturation prévue. Veuillez noter que vous ne recevrez pas de remboursement au prorata des frais pour la période de facturation en cours, mais que vous continuerez à avoir accès au service jusqu'à la fin de la période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois, pour un abonnement mensuel, ou de l'année, pour un abonnement annuel). Pour résilier votre abonnement, rendez-vous sur www.weather.com, sélectionnez My Account (Mon compte), puis Manage Subscription (Gérer l'abonnement), et suivez les invites à cet effet. Vous pouvez également envoyer un courriel au service clientèle de TWC à l'adresse [email protected] et faire part de votre décision de résilier votre abonnement. Si vous avez souscrit votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, votre abonnement au service WEATHER.COM AD FREE ou toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC par l'intermédiaire d'un tiers, veuillez suivre les instructions de résiliation fournies par le tiers concerné.

D. Changements de prix. Nous nous réservons le droit de changer le prix de votre abonnement pour les périodes de facturation subséquentes à la période de facturation en cours. Nous vous fournirons un préavis raisonnable avant le changement de prix, le cas échéant, par exemple en vous envoyant un courriel ou en affichant un avis sur le site Web weather.com, tel que cela est requis par la loi. Si vous ne souhaitez pas accepter le prix modifié pour les périodes de facturation futures, vous pouvez résilier votre abonnement conformément aux instructions de résiliation ci-dessus. Si vous ne résiliez pas votre abonnement après avoir été informé du changement de prix et avant le début de la nouvelle période de facturation, votre abonnement sera renouvelé au prix en vigueur au moment du renouvellement, sans aucune autre action de votre part, et vous nous autorisez à débiter votre mode de paiement du nouveau prix (plus les taxes applicables).

E. Méthodes de paiement; facturation. TWC fait appel à un prestataire de services de paiement tiers (« Prestataire de services de paiement ») pour facturer le mode de paiement que vous avez indiqué lors de l'achat. TWC peut accepter différentes formes de paiement pour les abonnements. Les modalités de votre paiement dépendent de votre mode de paiement et peuvent être déterminées par des accords entre vous et les établissements financiers, les sociétés émettrices de cartes de crédit ou tout autre fournisseur du mode de paiement que vous avez choisi. En soumettant une commande pour un abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC, vous autorisez TWC ou son Prestataire de services de paiement, à débiter votre compte spécifié du montant de l'achat et à partager avec le Prestataire toutes les informations et instructions de paiement nécessaires à l'exécution des transactions de paiement (par exemple, le traitement des transactions par carte de crédit, le règlement des commerçants et les services connexes). Le traitement de vos paiements est soumis aux conditions générales et aux politiques de protection des renseignements personnels du Prestataire de services de paiement, en plus du présent Contrat. TWC n'est pas responsable des erreurs commises par le Prestataire de services de paiement.

F. Essais gratuits. De temps en temps, à notre discrétion, nous pouvons offrir des essais gratuits vous permettant de profiter d'un abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM PRO pendant une période de temps sans frais. Dans le cas d'une offre d'essai gratuit, vous fournissez un mode de paiement et nous autorisez à débiter le prix de l'abonnement (plus les taxes applicables) de votre mode de paiement et à commencer votre abonnement payant si vous ne le résiliez pas (conformément aux instructions de résiliation ci-dessus) avant la fin de l'essai gratuit. Vous pouvez résilier l'abonnement sans frais à tout moment jusqu'à 24 heures avant la fin de votre essai gratuit. À moins que la loi ne l'exige, vous ne recevrez pas d'avis indiquant que votre essai gratuit est sur le point de se terminer ou s'est terminé, ou que votre abonnement payant a commencé. La disponibilité d'un essai gratuit n'est pas garantie et, si elle est disponible, elle peut être réservée à ceux qui n'ont pas déjà accepté une offre d'essai gratuit pour le service WEATHER.COM PREMIUM PRO, à notre discrétion.

G. Options d'abonnement. De temps à autre, nous pouvons proposer différentes options d'abonnement, y compris des abonnements à des produits et services de tiers ou des offres groupées d'abonnements comprenant des abonnements proposés par TWC et des abonnements proposés par des tiers. Si vous choisissez d'acheter de telles offres, vous acceptez que nous puissions débiter votre mode de paiement pour tous les produits et services tiers inclus.

H. Politique de remboursement. Sauf disposition contraire de la loi, aucun abonnement n'est remboursable. Nous ne fournissons pas de remboursements ou de crédits, y compris pour des périodes de facturation partiellement utilisées, comme dans le cas où vous décidez de supprimer votre compte weather.com, ce qui vous empêcherait de vous connecter et d'accéder au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC. Si vous annulez votre abonnement, vous continuerez d'avoir accès au service jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois, pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année pour un abonnement annuel), mais votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire.

I. Restrictions du service. Le nombre de sessions simultanées du service WEATHER.COM PREMIUM PRO ou du service WEATHER.COM AD FREE sur votre compte est actuellement limité à trois (3) sessions. Nous nous réservons le droit de désactiver l'utilisation de votre abonnement si nous constatons des sessions excessives ou d'autres activités inhabituelles sur votre compte. Le nombre de sessions simultanées disponibles peut être modifié ponctuellement à notre discrétion.

J. Abonnements obtenus par l'intermédiaire de tiers. Si vous vous abonnez au service WEATHER.COM PREMIUM PRO, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC par l'intermédiaire d'un tiers, votre abonnement est soumis aux conditions générales qui vous sont fournies par ce tiers. En conséquence, les modalités du présent Contrat d'abonnement de TWC concernant l'achat, la facturation, la résiliation ou les remboursements ne s'appliquent pas à votre abonnement dans la mesure où le présent Contrat d'abonnement de TWC est en contradiction avec les modalités du tiers concerné. Votre relation de facturation se fait avec le tiers, de sorte que toute question concernant l'achat, la facturation, la résiliation ou les remboursements doit être adressée au tiers. Pour résilier un abonnement obtenu par l'intermédiaire d'un tiers, vous devez suivre les instructions de résiliation fournies par ce tiers.

K. Modifications apportées au Contrat d'abonnement. TWC peut modifier les modalités et conditions du présent Contrat d'abonnement à sa discrétion. TWC vous informera des modifications importantes par courriel ou en publiant un avis sur le site Web weather.com. Les modifications entrent en vigueur immédiatement; toutefois, pour les abonnés existants, ces révisions entrent en vigueur, sauf indication contraire, trente (30) jours après la notification de l'avis.

7. Soumissions des utilisateurs.

A. En soumettant du contenu à TWC ou aux Services, pour une bonne et valable compensation, dont vous reconnaissez la suffisance et la réception, vous accordez automatiquement, ou si vous n'êtes pas le seul propriétaire, vous garantissez que le propriétaire ou les copropriétaires de ce contenu ont expressément accordé, à TWC, ses filiales, ses affiliés, ses contractants et ses licenciés, le droit et la licence perpétuels, irrévocables, non exclusifs, libres de redevances et de paiement, dans le monde entier, perpétuel, irrévocable et non exclusif d'utiliser, de reproduire, d'exécuter publiquement, d'afficher publiquement, de préparer des œuvres dérivées, de distribuer, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, d'éditer, de transmettre, de reformater et de concéder en sous-licence ce contenu (en tout ou en partie, directement ou indirectement) et/ou de l'incorporer dans d'autres œuvres sous quelque forme, manière, support ou technologie que ce soit, connu ou conçu à l'avenir; vous accordez par la présente à tout autre utilisateur du site le droit d'accéder, de visualiser, de stocker ou de reproduire le contenu pour son usage personnel; vous renoncez à vos droits d'attribution, d'intégrité ou aux droits moraux sur le contenu dans le cadre de son utilisation par TWC et d'autres parties autorisées; vous acceptez d'autoriser l'utilisation de votre nom, de votre nom d'utilisateur, de votre localisation géographique, ainsi que des descriptions et du texte accompagnant vos soumissions sur les Services et dans la publicité sans compensation; et vous comprenez et acceptez que TWC n'aura aucune obligation de copier, de publier, d'afficher ou d'exploiter de quelque manière que ce soit le contenu, et que TWC ne sera pas tenu d'empêcher, ni n'aura aucune responsabilité pour toute copie, publication, affichage ou autre exploitation non autorisée du contenu. TWC peut modifier le contenu soumis en fonction du support.

B. TWC peut, à sa seule discrétion, supprimer ou refuser de publier tout contenu soumis ou publié sur les Services parce qu'il le juge contraire aux présentes Conditions d'utilisation ou répréhensible, pour toute autre raison ou sans raison. TWC n'a pas l'obligation d'examiner le contenu soumis sur les Services, et TWC ne peut garantir que le contenu soumis, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions météorologiques, environnementales, de voyage, routières ou autres signalées par les utilisateurs, sera exact, complet, opportun, fiable, utile, approprié ou exprimé de manière adéquate. Bien que TWC puisse examiner les soumissions, TWC n'assume aucune responsabilité quant au contenu de celles-ci. VOUS NE DEVEZ PAS VOUS FONDER SUR LES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS OU PRENDRE DES MESURES SUR LA BASE DE CELLES-CI, CAR CELA POURRAIT ENTRAÎNER UN RISQUE, UN DANGER OU UN PRÉJUDICE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, UN RISQUE POUR LA SÉCURITÉ, LA SÛRETÉ OU LA SANTÉ D'UNE PERSONNE, DES DOMMAGES MATÉRIELS OU DES PERTES ÉCONOMIQUES.

C. Vous ne soumettrez pas aux Services des éléments susceptibles de présenter un risque, un danger ou un préjudice de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, un risque pour la sûreté, la sécurité ou la santé d'une personne, des dommages matériels ou des pertes économiques. Vous ne soumettrez pas aux Services des éléments protégés par des droits d'auteur, des marques commerciales ou d'autres droits de propriété sans l'autorisation expresse du détenteur de ces droits sur les éléments, et il vous incombe de déterminer si les éléments sont protégés par de tels droits. Vous serez seul responsable de tout dommage résultant d'une violation de ces droits ou de tout autre préjudice résultant de vos soumissions.

D. Sous réserve des politiques de TWC en matière de confidentialité, tout contenu, idée, suggestion, concept ou autre élément soumis par vous sera traité comme non confidentiel.

E. Si vous soumettez du contenu à TWC, il sera considéré que vous avez donné les déclarations et garanties suivantes, sur lesquelles TWC aura le droit de s'appuyer :

i. Vous êtes le seul et unique titulaire du droit d'accorder ces droits à TWC;

ii. Vous avez obtenu tous les droits nécessaires et, le cas échéant, les décharges écrites de toutes les personnes reconnaissables apparaissant ou entendues dans le contenu, ainsi que de toutes les personnes ayant fourni un contenu apparaissant ou entendu dans le contenu;

iii. L'exercice par TWC des droits que vous lui accordez en vertu du paragraphe 7. A.n'enfreindra pas les droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les droits de marque, les droits à la vie privée ou les droits de publicité partout dans le monde; et

iv. Vous êtes âgé de 18 ans ou plus et, si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous êtes un mineur émancipé ou vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure les présentes Conditions d'utilisation, soumettre du contenu, participer aux Services et remplir les obligations énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation, qui constituent un contrat contraignant entre vous et TWC.

8. Messages et alertes texte/SMS. Les modalités du présent paragraphe 8 concernent spécifiquement votre utilisation des Services de messages texte/SMS et d'alerte de TWC, qui, lorsqu'ils sont proposés, ne le sont qu'aux États-Unis. Lorsqu'ils sont proposés, ces Services fournissent des messages et des alertes concernant les conditions et événements météorologiques et d'autres types d'informations spécifiés dans les Services, par le biais de textes/SMS.

A. Abonnement au service. En vous abonnant aux Services, vous déclarez et garantissez que vous êtes en possession légale du téléphone mobile ou de l'appareil sans fil auquel vous envoyez des messages. Vous convenez et déclarez que toutes les informations d'inscription et les coordonnées fournies lors de votre inscription, y compris le numéro de téléphone cellulaire indiqué pour les Services, sont exactes et à jour. Si tout ou partie de vos informations d'inscription, de vos coordonnées, ou si votre numéro de téléphone cellulaire change, vous acceptez de les mettre à jour immédiatement. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Services et de l'utilisation des Services par toute personne à laquelle vous donnez accès.

B. Code abrégé; quantité de messages. Les alertes météo par message texte proviendront d'un code SMS abrégé qui vous sera fourni. TWC peut fournir plusieurs types de messages et d'alertes récurrents. Certains sont envoyés tous les jours et d'autres sont envoyés uniquement lorsque certaines conditions sont remplies. Le nombre d'alertes reçues varie selon le type d'alerte et dépend aussi des paramètres que vous configurez et des conditions météorologiques à l'endroit en question. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse vous envoyer des messages liés au programme concernant la facturation, la maintenance, l'utilisation, les conseils, les rappels, l'assistance technique et le fonctionnement des Services.

C. Restrictions Les Services peuvent ne pas être disponibles à tout moment et dans toutes les régions; certaines variables peuvent affecter la livraison des messages, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité du réseau de votre opérateur et de la plateforme de messagerie textuelle, ainsi que les restrictions établies par votre opérateur pour votre compte. Ni TWC ni ses fournisseurs de services tiers ne garantissent la livraison, l'exhaustivité, l'exactitude ou l'opportunité des messages, ni que les Services seront disponibles à tout moment. Ni TWC ni ses fournisseurs de services tiers ne sont responsables des messages perdus ou mal acheminés.

D. Frais de tiers et alertes mobiles. Un téléphone mobile ou un appareil sans fil est nécessaire pour utiliser les Services. Les Services ne sont pas disponibles chez tous les opérateurs ou pour tous les plans tarifaires. Même pour les Services non facturés par TWC, des messages et des tarifs standard peuvent être appliqués par votre opérateur de téléphonie mobile ou d'appareil sans fil. Votre opérateur peut vous facturer chaque message texte envoyé et reçu. Veuillez communiquer avec votre opérateur pour connaître les tarifs de messagerie texte et les modalités applicables à votre forfait. Vous êtes seul responsable des frais encourus du fait de votre participation aux Services. En aucun cas TWC, ses fournisseurs de services tiers, ses agents ou ses sociétés affiliées ne seront responsables des frais de messagerie texte ou de service sans fil encourus par vous, par toute personne responsable des frais liés au téléphone mobile ou à l'appareil sans fil enregistré, ou par toute personne ayant accès au téléphone mobile ou à l'appareil sans fil enregistré, ou de toute surfacturation ou erreur de facturation par tout opérateur de téléphone mobile ou d'appareil sans fil, ou de tout litige de facturation avec tout opérateur de téléphone mobile ou d'appareil sans fil.

E. Se désabonner. Vous pouvez vous désabonner des Services à tout moment en envoyant le mot-clé « STOP » au code SMS abrégé qui vous a été fourni. Si vous vous êtes inscrit aux Services sur weather.com, vous pouvez également avoir la possibilité de vous désinscrire en vous connectant à votre compte et en désactivant les Services. Dès la réception de votre demande de désabonnement, vous consentez à ce que TWC ou son fournisseur de services tiers envoie à votre téléphone cellulaire ou appareil sans fil un message de confirmation de DÉSABONNEMENT qui confirme votre choix de mettre fin à votre participation aux Services et qui peut également contenir des coordonnées ou des instructions sur la façon dont vous pouvez vous réabonner aux Services. Vous convenez que, lorsque vous vous désabonnez, votre participation aux Services est considérée comme ayant pris fin immédiatement.

F. Customer Care. Pour obtenir de l'assistance, envoyez le mot « HELP » au code SMS abrégé fourni, rendez-vous sur http://feedback.weather.com ou envoyez un courriel à [email protected].

9. Clauses de non-responsabilité; limitation de responsabilité.

A. VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DES SERVICES EST À VOS PROPRES RISQUES. LES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ENSEMBLE DU CONTENU, DES INFORMATIONS, DES PRÉVISIONS, DES ALERTES, DES FONCTIONS DE ROUTAGE ET DE NAVIGATION QUI Y SONT INCLUSES ET TOUS LES PRODUITS OU MARCHANDISES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « TELS QUE DISPONIBLES », SANS DÉCLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE TITRE OU GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE OU D'UN MODE D'EXÉCUTION, AUTRE QUE LES GARANTIES QUI SONT À LA FOIS IMPLICITES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE ET QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES, RESTREINTES OU MODIFIÉES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE. SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, NI TWC, NI SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NI AUCUN DE LEURS DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS, DISTRIBUTEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE (COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES COUVERTES ») NE GARANTISSENT QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPTS D'ERREURS; ILS NE FONT PAS NON PLUS DE DÉCLARATION NI NE FOURNISSENT DE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES, OU QUANT À L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ, L'ACTUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ OU LA FIABILITÉ DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LE CONTENU, LES INFORMATIONS, LES PRÉVISIONS, LES ALERTES, LES FONCTIONS DE ROUTAGE ET DE NAVIGATION, LES PRODUITS OU LES MARCHANDISES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES.

B. LES SERVICES ET LES INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES MISES À DISPOSITION PAR LEUR INTERMÉDIAIRE NE LE SONT QUE POUR VOTRE COMMODITÉ ET À TITRE DE RÉFÉRENCE ET NE SONT PAS DESTINÉS À REMPLACER LES INFORMATIONS FOURNIES PAR LES AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES OFFICIELLES ET LES SERVICES D'URGENCE, ET NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME TELS. NOUS VOUS CONSEILLONS D'EXAMINER ATTENTIVEMENT LA NATURE PROVISOIRE ET CONSULTATIVE DES INFORMATIONS ET DE VÉRIFIER AUPRÈS DE VOS AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES OFFICIELLES ET D'AUTRES SOURCES D'INFORMATION AVANT DE PRENDRE DES DÉCISIONS QUI CONCERNENT LA SÉCURITÉ PERSONNELLE OU PUBLIQUE, LES BIENS OU LA CONDUITE DES AFFAIRES.

C. DANS LE BUT DE FOURNIR DES INFORMATIONS SUR LA SÉCURITÉ, CERTAINS DE NOS SERVICES PEUVENT FOURNIR DES INFORMATIONS SOMMAIRES OU DES NOTIFICATIONS CONCERNANT DES ALERTES MÉTÉOROLOGIQUES GRAVES OU D'AUTRES ALERTES D'URGENCE ÉMISES PAR LES AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES. NOUS VOUS RECOMMANDONS FORTEMENT DE CONSULTER LE TEXTE INTÉGRAL DE CES ALERTES DANS NOS SERVICES OU AILLEURS, DE CONSULTER LES SOURCES ET AUTORITÉS LOCALES POUR OBTENIR DES INFORMATIONS ET DES INSTRUCTIONS COMPLÈTES, ET DE PRENDRE IMMÉDIATEMENT DES MESURES POUR ASSURER VOTRE SÉCURITÉ. VOUS RECONNAISSEZ LE RISQUE INHÉRENT AU FAIT DE SE FIER À DES INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES ET QUE VOUS POUVEZ NE PAS RECEVOIR D'INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES PARTICULIÈRES OU UN AVIS PARTICULIER, ET QUE, PAR CONSÉQUENT, VOUS DEVRIEZ DEMANDER DES INFORMATIONS ET DES AVIS AUPRÈS D'AUTRES SOURCES À TITRE DE SOLUTION DE RECHANGE ET AUX FINS DE VÉRIFICATION. LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LES SERVICES PEUVENT NE PAS ENGLOBER TOUTES LES CONDITIONS, TOUS LES PHÉNOMÈNES OU TOUS LES INCIDENTS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTAUX ET AUTRES. L'EXACTITUDE DE VOTRE EMPLACEMENT PEUT ÊTRE AFFECTÉE PAR LES CONDITIONS DU RÉSEAU ET D'AUTRES FACTEURS, ET VOTRE EMPLACEMENT PEUT NE PAS ÊTRE MIS À JOUR OU PEUT NE PAS ÊTRE EXACT EN TEMPS RÉEL, AUQUEL CAS IL SE PEUT QUE VOUS NE RECEVIEZ PAS D'ALERTES MÉTÉOROLOGIQUES OU D'AUTRES ALERTES D'URGENCE OU QUE VOUS NE LES RECEVIEZ PAS EN TEMPS OPPORTUN. VOUS NE DEVEZ PAS INTERAGIR AVEC LES SERVICES LORSQUE VOUS CONDUISEZ, FAITES DU VÉLO, COUREZ OU PARTICIPEZ À D'AUTRES ACTIVITÉS AU COURS DESQUELLES DES BLESSURES OU DES DOMMAGES À LA PERSONNE OU AUX BIENS POURRAIENT SURVENIR SI VOUS ÊTES DISTRAIT PAR UNE TELLE INTERACTION.

D. CERTAINS SERVICES NE SONT PAS DISPONIBLES DANS TOUTES LES LANGUES OU DANS TOUS LES PAYS. TWC NE GARANTIT PAS QUE CES SERVICES SONT APPROPRIÉS OU DISPONIBLES POUR UNE UTILISATION DANS UN LIEU PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ VOUS UTILISEZ CES SERVICES, VOUS LE FAITES DE VOTRE PROPRE INITIATIVE ET À VOS PROPRES RISQUES ET ÊTES RESPONSABLE DU RESPECT DES LOIS APPLICABLES. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS CONTOURNER LES PARAMÈTRES OU LES MESURES UTILISÉS DANS LES SERVICES QUI SONT DESTINÉS À RESTREINDRE L'UTILISATION DES SERVICES À DES PAYS OU DES LIEUX SPÉCIFIQUES, ET VOUS ACCEPTEZ QUE TWC N'AIT AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS, ET QUE VOUS DÉGAGIEZ TWC DE TOUTE ACTION EN JUSTICE D'UN TIERS, DANS LE CAS OÙ VOUS LE FERIEZ.

E. TWC NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE, À L'EXHAUSTIVITÉ, À L'ACTUALITÉ, À LA DISPONIBILITÉ OU À LA FIABILITÉ DES DONNÉES DE LOCALISATION OU DES CAPACITÉS DE LOCALISATION DES SERVICES. SOYEZ PRUDENT LORSQUE VOUS PARTAGEZ DES INFORMATIONS DE LOCALISATION AVEC D'AUTRES PERSONNES.

F. EN CE QUI CONCERNE LES PRÉVISIONS DE CONDUITE/DE DÉPLACEMENT ET LES SERVICES SIMILAIRES MIS À VOTRE DISPOSITION, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LES DONNÉES CARTOGRAPHIQUES, LES DONNÉES D'ACHEMINEMENT, LES DONNÉES DE NAVIGATION, LES DONNÉES RELATIVES AU TRAFIC, LES DIRECTIONS ET LE CONTENU CONNEXE SONT FOURNIS À DES FINS DE PRÉVISION UNIQUEMENT. VOUS POUVEZ CONSTATER QUE LES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES, LES PROJETS DE CONSTRUCTION, LES FERMETURES OU D'AUTRES ÉVÉNEMENTS PEUVENT FAIRE EN SORTE QUE LES CONDITIONS ROUTIÈRES OU LES DIRECTIONS DIFFÈRENT DES RÉSULTATS CARTOGRAPHIQUES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR LE BIAIS DES PRÉVISIONS DE CONDUITE/DE DÉPLACEMENT OU DE SERVICES SIMILAIRES. VOUS DEVEZ FAIRE PREUVE DE DISCERNEMENT LORS DE L'UTILISATION DE CES SERVICES ET RESPECTER TOUS LES PANNEAUX OU AVIS CONCERNANT VOTRE ITINÉRAIRE.

G. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES PARTIES COUVERTES NE SERONT PAS RESPONSABLES SUR LA BASE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE THÉORIE DE LA NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE), DE TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE DIRECTE, INDIRECTE, ACCESSOIRE, SPÉCIALE, PUNITIVE, CONSÉCUTIVE OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES (MÊME SI LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DES SERVICES NE VOUS DÉDOMMAGE PAS ENTIÈREMENT DE TOUTE PERTE ET MÊME SI LES PARTIES COUVERTES CONNAISSAIENT OU AURAIENT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ D'UNE TELLE PERTE, D'UNE TELLE RESPONSABILITÉ, D'UN TEL DOMMAGE OU D'UNE TELLE DÉPENSE), RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT OU DÉCOULANT : (i) DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES SERVICES, (ii) DE VOTRE CRÉATION DE CONTENU, PAR VIDÉOTAPHE, PHOTOGRAPHIE OU AUTREMENT, EN VUE DE LE SOUMETTRE AUX SERVICES, (iii) DU COÛT DE LA FOURNITURE DE SERVICES DE REMPLACEMENT, (iv) DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE L'ALTÉRATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOS DONNÉES, (v) DES DÉCLARATIONS OU DE LA CONDUITE DE TOUT TIERS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE CONDUITE DÉFAMMATIVE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE D'AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS SUR LESQUELS LES PARTIES COUVERTES N'ONT AUCUN CONTRÔLE, (vi) DES CONDITIONS D'UTILISATION, (vii) DES BLESSURES AUX PERSONNES OU AUX BIENS (Y COMPRIS LE DÉCÈS), OU (viii) DE TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AUX SERVICES OU AU CONTENU, AUX INFORMATIONS, AUX PRÉVISIONS, AUX ALERTS, AUX FONCTIONS D'ORIENTATION ET DE NAVIGATION, AUX PRODUITS OU AUX MARCHANDISES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES.

H. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWC ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D'ACTION, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA NÉGLIGENCE DE TWC) OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA RESPONSABILITÉ STRICTE), NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS À TWC, LE CAS ÉCHÉANT, POUR L'OBTENTION OU L'ACCÈS AUX SERVICES.

I. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE CERTAINS TYPES DE RESPONSABILITÉ. EN CONSÉQUENCE, LES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION QUI SONT CONTRAIRES À LA LOI APPLICABLE OU QUI NE SONT PAS EXÉCUTOIRES EN VERTU DE CELLE-CI NE S'APPLIQUERONT PAS À VOUS ET N'AFFECTERONT PAS LES DROITS LÉGAUX DONT VOUS DISPOSEZ QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE EXCLUS OU LIMITÉS, ÉTANT ENTENDU, TOUTEFOIS, QUE VOUS CONVENEZ ET RECONNAISSEZ QUE LE RESTE DU PRÉSENT ARTICLE 9 ET DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION CONTINUERONT D'ÊTRE CONTRAIGNANTS ET EXÉCUTOIRES.

10. Indemnisation.

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité TWC et ses fournisseurs, concédants de licence, distributeurs, représentants, mandataires et sociétés affiliées et leurs administrateurs, dirigeants, employés, entrepreneurs, représentants et mandataires respectifs (collectivement, les « Parties indemnisées ») à l'égard de l'ensemble des dommages, réclamations, actions, demandes, coûts, responsabilités, pertes et dépenses (y compris les honoraires et coûts raisonnables d'avocat) (collectivement, les « Pertes ») découlant a) de votre utilisation des services; b) de tout contenu ou matériel que vous soumettez ou téléversez sur les Services ou par l'entremise de ceux-ci; c) de votre utilisation non autorisée des Services ou du contenu ou du matériel obtenu par le biais des Services; d) de toute violation par vous de toute loi ou réglementation; et e) de votre manquement aux présentes Conditions d'utilisation. Si, en dépit de la nature personnelle des licences qui vous sont accordées en vertu des présentes Conditions d'utilisation, vous autorisez toute personne à utiliser les Services, ou fournissez à toute personne toute information reçue dans le cadre des Services, vous acceptez d'informer cette personne de l'existence et des dispositions des présentes Conditions d'utilisation, qui seront contraignantes pour cette personne, et vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité les Parties indemnisées à l'égard de toute perte liée à l'utilisation par cette personne des Services ou à la réception par elle d'informations provenant des Services. Certaines juridictions restreignent l'utilisation des clauses d'indemnisation. Par conséquent, tout ou partie du présent article peut ne pas s'appliquer à vous.

11. Marques de commerce. The Weather Channel, weather.com et les logos de TWC sont des marques déposées de TWC. Tous droits réservés. Toutes les autres marques figurant sur les Services sont la propriété de TWC ou de leurs titulaires respectifs.

12. Contenu, liens, services et distribution de tiers.

A. TWC n'est pas l'éditeur du contenu fourni par les tiers et les utilisateurs des Services, mais le distributeur de ce contenu. Par conséquent, TWC n'a pas plus de contrôle éditorial sur ces contenus qu'une bibliothèque publique, une librairie ou un kiosque à journaux. Les opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprimés ou mis à disposition par des tiers, y compris des fournisseurs d'informations et des utilisateurs, sont ceux de leur(s) auteur(s) ou distributeur(s) respectif(s) et non ceux de TWC. Dans de nombreux cas, le contenu disponible dans le cadre des Services représente les opinions et les jugements des fournisseurs d'informations ou des utilisateurs concernés. TWC n'approuve pas et n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité de tout avis, conseil ou déclaration émis sur les Services par toute personne autre que les porte-parole autorisés des employés de TWC agissant dans le cadre de leurs fonctions officielles.

B. Certains Services comportent des liens vers des sites Web, des applications et des services exploités par des tiers. Vous reconnaissez que ces liens sont fournis uniquement pour votre confort. TWC n'approuve en aucune manière le fonctionnement ou le contenu des sites Web, des applications et des services exploités par des tiers, et n'en est pas responsable; vous les utilisez à vos propres risques.

C. Certains contenus ou fonctionnalités de certains Services peuvent être fournis ou activés par des fabricants d'appareils, des opérateurs de communication, des distributeurs ou d'autres tiers non contrôlés par TWC ou non affiliés à TWC. Vous reconnaissez que l'accès à certains Services peut nécessiter un service téléphonique, un accès à Internet ou à des données, ou un service de messagerie SMS. Il vous incombe d'obtenir tous ces services et accès à vos propres frais, et TWC ne sera pas responsable de ces services ou accès.

D. Si vous obtenez ou accédez aux Services sous la forme d'une application logicielle téléchargeable, préchargée ou accessible à distance (y compris, mais sans s'y limiter, des applications pour ordinateur, mobile, tablette, système d'infodivertissement pour voiture connectée/véhicule ou assistant virtuel/chat/voix) par le biais des App Stores d'Apple, des Play Stores de Google, de l'Appstore d'Amazon pour Android, de l'Alexa Skills Store d'Amazon, du Galaxy Store de Samsung ou de tout autre magasin de plateforme, vous reconnaissez que, selon le cas, Apple Inc., Google Inc., Amazon.com, Inc. Samsung Electronics Co., Ltd. ou tout autre opérateur de plateforme, ainsi que leurs filiales et sociétés affiliées, sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions d'utilisation et auront le droit de faire appliquer les présentes Conditions d'utilisation à votre encontre en tant que tiers bénéficiaire. Vous reconnaissez que ces tiers bénéficiaires ne sont pas parties aux présentes Conditions d'utilisation et ne sont pas responsables de la fourniture, de la maintenance ou de la prise en charge des Services. Vous convenez que votre accès aux Services susmentionnés est soumis et conforme aux Conditions d'utilisation énoncées dans les conditions d'utilisation du tiers bénéficiaire concerné, les conditions d'utilisation, le contrat de licence d'utilisateur final ou les conditions semblables auxquelles vous êtes assujetti.

E. Les partenaires commerciaux de TWC identifiés sur les Services sont des entrepreneurs indépendants de TWC. Les associés commerciaux ne sont pas des coentrepreneurs ou des partenaires de TWC. Aucun employé ou représentant des partenaires commerciaux n'est sous le contrôle de TWC.

F. Certains Services peuvent fournir des alertes météorologiques provenant du site Web MeteoAlarm (www.meteoalarm.org) publié par EUMETNET et ses Services météorologiques nationaux participants. TWC ne revendique pas la propriété des droits d'auteur concernant ces informations, qui sont soit la propriété de leurs producteurs respectifs, soit ne sont pas soumises aux droits d'auteur, en fonction de l'information et des lois du pays fournissant l'information (de plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : [email protected]). Des décalages entre les Services et le site www.meteoalarm.org sont possibles. Pour obtenir les informations les plus récentes sur les niveaux d'alerte publiés par les Services météorologiques nationaux participants, veuillez utiliser le site www.meteoalarm.org.

G. Outre l'affichage des données météorologiques sur les Services, TWC octroie également des licences de données météorologiques à des milliers de clients dans le monde entier pour qu'ils les utilisent et les affichent sur leurs propres biens. Lors de la mise en œuvre des données météorologiques sur leurs propres biens, les clients licenciés de TWC peuvent choisir de sélectionner des noms différents et/ou des associations de pays en ce qui concerne certains lieux géographiques, à leur propre discrétion et sans l'approbation de TWC.

13. Contrôle des exportations. Les logiciels et autres éléments des services peuvent être soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations. Les lois américaines sur le contrôle des exportations interdisent l'exportation de certaines données techniques et de certains logiciels vers certains territoires. Aucun logiciel des Services ne peut être téléchargé ou exporté (1) vers (ou à destination d'un ressortissant ou d'un résident de) Cuba, la Corée du Nord, l'Iran, la Syrie, la Crimée, les régions de Donetsk et de Luhansk en Ukraine, ou tout autre pays vers lequel les États-Unis ont imposé un embargo sur les marchandises ou (2) toute personne figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés du Trésor américain ou sur la « Table of Deny Orders » du ministère du Commerce américain. TWC n'autorise pas le téléchargement ou l'exportation de logiciels ou de données techniques à partir des Services vers une juridiction interdite par les lois américaines sur le contrôle des exportations. Vous assumez la responsabilité du respect de ce qui précède. Si vous utilisez un logiciel des Services soumis à la législation américaine sur le contrôle des exportations, vous déclarez et garantissez que (i) vous n'êtes pas situé dans un pays soumis à un embargo du gouvernement américain ou désigné par le gouvernement américain comme un pays soutenant le terrorisme; et (ii) vous ne figurez sur aucune liste de parties interdites ou soumises à des restrictions établie par le gouvernement américain.

14. Droits d'auteur et agent des droits d'auteur. Si vous pensez que votre travail protégé par des droits d'auteur a été copié d'une manière qui constitue une violation des droits d'auteur, veuillez fournir à l'agent des droits d'auteur de TWC les informations suivantes par écrit, comme l'exige le Digital Millennium Copyright Act, 17 U.S.C. 512 (« DMCA ») :

A. Une signature manuscrite ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé;

B. La désignation de l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendument enfreint ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un même site Web en ligne sont couvertes par un seul avis, une liste de ces œuvres sur ce site;

C. L'identification du contenu considéré comme contrefait ou faisant l'objet d'une activité contrefaite et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de localiser le contenu en question;

D. Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de communiquer avec vous;

E. Une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière donnant lieu à la plainte n'est pas autorisée par le détenteur du droit d'auteur, son agent ou la loi; et

F. Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif prétendument enfreint.

Notre agent chargé de notifier les plaintes pour violation des droits d'auteur sur les services peut être contacté comme suit :

Ces informations de contact sont uniquement destinées à signaler les violations de droits d'auteur en vertu de la législation des États-Unis. Pour signaler d'autres violations présumées de droits (y compris des violations présumées de droits d'auteur en vertu des lois de pays autres que les États-Unis), ou pour toute autre demande, plainte ou question relative aux Services, veuillez utiliser les informations de contact spécifiées au paragraphe Avis ci-dessous.

TWC a adopté et mis en œuvre une politique qui prévoit la résiliation, dans des circonstances appropriées, des titulaires de comptes qui enfreignent de manière répétée les droits des détenteurs de droits d'auteur.

15. Conditions modifiées. TWC se réserve le droit, à tout moment et à sa seule discrétion, de modifier les conditions générales applicables à l'utilisation des Services, y compris, mais sans s'y limiter, d'ajouter des droits et des frais d'utilisation. Ces modifications prendront effet (i) immédiatement après notification, qui peut être effectuée par tout moyen applicable, y compris, sans limitation, par affichage sur les Services, par courrier électronique, SMS ou courrier conventionnel, ou par tout autre moyen, ou (ii) lorsque la loi l'exige, 30 jours après leur publication par le biais des Services. Toute utilisation des Services par vous, y compris, mais sans s'y limiter, votre soumission continue de contenu aux Services, après cette notification, sera considérée comme constituant votre acceptation de ces modifications. Si une modification des présentes Conditions d'utilisation est inacceptable pour vous, vous devez immédiatement cesser d'utiliser les Services.

16. Résiliation.

A. TWC se réserve le droit, à tout moment, de résilier et/ou de suspendre l'accès à tout ou partie des Services, ou de modifier tout ou partie des Services, y compris, mais sans s'y limiter, le contenu, les caractéristiques, les fonctions et la disponibilité des Services, sans préavis (sauf si la loi l'exige ou si les présentes Conditions d'utilisation le stipulent). En outre, votre licence d'utilisation des Services peut, à la discrétion de TWC, être résiliée lorsque de nouvelles versions des Services sont publiées, et votre utilisation de ces nouvelles versions, si vous choisissez de les utiliser, sera régie par les Conditions d'utilisation mises à disposition par TWC à ce moment-là.

B. Votre licence d'utilisation des Services dans le cadre des présentes Conditions d'utilisation et toutes les obligations de TWC à votre égard seront automatiquement résiliées si vous ne respectez pas l'une des modalités des présentes Conditions d'utilisation. Aucune notification ne sera requise de la part de TWC pour mettre en œuvre cette résiliation. En cas de résiliation résultant du non-respect des présentes Conditions d'utilisation, vous ne recevrez aucun remboursement des montants payés pour les Services.

C. Les paragraphes suivants survivront à la résiliation des présentes Conditions d'utilisation : 1, 2, 7, 9, 10, 13, 16, 17 et 18.

17. Dispositions diverses.

A. Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre TWC et vous concernant l'objet des présentes Conditions d'utilisation et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs concernant l'objet des présentes Conditions d'utilisation. Si des modalités des présentes Conditions d'utilisation sont jugées invalides, illégales ou inapplicables, la validité, la légalité, et l'applicabilité des autres modalités ne seront en aucune façon affectées ou compromises. Les titres des articles aux présentes sont utilisés à des fins de commodité uniquement et n'ont aucun effet juridique.

B. Les droits qui vous sont concédés dans les présentes Conditions d'utilisation vous sont personnels et ne peuvent être transférés, cédés ou utilisés par une autre personne sans l'accord écrit préalable de TWC.

C. Les présentes conditions d'utilisation seront interprétées conformément aux lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Géorgie, États-Unis, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Tous les litiges relevant des présentes conditions d'utilisation seront résolus par la Cour suprême de l'État de Géorgie ou par le tribunal de district des États-Unis pour le district nord de Géorgie, et chaque partie accepte la compétence exclusive de ces tribunaux et renonce par la présente à toute défense relative à la compétence ou au lieu dont elle pourrait se prévaloir par ailleurs.

D. Aucune renonciation par TWC à un manquement ou à une défaillance dans le cadre des présentes Conditions d'utilisation ne sera considérée comme une renonciation à un manquement ou à une défaillance antérieur ou ultérieur.

E. Toute traduction des présentes conditions d'utilisation est effectuée pour répondre aux exigences locales et, en cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, c'est la version anglaise des présentes Conditions d'utilisation qui prévaudra. Si vous êtes situé dans la province de Québec, au Canada, la clause suivante s'applique : Les parties confirment par la présente qu'elles ont demandé que les présentes Conditions d'utilisation et tous les documents connexes soient rédigés en anglais. The parties hereby confirm that they have requested that these Terms of Use and all related documents be drafted in English.

F. Les dispositions des présentes Conditions d'utilisation s'appliquent au bénéfice de TWC, de ses filiales et de ses sociétés affiliées, et, dans la mesure de leurs droits, au bénéfice des tiers fournisseurs de contenu, contractants, annonceurs et distributeurs de TWC, et chacun d'entre eux aura le droit de faire valoir et d'appliquer ces dispositions directement ou en son nom propre, selon le cas.

18. Avis. Tous les avis prévus par les présentes Conditions d'utilisation seront donnés par écrit. TWC peut vous adresser des notifications par le biais des Services ou par courrier électronique, à sa discrétion ou lorsque la loi l'exige. Tous les avis destinés à TWC doivent être adressés à The Weather Company, LLC, 1001 Summit Boulevard, 21^st Floor, Atlanta, GA 30319, États-Unis, à l'attention du service juridique.

CONTRAT D'ACHAT D'UNE OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS

A. Dispositions générales. En achetant une offre intégrée d'abonnements auprès de TWC, laquelle offre peut contenir un abonnement à un Service d'abonnement de TWC (un « Abonnement de TWC ») ainsi qu'un ou plusieurs abonnements de tiers, ou qui peut contenir deux ou plusieurs abonnements de tiers et aucun Abonnement TWC (l'une ou l'autre des configurations d'offres intégrées susmentionnées étant dénommée ci-après « Offre intégrée d'abonnements »), vous acceptez d'être lié par le présent Contrat d'achat d'offre intégrée d'abonnements (le « Contrat »). Si vous ne consentez pas au présent Contrat, vous ne pouvez pas utiliser les abonnements achetés ou les services offerts dans le cadre de ceux-ci. Les sociétés tierces offrant les produits et services et les abonnements correspondants contenus dans les Offres intégrées d'abonnements sont dénommées « Fournisseurs tiers » dans le présent Contrat. Les abonnements proposés par ces Fournisseurs tiers sont appelés ci-après « Abonnements de tiers ».

B. Capacité contractuelle; utilisation du compte. En achetant une Offre intégrée d'abonnements, vous déclarez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez que vous êtes un mineur émancipé ou que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure le présent Contrat, utiliser les produits et/ou services fournis par le biais de l'Abonnement de TWC et de tous les Abonnements de tiers, fournir des informations à TWC et à tous les Fournisseurs tiers, et remplir les obligations énoncées dans le présent Contrat, qui constitue un contrat contraignant entre vous et TWC. Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte et devez veiller à ce que cette utilisation soit conforme au présent Contrat.

C. Vos relations et contrats avec TWC et des Fournisseurs tiers. L'Abonnement de TWC, ainsi que les produits et/ou services qui vous sont fournis en vertu de celui-ci, vous sont fournis uniquement par TWC, et chaque Abonnement tiers, ainsi que les produits et/ou services qui vous sont fournis dans le cadre de chaque Abonnement tiers inclus dans votre Offre intégrée d'abonnements, vous sont fournis uniquement par le Fournisseur tiers correspondant. En achetant une Offre intégrée d'abonnements contenant un Abonnement de tiers, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions générales énoncées dans le Contrat (quelle que soit sa dénomination) régissant votre relation avec le Fournisseur tiers correspondant et votre utilisation de l'Abonnement de tiers et que vous avez lu et accepté la Politique de protection des renseignements personnels du tiers concerné, et reconnaissez que le contrat et la politique de protection des renseignements personnels ont été mis à votre disposition au cours du processus d'achat de l'Offre intégrée d'abonnements. Vous acceptez de vous adresser uniquement au Fournisseur tiers de l'Abonnement de tiers en ce qui concerne toute question concernant l'exécution, la livraison, la qualité ou le rendement des produits et/ou services qui vous seront fournis conformément à l'Abonnement de tiers correspondant. Si vous avez acheté une Offre intégrée d'abonnements comprenant un Abonnement de TWC, votre acceptation du présent Contrat d'achat de l'offre intégrée d'abonnements constitue également votre acceptation du Contrat d'abonnement de TWC et des Conditions d'utilisation de TWC, qui sont incorporées au présent Contrat et en font partie intégrante. Si les modalités ou conditions du présent Contrat entrent en conflit avec les modalités ou conditions du Contrat d'abonnement de The Weather Channel ou des Conditions d'utilisation de TWC, les modalités ou conditions du présent Contrat prévaudront. En outre, en acceptant le présent Contrat d'abonnement de TWC, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la Politique de protection des renseignements personnels de TWC (la « Politique de protection des renseignements personnels »), disponible à l'adresse suivante : [https://weather.com/fr-CA/twc/privacy-policy]. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse partager votre adresse électronique, votre nom et d'autres informations personnelles (à l'exclusion de vos informations de paiement, telles que votre numéro de carte de crédit) que vous fournissez à TWC lors de l'achat de votre Offre d'abonnements avec le Fournisseur tiers correspondant, et que le Fournisseur tiers puisse traiter ces informations personnelles comme indiqué dans sa Politique de protection des renseignements personnels.

D. Modifications apportées au présent Contrat. TWC peut modifier les modalités et conditions du présent Contrat à sa discrétion. TWC vous informera des modifications importantes par courrier électronique. Les modifications entrent en vigueur immédiatement; toutefois, pour les abonnés existants, ces révisions entrent en vigueur, sauf indication contraire, trente (30) jours après la notification de l'avis.

E. Admissibilité à l'achat; abonnés existants. Les offres intégrées d'abonnements sont offertes à la vente et peuvent être achetées par les résidents des États-Unis uniquement. Si vous êtes actuellement abonné à un Abonnement de TWC ou à un Abonnement de tiers, votre abonnement individuel non expiré ne peut pas être converti ou remplacé par un abonnement groupé lors de l'achat d'une Offre intégrée d'abonnements. À moins que vous n'ayez l'intention d'avoir et de payer deux Abonnements de TWC distincts et en cours (ou deux Abonnements de tiers distincts et en cours, le cas échéant), vous devez d'abord annuler le renouvellement de votre abonnement individuel non expiré et n'acheter une Offre intégrée d'abonnements qu'après l'expiration de votre abonnement individuel non expiré. Notez qu'il n'est pas possible d'avoir deux abonnements distincts pour le même Service d'abonnement de TWC sous un seul compte TWC (qu'il ait été acheté individuellement ou dans le cadre d'une Offre intégrée d'abonnements). Il se peut que la même règle s'applique aux Abonnements de tiers; veuillez contacter le Fournisseur tiers concerné pour obtenir plus d'informations.

F. Abonnement et renouvellement automatique. Votre Offre intégrée d'abonnements, et les abonnements individuels inclus, sont fournis pour une période de facturation spécifique (par exemple, mensuelle ou annuelle) et, sauf indication contraire dans les modalités de votre offre, votre Offre intégrée d'abonnements se poursuivra et se renouvellera automatiquement à la fin de la période de facturation choisie, à moins d'être annulée conformément aux instructions d'annulation ci-dessous. Le paiement pour la première période de facturation du montant qui est indiqué au moment de la souscription (plus les taxes applicables) sera facturé sur la méthode de paiement choisie lors de la confirmation de l'achat, et, puisque votre Offre intégrée d'abonnements se renouvelle automatiquement, le paiement pour chaque période de facturation subséquente (plus les taxes applicables) sera facturé au début de chaque période de facturation subséquente, sauf si vous résiliez votre Offre d'abonnements. Pour les Offres intégrées d'abonnements avec une période de facturation annuelle ou plus longue, nous vous informerons du renouvellement imminent de votre Offre au moins trente (30) jours avant la date de renouvellement de votre Offre intégrée d'abonnements, sauf si la loi l'exige autrement. Sauf si nous vous informons à l'avance d'un changement de prix tel que décrit ci-dessous, le tarif de renouvellement pour chaque période de facturation supplémentaire ne sera pas supérieur au tarif de la période de facturation immédiatement précédente, sauf si vous avez bénéficié d'une promotion ou d'une remise qui vous a été communiquée dans le cadre d'une offre spécifique (par exemple, des offres pour un tarif réduit pour le premier mois ou la première année). À tout moment, au moins 24 heures avant la fin de la période en cours de votre Offre intégrée d'abonnements, vous pouvez empêcher son renouvellement pour une période de facturation supplémentaire après la période de facturation en cours en résiliant votre Offre intégrée d'abonnements, comme décrit ci-dessous.

G. Achat unique; périodes d'abonnement identiques. Vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

• Étant donné que vous achetez deux abonnements ou plus en une seule transaction pour un prix unique, les abonnements individuels de votre Offre intégrée d'abonnements ont des périodes d'abonnement identiques, ce qui signifie que les abonnements individuels doivent commencer et se terminer ensemble (que ce soit par expiration ou par résiliation pour quelque raison que ce soit);
• Si vous souhaitez interrompre un abonnement de votre Offre intégrée d'abonnements, mais pas les autres, vous devez annuler le renouvellement de l'intégralité de l'Offre intégrée d'abonnements (en suivant les instructions indiquées à la rubrique Résiliation), puis souscrire séparément (auprès des fournisseurs d'abonnement de votre choix) tous les abonnements dont vous souhaitez continuer à bénéficier. Avant de procéder à l'annulation, assurez-vous de bien connaître les politiques de remboursement présentées à la rubrique Politique de remboursement.

H. Résiliation. Vous pouvez annuler le renouvellement de votre Offre intégrée d'abonnements à tout moment au moins 24 heures avant la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit, et cette annulation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit. Si vous l'annulez, votre Offre intégrée d'abonnements ne sera pas renouvelée pour une période de facturation subséquente. Veuillez noter que vous ne recevrez pas de remboursement calculé au prorata des frais pour la période de facturation en cours, mais vous continuerez d'avoir accès aux produits/services auxquels vous êtes abonné jusqu'à la fin de la période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois, pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année, pour un abonnement annuel). Pour résilier votre abonnement, rendez-vous sur www.weather.com, sélectionnez My Account (Mon compte), puis Manage Subscription (Gérer l'abonnement), et suivez les invites à cet effet. Vous pouvez également envoyer un courriel au service clientèle de TWC à l'adresse [email protected] et faire part de votre décision de résilier votre abonnement.

I. Changements de prix. Nous nous réservons le droit de changer le prix de votre Offre intégrée d'abonnements pour les périodes de facturation postérieures à votre période de facturation en cours. Nous vous fournirons un préavis raisonnable avant le changement de prix, le cas échéant, par exemple en vous envoyant un courriel ou en affichant un avis sur le site Web weather.com ou sur l'application mobile, tel que cela est requis par la loi. Si vous ne souhaitez pas accepter le prix modifié pour les périodes de facturation futures, vous pouvez résilier votre Offre d'abonnements conformément aux instructions de résiliation ci-dessus. Si vous n'annulez pas votre Offre intégrée d'abonnements après avoir été informé du changement de prix et avant le début de votre nouvelle période de facturation, votre Offre sera renouvelée au prix en vigueur au moment du renouvellement, sans aucune action supplémentaire de votre part, et vous nous autorisez à débiter votre mode de paiement du nouveau prix (plus les taxes applicables).

J. Méthodes de paiement; facturation. TWC fait appel à un prestataire de services de paiement tiers (« Prestataire de services de paiement ») pour facturer le mode de paiement que vous avez indiqué lors de l'achat. TWC peut accepter différentes formes de paiement pour les abonnements. Les modalités de votre paiement dépendent de votre mode de paiement et peuvent être déterminées par des accords entre vous et les établissements financiers, les sociétés émettrices de cartes de crédit ou tout autre fournisseur du mode de paiement que vous avez choisi. En soumettant une commande pour l'achat d'une Offre intégrée d'abonnements, vous autorisez TWC, ou son Prestataire de services de paiement, à débiter votre compte spécifié du montant de l'achat et à partager avec le Prestataire de services de paiement toutes les informations et instructions de paiement nécessaires à la réalisation des transactions de paiement (par exemple, le traitement des transactions par carte de crédit, le règlement du commerçant et les services connexes). Le traitement de vos paiements est soumis aux conditions générales et aux politiques de protection des renseignements personnels du Prestataire de services de paiement, en plus du présent Contrat. TWC n'est pas responsable des erreurs commises par le Prestataire de services de paiement.

K. Essais gratuits. De temps à autre, à notre discrétion, nous pouvons proposer des essais gratuits vous permettant de profiter des abonnements pendant une période de temps sans frais. Dans le cas d'une offre d'essai gratuit, vous fournissez un mode de paiement et nous autorisez à débiter le prix de l'abonnement (plus les taxes applicables) de votre mode de paiement et à commencer votre abonnement payant si vous ne le résiliez pas (conformément aux instructions de résiliation ci-dessus) avant la fin de l'essai gratuit. Vous pouvez annuler votre abonnement sans frais à tout moment avant la fin de votre essai gratuit. À moins que la loi ne l'exige, vous ne recevrez pas d'avis indiquant que votre essai gratuit est sur le point de se terminer ou s'est terminé, ou que votre abonnement payant a commencé. La disponibilité d'un essai gratuit n'est pas garantie et, si tel est le cas, il se peut qu'il ne soit accessible qu'aux personnes qui n'ont pas encore accepté une offre d'essai gratuit, à notre discrétion.

L. Politique de remboursement. Aucune Offre intégrée d'abonnements et aucun abonnement inclus dans celle-ci n'est remboursable, sauf disposition contraire de la loi. Nous ne fournissons pas de remboursements ou de crédits, y compris pour les périodes de facturation partiellement utilisées, comme dans le cas où vous décideriez de supprimer votre compte, ce qui vous empêcherait de vous connecter et de gérer vos abonnements. Si vous annulez le renouvellement de votre Offre intégrée d'abonnements, tant que vous ne supprimez pas votre compte, vous continuerez d'avoir accès aux produits et/ou services souscrits jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois, pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année, pour un abonnement annuel), mais votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire.

M. Quand contacter TWC et quand contacter des Fournisseurs tiers? Étant donné que vous achetez votre/vos Abonnement(s) de tiers par l'intermédiaire de TWC, votre relation de facturation est avec TWC et non avec les Fournisseurs tiers, de sorte que toute demande concernant l'achat, la facturation, la résiliation, les renouvellements ou les remboursements doit être adressée à TWC. Pour annuler le renouvellement d'un Abonnement de tiers acheté auprès de TWC (ce qui ne peut se faire qu'en annulant le renouvellement de l'Offre intégrée d'abonnements), vous devez suivre les instructions d'annulation fournies par TWC. Bien que vous deviez contacter TWC pour toute question relative à votre relation de facturation, veuillez contacter le service clientèle du Fournisseur tiers concernant le fonctionnement, le contenu, les caractéristiques et les fonctionnalités fournis dans le cadre de votre Abonnement de tiers, y compris toute question d'assistance technique.

N. EXCLUSION DE GARANTIE. LES OFFRES INTÉGRÉES D'ABONNEMENTS SONT VENDUES PAR TWC « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». TWC NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS OU SERVICES MIS À VOTRE DISPOSITION DANS LE CADRE D'UN ABONNEMENT DE TIERS INCLUS DANS L'OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TWC DÉCLINE TOUTES CES GARANTIES ET NE GARANTIT PAS ET N'ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ DES PRODUITS OU SERVICES MIS À VOTRE DISPOSITION DANS LE CADRE DE L'ABONNEMENT D'UN TIERS.

O. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE NI TWC, NI AUCUN FOURNISSEUR TIERS, NI AUCUNE DE LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NI AUCUN DE LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS, DISTRIBUTEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE RESPECTIFS (COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES COUVERTES ») NE SERONT RESPONSABLES SUR LE PLAN CONTRACTUEL, DÉLICTUEL, EN VERTU D'UNE THÉORIE DE LA NÉGLIGENCE, OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE), DE TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS, DOMMAGES OU FRAIS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES (MÊME SI LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DE L'OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS NE VOUS DÉDOMMAGE PAS ENTIÈREMENT DE TOUTE PERTE ET MÊME SI LES PARTIES COUVERTES CONNAISSAIENT OU AURAIENT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES), RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DU PRÉSENT CONTRAT D'OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS OU DE L'ACHAT DE L'OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS, OU S'Y RAPPORTANT. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWC OU DE TOUTE AUTRE PARTIE COUVERTE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D'ACTION, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE DE TWC) OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ STRICTE), NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS LES MONTANTS TOTAUX QUE VOUS AVEZ PAYÉS À TWC, LE CAS ÉCHÉANT, POUR L'OFFRE INTÉGRÉE D'ABONNEMENTS.

P. EXCEPTIONS AUX CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, AUX EXCLUSIONS ET AUX LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE CERTAINS TYPES DE RESPONSABILITÉ. EN CONSÉQUENCE, LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT QUI SONT CONTRAIRES À LA LOI APPLICABLE OU QUI NE SONT PAS EXÉCUTOIRES EN VERTU DE CELLE-CI NE S'APPLIQUERONT PAS À VOUS ET N'AFFECTERONT PAS LES DROITS LÉGAUX DONT VOUS DISPOSEZ QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUS OU LIMITÉS, ÉTANT ENTENDU, TOUTEFOIS, QUE VOUS CONVENEZ ET RECONNAISSEZ QUE LES AUTRES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET LE RESTE DU PRÉSENT CONTRAT CONTINUERONT À ÊTRE CONTRAIGNANTS ET EXÉCUTOIRES.

Q. Bénéficiaires tiers. Les dispositions du présent Contrat sont au bénéfice de TWC, de ses filiales et de ses sociétés affiliées, et, dans la mesure de leurs droits, au bénéfice des Fournisseurs tiers et des autres Parties couvertes, et chacune des parties susmentionnées aura le droit de faire valoir et d'appliquer ces dispositions directement ou en son nom propre, le cas échéant, comme si elle était une partie au présent Contrat.

R. Dispositions diverses. Le présent Contrat d'achat d'offre intégrée d'abonnements, y compris tout autre contrat ou document expressément incorporé aux présentes, constitue l'intégralité de l'accord entre TWC et vous concernant l'objet du présent Contrat et remplace tous les contrats écrits ou oraux précédents concernant l'objet du présent Contrat. Si des modalités du présent Contrat sont jugées invalides, illégales ou inapplicables, la validité, la légalité, et l'applicabilité de ses autres modalités ne seront en aucune façon affectées ou compromises. Aucune renonciation par TWC à un manquement ou à une défaillance dans le cadre du présent Contrat ne sera considérée comme une renonciation à un manquement ou à une défaillance antérieur ou ultérieur. Le présent Contrat sera interprété conformément aux lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de New York, États-Unis d'Amérique, sans tenir compte des principes de conflits de lois. Tous les litiges relevant du présent Contrat seront résolus par la Cour suprême de l'État de New York ou par le tribunal de district des États-Unis pour le district sud de New York, et chaque partie consent à la compétence exclusive de ces tribunaux et renonce par la présente à tout moyen de défense relatif à la compétence ou au lieu dont elle pourrait se prévaloir par ailleurs. Tous les avis envisagés par le présent Contrat seront fournis par écrit. TWC peut vous adresser des notifications par le biais des Services ou par courrier électronique, à sa discrétion ou lorsque la loi l'exige. Tous les avis destinés à TWC doivent être adressés à The Weather Company, LLC, 1001 Summit Boulevard, 21st Floor, Atlanta, GA 30319, États-Unis, à l'attention du service juridique.