Conditions d'utilisation - The Weather Channel | weather.com

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : février 1, 2024

VEUILLEZ LIRE ENTIÈREMENT ET CONSCIENCIEUSEMENT CES CONDITIONS D'UTILISATION AVANT D'UTILISER LES SERVICES, DE VOUS INSCRIRE POUR LES SERVICES OU DE SOUMETTRE DU CONTENU AUX SERVICES (DÉFINIS CI-APRÈS). VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION EN UTILISANT LES SERVICES, EN VOUS INSCRIVANT POUR LES SERVICES OU EN SOUMETTANT DU CONTENU AUX SERVICES OU EN INDIQUANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ACCEPTER LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LES SERVICES, VOUS INSCRIRE POUR LES SERVICES OU SOUMETTRE DU CONTENU AUX SERVICES.

1. Services couverts. Les présentes Conditions d'Utilisation s'appliquent entre The Weather Company, LLC et ses sociétés affiliées (ci-après dénommées collectivement « TWC ») et vous. Les services couverts par les présentes Conditions d'Utilisation ("Services") comprennent toutes les versions du site Web weather.com® de TWC (le "Site") et d'autres solutions Internet ou sans fil par lesquelles TWC vous fournit du contenu ou reçoit du contenu de votre part, y compris, sans s'y limiter, les applications logicielles téléchargeables, préchargées ou accessibles à distance (y compris, sans s'y limiter, les applications mobiles The Weather Channel®, les applications pour tablette, les applications pour ordinateur personnel, les applications de télévision interactive/intelligente, les applications de système d'infodivertissement automobile embarqué/connecté, et les applications d'assistant virtuel, conversationnel ou vocal), des services de soumission de contenu, des salons de discussion, des tableaux de messages, des services de messages texte/SMS, des services de messagerie électronique, des produits d'alerte et la livraison de contenu TWC à votre demande. En vertu des présentes Conditions d'Utilisation, les « Services » ne comprennent toutefois pas : (A) des sites Internet, des sites Internet mobiles, des applications logicielles téléchargeables, pré-chargées ou accessibles à distance, des services de soumission de contenus, des espaces de discussion, des panneaux d'affichage de messages, des services de messagerie texte/SMS, des services de messagerie par e-mail et des produits d'alerte de TWC (i) fournis sous la marque Weather Underground de TWC et soumis à des conditions distinctes qui sont mises à votre disposition, ou (ii) non destinés aux consommateurs ou au public et soumis à des conditions distinctes, ou (B) d'autres produits ou services de TWC. Les Services sont destinés au grand public et ne sont pas adressés aux personnes âgées de moins de 13 ans.

2. Acceptation de la Politique de confidentialité. En utilisant les Services ou en acceptant les présentes Conditions d'Utilisation, vous acceptez également les dispositions de la Politique de confidentialité de TWC (disponible sur https://weather.com/fr-FR/twc/privacy-policy), ainsi que la collecte, l'utilisation, l'échange et le stockage d'informations, comme décrit dans les présentes, y compris, sans s'y limiter, vos informations personnelles ou les informations permettant de vous identifier.

3. Droit de propriété - Licence limitée.

A. Les Services sont détenus et exploités par TWC, mais les Services peuvent comprendre des éléments sous licence auprès de ou fournis par des tiers. TWC (ainsi que ses concédants de licence tiers) détient tous les droits, titres et intérêts afférents aux Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Les Services contiennent du contenu (y compris, sans s'y limiter, données, texte, logiciels, images, vidéos, graphiques, enregistrements musicaux et sonores) protégé par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur, les marques, les secrets commerciaux, les brevets et autres lois de propriété intellectuelle, à l'exception du contenu relevant du domaine public, les droits attachés au contenu des Services en vertu desdites lois sont détenus ou contrôlés par TWC ou protégés par des licences tierces.

B. Sous réserve de toutes les dispositions des présentes Conditions d'utilisation, TWC vous confère une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transmissible en sous-licence, non transférable pour accéder aux Services et les utiliser pour un usage personnel non commercial uniquement. Bien que vous puissiez accéder à, consulter, utiliser et afficher les Services pour votre usage personnel non commercial, vous ne pouvez pas modifier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, effectuer publiquement, louer, emprunter, participer au transfert ou à la vente, créer des oeuvres dérivées, ou exploiter de quelque façon que ce soit aucun des contenus en tout ou en partie, sauf indication contraire expresse de la part de TWC dans les Services, dans les limites expressément autorisées en vertu des lois en matière de propriété intellectuelle, ou avec l'autorisation écrite explicite de TWC et de tous les propriétaires tiers concernés des droits de propriété intellectuelle dans le contenu. Dans les cas où la copie, la redistribution ou la publication du matériel protégé serait autorisée, il vous sera interdit de modifier ou de supprimer les références à l'auteur et les mentions de marque ou de copyright et de transférer des droits de propriété. Certains des Services peuvent comprendre des informations provenant de l'U.S. National Oceanic and Atmospheric Administration/National Weather Service, telles que (sans s'y limiter) les alertes de conditions météo extrêmes, qui relèvent du domaine public et ne sont pas protégées par le droit d'auteur. TWC ne prétend pas à la propriété ou au contrôle de telles informations.

4. Certaines restrictions d'utilisation.

A. Vous acceptez d'utiliser les Services à des fins légales uniquement. Il vous est interdit de poster ou de transmettre via les Services tout élément qui violerait ou enfreindrait de quelque manière que ce soit les droits d'autrui, qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, qui porte atteinte à la vie privée et aux droits de publicité, qui est vulgaire, obscène, profane ou inacceptable à tout égard, qui encourage une conduite qui pourrait constituer une infraction pénale, qui impliquerait la responsabilité civile ou violerait à tout égard les lois, règles ou réglementations applicables qu'elles soient fédérales, étatiques, locales, étrangères ou internationales. Il vous est interdit d'utiliser les Services pour quelque activité publicitaire ou commerciale que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la sollicitation auprès d'utilisateurs pour devenir des abonnés d'autres services concurrents des Services. Vous vous engagez à ne pas (i) usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou à fausser votre affiliation d'une autre façon ; (ii) manipuler, falsifier ou modifier d'une autre façon des informations ou des identificateurs d'une manière susceptible de dissimuler ou de masquer l'origine de toute information ; (iii) modifier ou supprimer des informations non fournies par vous, interférer avec le fonctionnement des Services, ou télécharger, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre, lier ou mettre à disposition tout contenu comprenant un virus, un ver, un code informatique, un fichier, ou tout autre matériel destiné à provoquer l'interruption, la destruction, le vol ou la perte de fonctionnalités de tout Service, logiciel, données, équipement ou moyen de communication ; (iv) tenter d'accéder à des informations confidentielles pour lesquelles vous ne disposez pas d'autorisation ; (v) modifier, modifier par ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou pirater l'un des systèmes ou logiciels utilisés par tout Service ; (vi) surveiller toute information contenue dans les Services ou qui leur sont associées à des fins non autorisées ou commerciales ; (vii) consulter, surveiller ou copier, ou permettre à une autre personne ou entité de consulter, de surveiller ou de copier les Services à l'aide de bots, de robots dits spiders, de scrapers ou d'autres moyens automatisés ou processus manuels sans l'autorisation écrite expresse de TWC ; ou (viii) manipuler, ou permettre à une autre personne ou entité de manipuler toute notation ou évaluation des Services ou tout contenu disponible sur les Services par le biais de tout moyen tel qu'un bot, un script ou un processus automatisé, ou en fournissant ou en acceptant toute forme d'indemnisation ou d'incitation. Tout comportement de votre part qui, à la discrétion de TWC, limite ou empêche tout autre utilisateur d'utiliser les Services ou d'en profiter ne sera pas toléré.

B. Vous êtes seul responsable de l'obtention et de l'entretien de tous les appareils, moyens de communication fixes ou sans fil, téléphones, logiciels informatiques, matériels informatiques et autres équipements nécessaires pour accéder aux Services et les utiliser, ainsi que des frais afférents. Pour certains Services qui sont des applications logicielles, TWC peut demander de temps en temps la mise à jour des Services sur votre ordinateur ou vos autres appareils lorsqu'une nouvelle version des Services est disponible. Cette mise à jour peut s'effectuer automatiquement ou par d'autres moyens, ou il peut vous être demandé de télécharger la mise à jour avant de poursuivre l'utilisation des Services. Nonobstant de ce qui précède, TWC n'est pas tenue de vous proposer des mises à jour ou de nouvelles versions des Services quelles qu'elles soient.

C. Si vous vous inscrivez ou demandez à recevoir des alertes, prévisions, notifications ou autres communications de la part de TWC via les Services, vous consentez expressément à recevoir de telles communications sous la forme d'appels téléphoniques, de messages texte, d'alertes Push, de messages in-app, de messages pop-up et d'e-mails, selon le cas applicable aux points de contact identifiés via les Services, et en cas d'appels téléphoniques et de messages texte, vous consentez expressément à recevoir des appels utilisant un système de numérotation téléphonique automatique et des messages vocaux préenregistrés ou à voix artificielle. Vous reconnaissez et acceptez que certaines communications sont des services financés par la publicité et consentez à recevoir de la publicité dans de telles communications.

5. Inscription.

A. Certains des Services peuvent vous donner la possibilité de vous inscrire en créant un compte utilisateur de manière à permettre certaines fonctions ou à recevoir certaines informations. Vous devez être âgé de 18 ans minimum pour pouvoir vous inscrire. Lors de l'inscription pour utiliser les Services, vous déclarez avoir atteint l'âge minimum ou plus pour vous inscrire et, si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez soit que vous êtes un mineur émancipé, soit que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour adhérer aux présentes Conditions d'Utilisation, utiliser les Services, soumettre des matériels et remplir les obligations énoncées dans les présentes Conditions d'Utilisation, qui constituent un engagement contractuel entre vous et TWC. Vous autorisez TWC à collecter, utiliser, partager et stocker les informations que vous fournissez lors de l'inscription et par la suite conformément à la Politique de confidentialité de TWC.

B. Lors de l'inscription, vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous choisissez de fournir sont exactes. Vous acceptez de mettre à jour lesdites informations si nécessaire. Si la procédure d'inscription vous oblige à créer et à utiliser des données de connexion, telles qu'une adresse e-mail ou un nom d'utilisateur ainsi qu'un mot de passe, vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse s'appuyer sur l'utilisation ultérieure de vos données de connexion afin de donner accès à votre compte et aux informations que vous avez fournies. Vous avez la responsabilité de toutes les utilisations de votre compte, que vous en ayez autorisé ou pas son accès ou son utilisation, et d'assurer que tous les usages de votre compte respectent intégralement les présentes Conditions d'Utilisation.

6. Abonnements. Contrat d'abonnement.

CONTRAT D'ABONNEMENT TWC

Partie I. Conditions générales des abonnements aux applications The Weather Channel App et Storm Radar App

(REMARQUE : les dispositions de cette Partie I. s'appliquent aux offres d'abonnement uniquement pour les applications The Weather Channel et Storm Radar de TWC et pour toutes les autres applications logicielles, et non pour le site Web weather.com de TWC. Reportez-vous à la Partie I. pour les dispositions relatives aux abonnements).

Les utilisateurs achètent des abonnements aux applications de TWC via l'App Store d'Apple, Google Play Store ou les magasins d'autres plateformes. Ces achats sont régis par les dispositions qui vous sont fournies par les parties exploitant votre plateforme logicielle et le magasin de votre plateforme (ci-après les « opérateurs de plateforme »). Veuillez contacter ces opérateurs de plateforme pour tout problème en lien avec les paiements, les renouvellements et les remboursements, mais contactez le service clients de TWC pour le contenu, les dispositifs et les fonctionnalités fournis dans le cadre de votre abonnement, notamment pour les problèmes de support technique. Si vous ne pouvez pas résoudre les problèmes liés aux paiements, renouvellements et remboursements avec votre opérateur de plateforme, veuillez contacter le service clients de TWC et nous essaierons de vous aider.

Partie II. Dispositions relatives aux abonnements à Weather.com

(REMARQUE : les Dispositions Générales de la présente partie II s'appliquent uniquement aux offres d'abonnement au site Web weather.com de TWC, et non à The Weather Channel, Storm Radar ou à d'autres applications logicielles (ou « apps ») de TWC. Reportez-vous à la Partie I. pour les dispositions relatives aux abonnements d'application).

A. i. Dispositions Générales. En achetant l'abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, WEATHER.COM AD FREE ou toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC, vous acceptez d'être lié par le présent Contrat d'abonnement TWC. Si vous n'acceptez pas le présent Contrat d'abonnement TWC, vous ne pouvez utiliser aucune des offres d'abonnement au site Web weather.com de TWC. Le présent Contrat d'abonnement TWC intègre les Conditions d'Utilisation (les « Conditions d'Utilisation de TWC ») et, en acceptant le présent Contrat d'abonnement TWC, vous acceptez également les Conditions d'Utilisation de TWC. L'abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, WEATHER.COM AD FREE et toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC constituent des « Services » tels que définis dans les Conditions d'Utilisation de TWC. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat d'abonnement TWC et les dispositions des Conditions d'Utilisation TWC, les dispositions du présent Contrat d'abonnement TWC prévalent. En outre, en acceptant le présent Contrat d'abonnement à TWC, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la Politique de confidentialité de TWC (la « politique de confidentialité »), qui se trouve à l'adresse suivante https://weather.com/fr-FR/twc/privacy-policy.

ii. Le service WEATHER.COM PREMIUM PRO et le service WEATHER.COM AD FREE ne sont disponibles qu'aux États-Unis. En vous abonnant au service WEATHER.COM PREMIUM PRO ou au service WEATHER.COM AD FREE, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez soit que vous êtes un mineur émancipé, soit que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure le présent Contrat d'abonnement TWC, que vous utilisez le service WEATHER.COM PREMIUM, le service WEATHER.COM AD FREE ou toute autre offre d'abonnement au site Web de weather.com, que vous fournissez des informations à weather.com et que vous remplissez les obligations énoncées dans le présent Contrat d'abonnement TWC, qui constitue un engagement contractuel entre vous et TWC. Vous autorisez TWC à collecter, utiliser, partager et stocker les informations que vous fournissez lors de l'inscription et par la suite conformément à la Politique de confidentialité de TWC. En vous abonnant, vous déclarez et garantissez que votre adresse e-mail et toutes les informations que vous choisissez de fournir sont exactes et vous acceptez de mettre à jour ces informations si nécessaire. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse s'appuyer sur l'utilisation de vos données de connexion (telles qu'une adresse e-mail et un mot de passe), afin de donner accès à votre compte et aux informations que vous avez fournies. Vous avez la responsabilité de toutes les utilisations de votre compte et vous devez veiller à ce que toutes les utilisations respectent le présent Contrat d'abonnement TWC.

B. Abonnement et renouvellement automatique. Votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement au site Web weather.com de TWC est fourni pour une période de facturation spécifique, par exemple mensuelle ou annuelle, et sauf indication contraire dans les conditions de votre offre, votre abonnement se poursuivra et sera automatiquement renouvelé à la fin de la période de facturation que vous choisissez, sauf annulation conformément aux instructions d'annulation ci-dessous. Le paiement correspondant à la première période de facturation dont le montant vous est indiqué au moment de l'achat (plus les taxes en vigueur) sera facturé selon le mode de règlement de votre choix lors de la confirmation de l'achat. Étant donné que votre abonnement se renouvelle automatiquement, le paiement correspondant à chaque période de facturation supplémentaire (plus les taxes en vigueur) sera facturé au début de chaque période de facturation supplémentaire, sauf si vous annulez votre abonnement. Pour les abonnements dont la période de facturation est annuelle ou plus, nous vous informerons du renouvellement à venir de votre abonnement au moins trente (30) jours avant la date du renouvellement, sauf disposition contraire de la loi. À moins que nous vous prévenions d'un changement de prix, comme décrit plus en détail ci-dessous, le coût du renouvellement pour chaque période de facturation ne sera pas supérieur au coût pour la période de facturation immédiatement précédente, sauf si vous avez reçu un prix promotionnel ou un prix réduit tel qu'il vous a été communiqué dans le cadre d'une offre spécifique (par exemple, des offres pour un prix réduit le premier mois ou la première année). Vous pouvez à tout moment arrêter le renouvellement de votre abonnement pour une période de facturation supplémentaire après la période de facturation en cours en annulant votre abonnement comme décrit ci-dessous.

C. Annulation. Vous pouvez annuler le renouvellement de votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC à tout moment, au moins 24 heures avant la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit. L'annulation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit. En cas d'annulation, votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire. Veuillez noter que les redevances de la période de facturation en cours ne vous seront pas remboursées au prorata, mais vous allez continuer d'avoir accès au service jusqu'à la fin de la période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année pour un abonnement annuel). Pour annuler, connectez-vous à votre compte à l'adresse www.weather.com, sélectionnez Mon compte, sélectionnez Gérer un abonnement et suivez les indications du processus d'annulation, ou vous pouvez envoyer un email au Service clients de TWC à l'adresse [email protected] en indiquant que vous souhaitez annuler. Si vous avez acheté votre abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC par l'intermédiaire d'un tiers, veuillez suivre les instructions d'annulation communiquées par le tiers concerné.

D. Changements de prix. Nous nous réservons le droit de modifier le prix de votre abonnement pour les périodes de facturation qui suivent votre période de facturation en cours. En cas de changement de prix, nous vous fournirons un préavis dans un délai raisonnable, par exemple en vous envoyant un e-mail ou en vous adressant une notification lors de votre visite sur le site weather.com, conformément à la loi applicable. Si vous ne souhaitez pas accepter le prix modifié pour les futures périodes de facturation, vous pouvez annuler votre abonnement conformément aux instructions d'annulation ci-dessus. Si vous n'annulez pas votre abonnement à la suite de la notification de changement de prix et avant le début de votre nouvelle période de facturation, votre abonnement sera renouvelé au prix en vigueur au moment du renouvellement, sans action supplémentaire de votre part, et vous nous autorisez à facturer le nouveau prix (plus les taxes applicables) selon le mode de règlement de votre choix.

E. Modes de règlement - Facturation. TWC fait appel à un processeur de paiement tiers (« Processeur de paiement ») pour la facturation selon le mode de règlement que vous fournissez lors de l'achat. TWC peut accepter diverses formes de règlement pour les abonnements. Les modalités de votre règlement seront déterminées en fonction de votre mode de règlement et peuvent être déterminées par des accords entre vous et l'établissement financier, l'émetteur de carte de crédit ou tout autre prestataire du mode de paiement de votre choix. En soumettant une commande d'achat d'abonnement au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC, vous autorisez TWC, ou son Processeur de paiement, à prélever le montant de l'achat sur le compte que vous avez indiqué et à partager avec le Processeur de paiement les informations et les instructions de paiement requises pour effectuer les transactions de paiement (par exemple, le traitement des transactions par carte de crédit, le règlement par le commerçant et les services connexes). Le traitement de vos paiements est soumis aux conditions et aux politiques de confidentialité du Processeur de paiement en plus du présent Contrat. TWC n'est pas responsable des éventuelles erreurs du Processeur de paiement.

F. Essais gratuits. Nous nous réservons le droit de proposer de temps en temps des essais gratuits afin que vous puissiez bénéficier d'un abonnement gratuit au service WEATHER.COM PREMIUM pendant une période déterminée. Avec une offre d'essai gratuit, vous fournissez un mode de règlement et vous nous autorisez à facturer le prix de l'abonnement (plus les taxes applicables) selon ce mode de règlement et à démarrer votre abonnement payant si vous ne l'annulez pas (selon les instructions d'annulation ci-dessus) avant la fin de l'essai gratuit. Vous pouvez annuler l'abonnement sans frais à tout moment jusqu'à 24 heures avant la fin de votre essai gratuit. Sauf obligation contraire imposée par la législation, vous ne recevrez pas de notification indiquant que votre essai gratuit est sur le point de prendre fin ou qu'il a pris fin, ou que votre abonnement payant a démarré. La disponibilité d'un essai gratuit n'est pas garantie et, s'il est disponible, nous nous réservons le droit de le mettre à disposition uniquement pour les personnes qui n'ont pas déjà accepté une offre d'essai gratuit du service WEATHER.COM PREMIUM.

G. Options d'abonnement. Nous pourrons de temps en temps proposer différentes options d'abonnement, notamment des abonnements à des produits et services tiers ou des offres groupées d'abonnements comprenant des abonnements proposés par TWC et par des tiers. Si vous choisissez d'acheter de telles offres, vous acceptez que nous facturions les produits et services tiers inclus, selon votre mode de règlement enregistré.

H. Politique de remboursement. Tous les abonnements sont non remboursables, sauf disposition légale contraire. Nous ne fournissons pas de remboursements ou de crédits, y compris pour les périodes de facturation partiellement utilisées, par exemple dans le cas où vous décidez de supprimer votre compte weather.com, ce qui vous empêcherait de vous connecter et d'accéder au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC. Si vous annulez votre abonnement, vous continuerez d'avoir accès au service jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année pour un abonnement annuel), mais votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire.

I. Limitations de Service. Le nombre de sessions connectées simultanément au service WEATHER.COM ou au service WEATHER.COM AD FREE dans le cadre de votre compte est actuellement limité à trois (3). Nous nous réservons le droit de désactiver l'utilisation de votre abonnement si nous constatons un nombre excessif de sessions ou toute autre activité inhabituelle utilisant votre compte. Le nombre de sessions simultanées pouvant être utilisées peut être modifié périodiquement à notre discrétion.

J. Abonnements obtenus par l'intermédiaire de tiers. Si vous vous abonnez au service WEATHER.COM PREMIUM, au service WEATHER.COM AD FREE ou à toute autre offre d'abonnement pour le site Web weather.com de TWC par l'intermédiaire d'un tiers, votre abonnement est soumis aux dispositions qui vous sont communiquées par ce tiers. En conséquence, les dispositions du présent Contrat d'abonnement TWC concernant l'achat, la facturation, l'annulation et les remboursements ne s'appliquent pas à votre abonnement en cas de conflit entre le présent Contrat d'abonnement TWC et les dispositions applicables du tiers concerné. Votre relation de facturation est avec le tiers, de sorte que toute demande de renseignement concernant l'achat, la facturation, l'annulation ou les remboursements doit être adressée au tiers. Pour annuler un abonnement obtenu par l'intermédiaire d'un tiers, vous devez suivre les instructions d'annulation fournies par le tiers.

K. Modifications du Contrat d'abonnement. TWC peut modifier, à sa discrétion, les dispositions du présent Contrat d'abonnement TWC. TWC vous informera des modifications importantes par e-mail ou en publiant un avis sur le site Web weather.com. Les modifications prendront effet immédiatement ; étant entendu, toutefois que, pour les abonnés existants, ces révisions prendront effet, sauf mention contraire, trente (30) jours suivant la notification qui vous a été fournie.

7. Soumissions utilisateurs.

A. En soumettant des matériels à TWC ou aux Services, moyennant toute autre contrepartie valable, dont vous confirmez la réception et la justesse, vous octroyez automatiquement ou, si vous n'êtes pas le seul propriétaire, vous garantissez que le propriétaire ou les copropriétaires desdits matériels ont conféré expressément à TWC, à ses succursales, filiales, sous-traitants et détenteurs de licence le droit et l'autorisation totalement acquittés, non-exclusifs, irrévocables, perpétuels et à l'échelle mondiale d'utilisation, de reproduction, de réalisation publique, d'affichage public, de préparation d'oeuvres dérivées, de distribution, de modification, d'adaptation, de publication, de traduction, d'édition, de transmission, de reformatage et de sous-licence desdits matériels (en intégralité ou en partie, directement ou indirectement) et/ou de les intégrer dans d'autres travaux quels qu'en soient la forme, la manière, les supports ou la technologie connus ou élaborés ultérieurement ; vous conférez par les présentes à tout autre utilisateur du site le droit d'accès, de visualisation, de stockage ou de reproduction des matériels pour leur usage personnel ; vous renoncez à vos droits d'attribution, d'intégrité ou moraux sur les matériels en lien avec leur utilisation par TWC et par d'autres parties autorisées ; vous acceptez d'autoriser l'utilisation de votre nom, nom utilisateur, lieu géographique, et des descriptions et textes accompagnant vos soumissions sur les Services et dans la publicité ou les annonces sans rémunération ; et vous comprenez et acceptez que TWC n'aura aucune obligation de copier, de publier, d'afficher ou d'exploiter de toute autre manière les matériels, ni TWC sera tenue d'empêcher ou ne sera responsable de copies, de publications, d'affichages ou d'autres exploitations non autorisés des matériels. TWC se réserve le droit de modifier les matériels soumis en vue des les adapter au support.

B. TWC est en droit, à sa seule discrétion, de refuser d'envoyer ou de supprimer tout matériel soumis ou envoyé aux Services parce qu'elle considère que le matériel est en violation des présentes Conditions d'Utilisation ou autrement considéré comme inacceptable, pour quelque raison que ce soit ou même sans raison. TWC n'est pas tenue d'évaluer le matériel soumis aux Services, et TWC n'est pas en mesure d'assurer que le matériel soumis, incluant, mais sans s'y limiter, les conditions météorologiques, environnementales, de déplacement, de circulation ou d'autres conditions signalées par les utilisateurs, sera précis, complet, dans les délais, fiable, utile, approprié ou fait à juste titre. Bien que TWC puisse examiner des soumissions, TWC n'assume en aucun cas la responsabilité quant au contenu des soumissions. VOUS NE DEVRIEZ PAS VOUS FIER AUX OU PRENDRE DES MESURES DONNÉES SUR DES SOUMISSIONS d'UTILISATEUR QUI POURRAIENT PRÉSENTER OU OCCASIONNER UN RISQUE, UN DANGER OU UN PRÉJUDICE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LE RISQUE DE PORTER PRÉJUDICE A LA SÉCURITÉ OU LA SANTÉ D'UNE PERSONNE, LES DOMMAGES MATÉRIELS OU LES PERTES ÉCONOMIQUES.

C. Vous ne donnerez pas accès sur les Services à tout matériel qui pourrait présenter un risque, danger ou préjudice prévisible de quelque nature que ce soit, incluant, mais sans s'y limiter, le risque de porter préjudice à la sécurité ou la santé d'une personne, les dommages matériels ou les pertes économiques. Vous ne donnerez pas accès sur les Services à tout matériel protégé par les droits en matière de copyright ou de marque ou d'autres droits de propriété, sans l'autorisation expresse du titulaire desdits droits sur le matériel, et il vous incombe de déterminer quel matériel est protégé par lesdits droits. Vous serez seul responsable de l'ensemble des dommages consécutifs à toute infraction auxdits droits, ou d'autres préjudices résultant de vos soumissions.

D. Sous réserve des politiques de confidentialité de TWC, les contenus, idées, suggestions, concepts ou autres éléments que vous soumettez seront traités comme non confidentiels.

E. Si vous soumettez quelque matériel que ce soit à TWC, vous serez considéré comme ayant fait les déclarations et garanties suivantes, sur lesquelles TWC aura le droit de s'appuyer :

i. Vous avez le droit exclusif et unique de conférer de tels droits à TWC ;

ii. vous avez obtenu tous les droits nécessaires et, le cas échéant, une autorisation écrite de toutes les personnes identifiables apparaissant dans le matériel, et de toutes les personnes qui ont fourni du contenu apparaissant dans le matériel ;

iii. l'exercice par TWC des droits que vous conférez à TWC au sens du paragraphe 7.A. ne porte pas atteinte aux droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits en matière de copyright, de marque, de vie privée ou de publicité n'importe où dans le monde ; et

iv. vous êtes âgé de 18 ans ou plus et, si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez soit que vous êtes un mineur émancipé, soit que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour adhérer aux présentes Conditions d'Utilisation, soumettre des documents, participer aux Services et remplir les obligations énoncées dans les présentes Conditions d'Utilisation, qui constituent un engagement contractuel entre vous et TWC.

8. Messages texte/SMS et alertes. Les conditions figurant dans le présent paragraphe 8 portent spécifiquement sur votre utilisation de tous les Services d'alerte et de messagerie texte/SMS qui, s'ils sont proposés, sont fournis aux États-Unis seulement. Lorsqu'ils sont proposés, ces Services fournissent des messages et alertes liés à la météo et aux conditions et événements liés à la météo et d'autres types d'informations tels que spécifiés dans les Services via des moyens de messagerie texte/SMS.

A. Abonnement au Service. En vous abonnant aux Services, vous déclarez et garantissez que vous êtes en possession légale d'un téléphone portable ou d'un appareil sans fil vers lequel des messages peuvent être envoyés. Vous acceptez et déclarez que toutes les coordonnées et informations servant à l'inscription fournies au cours du processus d'adhésion, dont le numéro de téléphone portable enregistré pour les Services, sont précises et à jour. Vous acceptez de remettre à jour immédiatement tout changement de coordonnées ou d'informations servant à l'inscription ou de numéro de téléphone portable. Vous êtes seul responsable de l'utilisation des Services par vous-même et toute personne que vous autorisez à accéder aux Services.

B. Code abrégé - Quantité de messages. Les alertes météo par message textuel proviendront d'un code abrégé qui vous sera fourni. TWC peut fournir plusieurs types de messages et alertes récurrents. Certains sont envoyés tous les jours et d'autres sont envoyés uniquement dans certaines conditions. Le nombre d'alertes reçu varie selon le type d'alerte et dépend également des paramètres que vous aurez sélectionnés et des conditions météorologiques dans le lieu concerné. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse vous envoyer des messages relatifs au programme concernant la facturation, la maintenance, l'usage, les conseils, les rappels, le support technique et le fonctionnement des Services.

C. Limitations. Les Services peuvent ne pas être disponibles partout et à tout moment ; certaines variables pourraient gêner l'envoi de messages, y compris, mais sans s'y limiter, la fonctionnalité du réseau et de la plateforme de messagerie textuelle de votre opérateur, ainsi que les restrictions imposées par votre opérateur sur votre compte. Ni TWC, ni ses prestataires tiers ne garantissent l'envoi, l'intégralité, la précision ou la ponctualité des messages, ou que les Services seront disponibles à tout moment. Ni TWC, ni ses prestataires tiers ne sont responsables de messages perdus ou détournés.

D. Frais de tiers et alertes mobiles. Un téléphone portable ou un appareil sans fil est requis pour utiliser les Services. Les Services ne sont pas disponibles sur tous les réseaux ou sur tous les forfaits. Même pour les Services que TWC propose gratuitement, les messages et tarifs standard peuvent s'appliquer à partir de votre opérateur d'appareil mobile ou sans fil. Votre opérateur peut vous imposer des frais pour chaque message texte envoyé et reçu. Contactez votre opérateur pour vous renseigner sur les tarifs de messagerie texte et les conditions applicables à votre forfait. Vous êtes seul responsable de tous les frais ou taxes occasionnés par votre participation aux Services. TWC, ses prestataires tiers, agents ou sociétés affiliées ne seront en aucun cas responsables des frais de service sans fil ou de messagerie texte engagés par vous, par toute personne responsable des frais associés à l'appareil mobile ou sans fil enregistré, ou par toute personne ayant accès à l'appareil mobile ou sans fil enregistré, ou de toute surfacturation ou erreur de facturation ou tout litige de facturation concernant un opérateur d'appareil mobile ou sans fil.

E. Comment se désinscrire. Vous pouvez résilier les Services à tout moment en envoyant par SMS le mot clé « STOP » au code abrégé SMS qui vous a été fourni. Si vous êtes enregistré pour les Services sur weather.com, vous avez également la possibilité de vous désinscrire en vous connectant à votre compte et en désactivant les Services. Dès réception de votre message de désinscription, vous acceptez que TWC ou son prestataire tiers envoie à votre téléphone portable ou appareil sans fil un message de confirmation de désinscription (OPT OUT) qui confirme que vous souhaitez mettre fin à votre participation dans les Services et que cet envoi puisse contenir des coordonnées et/ou des instructions sur la façon dont vous pouvez vous réinscrire aux Services. Dès votre désinscription, vous acceptez que votre participation aux Services soit immédiatement considérée comme résiliée.

F. Suivi des clients. Pour l'assistance client, envoyez par SMS « HELP » (aide) au code abrégé SMS fourni, accédez au site http://feedback.weather.com ou envoyez un e-mail à l'adresse [email protected].

9. Exclusions et limitations de responsabilité.

A. Vous acceptez expressément que l'utilisation des Services soit à vos risques et périls. LES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUS LES CONTENUS, INFORMATIONS, PRÉVISIONS, ALERTESn FONCTIONS D'ITINÉRAIRES ET DE NAVIGATION QUI Y SONT INCLUS ET TOUS LES PRODUITS OU MARCHANDISES FOURNIS PAR LE BIAIS DES SERVICES, SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » SANS DÉCLARATIONS OU GARANTIES D'AUCUNE SORTE, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTES GARANTIES DE TITRE OU GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU TOUTES GARANTIES IMPLICITES DÉCOULANT D'UNE NÉGOCIATION OU TRANSACTION EN COURS, AUTRES QUE LES GARANTIES QUI SONT PRÉVUES PAR LA LOI APPLICABLE ET IMPOSSIBLES À EXCLURE, RESTREINDRE OU MODIFIER EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE. SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, NI TWC, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NI L'UN QUELCONQUE DE LEURS DIRIGEANTS, AGENTS, EMPLOYÉS, PRESTATAIRES TIERS, DISTRIBUTEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE RESPECTIFS (CI-APRÈS DÉNOMMÉS COLLECTIVEMENT « PARTIES CONCERNÉES ») NE GARANTISSENT QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPTS D'ERREUR, ET NE FONT AUCUNE DÉCLARATION OU NE DONNENT DE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS EN UTILISANT LES SERVICES, OU QUANT À L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ, L'ACTUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ OU LA FIABILITÉ DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUS LES CONTENUS, INFORMATIONS, PRÉVISIONS, ALERTES, FONCTIONS D'ITINÉRAIRES ET DE NAVIGATION, PRODUITS OU MARCHANDISES FOURNIS PAR LE BIAIS DES SERVICES.

B. LES SERVICES ET LES INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES DISPONIBLES PAR LEUR BIAIS SONT MIS À DISPOSITION UNIQUEMENT À VOTRE CONVENANCE ET À TITRE DE RÉFÉRENCE ET NE SONT PAS DESTINÉS À, NI NE DOIVENT ÊTRE TRAITÉES COMME REMPLACANT LES INFORMATIONS FOURNIES PAR LES AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES OFFICIELLES ET LES SERVICES D'URGENCE. VOUS ÊTES INVITÉ A EXAMINER ATTENTIVEMENT LE CARACTÈRE PROVISOIRE ET CONSULTATIF DES INFORMATIONS ET A CONSULTER VOS AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES OFFICIELLES ET D'AUTRES SOURCES D'INFORMATION AVANT DE PRENDRE DES DÉCISIONS CONCERNANT LA PROPRIÉTÉ OU LA SÉCURITÉ PERSONNELLE OU PUBLIQUE OU LA CONDUITE DES AFFAIRES.

C. DANS LE BUT DE FOURNIR DES INFORMATIONS DE SÉCURITÉ, CERTAINS DE NOS SERVICES PEUVENT FOURNIR DES INFORMATIONS SUCCINCTES OU DES NOTIFICATIONS DE CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES EXTRÊMES OU D'AUTRES ALERTES D'URGENCE QUI ONT ÉTÉ ÉMISES PAR LES AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES. NOUS VOUS RECOMMANDONS FORTEMENT DE LIRE LE TEXTE INTÉGRAL DE CES ALERTES DANS NOS SERVICES OU AILLEURS, DE CONSULTER LES SOURCES ET AUTORITÉS LOCALES POUR OBTENIR DES INFORMATIONS ET DES INSTRUCTIONS COMPLÈTES, ET DE PRENDRE DES MESURES IMMÉDIATES POUR ASSURER VOTRE SÉCURITÉ. VOUS RECONNAISSEZ LE RISQUE INHÉRENT DE VOUS FIER AUX INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES ET QUE VOUS POURRIEZ NE PAS RECEVOIR D'INFORMATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTALES ET AUTRES PARTICULIÈRES OU UNE NOTIFICATION PARTICULIÈRE. PAR CONSÉQUENT, VOUS DEVEZ DEMANDER DES INFORMATIONS ET DES NOTIFICATIONS AUPRÈS D'AUTRES SOURCES COMME SOLUTION DE SECOURS ET AUX FINS DE VÉRIFICATION. LES INFORMATIONS FOURNIES PAR LES SERVICES PEUVENT NE PAS COMPRENDRE TOUTES LES CONDITIONS, PHÉNOMÈNES OU INCIDENTS MÉTÉOROLOGIQUES, ENVIRONNEMENTAUX ET AUTRES. LA PRÉCISION DE VOTRE EMPLACEMENT PEUT ÊTRE IMPACTÉE PAR LES CONDITIONS DU RÉSEAU ET D'AUTRES FACTEURS, ET VOTRE EMPLACEMENT PEUT NE PAS ÊTRE MIS À JOUR OU EXACT EN TEMPS RÉEL, AUQUEL CAS VOUS POURREZ NE PAS RECEVOIR D'ALERTES MÉTÉO À CARACTÈRE DE GRAVITÉ OU D'URGENCE OU NE PAS LES RECEVOIR EN TEMPS VOULU. VOUS NE DEVEZ PAS INTERAGIR AVEC LES SERVICES QUAND VOUS CONDUISEZ, FAITES DU VÉLO, COUREZ OU PARTICIPEZ À D'AUTRES ACTIVITÉS POUVANT ENTRAÎNER DES BLESSURES OU DES DOMMAGES CORPORELS OU MATÉRIELS SI VOUS ÊTES DISTRAIT PAR UNE TELLE INTERACTION.

D. CERTAINS SERVICES NE SONT PAS DISPONIBLES DANS TOUTES LES LANGUES OU DANS TOUS LES PAYS. TWC NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION SUR LE FAIT QUE LESDITS SERVICES SONT APPROPRIÉS OU DISPONIBLES POUR ÊTRE UTILISÉS DANS UN ENDROIT PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ VOUS POUVEZ UTILISER LESDITS SERVICES, VOUS LE FAITES DE VOTRE PROPRE INITIATIVE ET À VOS PROPRES RISQUES ET ÊTES RESPONSABLE DE LA CONFORMITÉ AVEC TOUTES LES LOIS APPLICABLES. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS CONTOURNER LES PARAMÈTRES OU LES MESURES UTILISÉS DANS LES SERVICES QUI SONT DESTINÉS À RESTREINDRE L'UTILISATION DES SERVICES À DES PAYS OU DES LIEUX SPÉCIFIQUES, ET VOUS ACCEPTEZ QUE TWC N'AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS ET QU'A DÉFAUT DE QUOI, VOUS PROTÉGEREZ TWC CONTRE TOUTE ACTION EN JUSTICE D'UN TIERS.

E. TWC NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE DE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ, L'ACTUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ OU LA FIABILITÉ DES DONNÉES OU CAPACITÉS DE LOCALISATION DES SERVICES. AGISSEZ AVEC PRUDENCE LORSQUE VOUS PARTAGEZ DES INFORMATIONS DE LOCALISATION AVEC D'AUTRES PERSONNES.

F. EN CE QUI CONCERNE LES PRÉVISIONS DE CONDUITE/TRANSPORT ET LES SERVICES SIMILAIRES MIS À VOTRE DISPOSITION, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LES DONNÉES CARTOGRAPHIQUES, LES DONNÉES D'ITINÉRAIRE, LES DONNÉES DE NAVIGATION, LES DIRECTIONS ET LES CONTENUS ASSOCIÉS SOIENT FOURNIS AUX FINS DE PLANIFICATION UNIQUEMENT. VOUS POURREZ CONSTATER QUE DES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES, PROJETS DE CONSTRUCTION, INTERDICTIONS OU AUTRES ÉVÈNEMENTS PEUVENT CONDUIRE À DES DIFFÉRENCES QUANT À L'ÉTAT DES ROUTES OU AUX ITINÉRAIRES ROUTIERS PAR RAPPORT AUX RÉSULTATS CARTOGRAPHIÉS QUI VOUS SONT FOURNIS PAR DES SERVICES DE PRÉVISIONS DE CONDUITE/TRANSPORT OU SIMILAIRES. VOUS DEVRIEZ FAIRE PREUVE DE DISCERNEMENT EN UTILISANT DE TELS SERVICES ET DEVEZ RESPECTER LE CODE DE LA ROUTE ET TOUTES LES SIGNALISATIONS SUR VOTRE TRAJET.

G. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE LES PARTIES COUVERTES NE SERONT PAS RESPONSABLES SUR UNE BASE CONTRACTUELLE, SUR LA BASE D'UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, EN VERTU D'UNE THÉORIE DE LA NÉGLIGENCE, OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE), POUR TOUTE PERTE DIRECTE, INDIRECTE, ACCESSOIRE, SPÉCIALE, PUNITIVE, CONSÉCUTIVE OU EXEMPLAIRE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGES OU DÉPENSES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES (MÊME SI LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DES SERVICES NE VOUS INDEMNISE PAS ENTIÈREMENT POUR TOUTE PERTE ET MÊME SI LES PARTIES COUVERTES SAVAIENT OU AURAIENT DÛ SAVOIR LA POSSIBILITÉ D'UNE TELLE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE), DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT RÉSULTANT OU DÉCOULANT DE : (i) VOTRE UTILISATION OU VOTRE IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES SERVICES, (II) VOTRE CRÉATION DE CONTENU, PAR ENREGISTREMENT VIDÉO, PHOTOGRAPHIE OU AUTRE, POUR SOUMISSION AUX SERVICES ; (iii) LE COÛT DE L'ACQUISITION DE SERVICES DE SUBSTITUTION ; (iv) L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU VOS DONNÉES OU LEUR MODIFICATION ; (v) LES DÉCLARATIONS OU LA CONDUITE DE TIERS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU ILLÉGALE D'AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS SUR LESQUELS LES PARTIES VISÉES N'ONT AUCUN CONTRÔLE ; (vi) LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; (vii) LES DOMMAGES À LA PERSONNE OU AUX BIENS (Y COMPRIS LE DÉCÈS), OU (viii) D'AUTRES DOMMAGES RELATIFS AUX SERVICES OU AUX CONTENUS, INFORMATIONS, PRÉVISIONS, ALERTES, PRODUITS OU MARCHANDISES FOURNIS PAR LE BIAIS DES SERVICES.

H. DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWC ENVERS VOUS CONCERNANT LES DOMMAGES, PERTES OU CAUSES D'ACTION, TANT EN CAS DE FAUTE CONTRACTUELLE QUE DÉLICTUELLE (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA PROPRE NÉGLIGENCE DE TWC) OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE ET ÉQUITABLE (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ STRICTE) NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ, LE CAS ÉCHÉANT, À TWC POUR OBTENIR LES SERVICES OU POUR Y ACCÉDER.

I. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE CERTAINS TYPES DE RESPONSABILITÉ. PAR CONSÉQUENT, LES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION QUI SONT CONTRAIRES OU NON APPLICABLES À LA LOI EN VIGUEUR NE POURRONT VOUS ENGAGER OU AVOIR UNE QUELCONQUE INCIDENCE SUR LES DROITS LÉGAUX DONT VOUS DISPOSEZ QUI NE PEUVENT ÊTRE DÉSAVOUÉS OU LIMITÉS ; À CONDITION TOUTEFOIS QUE VOUS RECONNAISSIEZ ET ACCEPTIEZ QUE LE RESTE DU PRÉSENT PARAGRAPHE 9 ET QUE LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION PUISSENT CONTINUER À ÊTRE OBLIGATOIRES ET EXÉCUTOIRES.

10. Indemnisation.

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de protéger TWC et ses fournisseurs, concédants de licence, distributeurs, représentants, agents et sociétés affiliées et leurs dirigeants, agents, employés, sous-traitants et représentants respectifs (ci-après dénommés collectivement « Indemnisés ») contre l'ensemble des réclamations, actions, demandes, dommages, coûts, responsabilités, pertes et dépenses (y compris les honoraires et frais d'avocat dans des proportions raisonnables) (ci-après dénommés collectivement « Pertes ») liés ou consécutifs (a) à votre utilisation des Services, (b) à tout contenu ou matériel que vous soumettez ou téléchargez vers ou via les Services, (c) à votre utilisation non autorisée des Services, contenus ou matériels obtenus via les Services, (d) à toute violation de votre part de lois ou règlements quels qu'ils soient et (e) à votre manquement aux présentes Conditions d'Utilisation. Si, malgré la nature personnelle des licences qui vous sont conférées en vertu des présentes Conditions d'Utilisation, vous permettez à des personnes d'utiliser les Services ou vous fournissez à des personnes des informations reçues via les Services, vous acceptez d'informer lesdites personnes de l'existence et des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation qui engageront lesdites personnes, et vous acceptez de défendre, d'indemniser et de protéger les Indemnisés de l'ensemble des Pertes liées à l'utilisation des Services par ladite personne ou à la réception d'informations via les Services. Certaines juridictions restreignent le recours aux clauses d'indemnisation. Par conséquent, il se peut qu'une partie ou la totalité du présent paragraphe ne vous soit pas applicable.

11. Marques. The Weather Channel, weather.com et les logos de TWC sont des marques de TWC. All rights reserved. Toutes les autres marques apparaissant sur les Services sont la propriété de TWC ou de ses propriétaires respectifs.

12. Contenu tiers, liens, services et distribution.

A. TWC n'est pas un éditeur de contenus fournis par des tiers et utilisateurs des Services, mais plutôt un distributeur de tels contenus. Par conséquent, TWC n'a pas plus de contrôle éditorial sur ce contenu que le fait une bibliothèque publique, une librairie ou un kiosque à journaux. L'ensemble des opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprimés ou diffusés par des tiers, y compris ceux proposés par des fournisseurs et utilisateurs d'informations, émanent des auteurs ou distributeurs concernés et non de TWC. Dans de nombreux cas, le contenu disponible par le biais des Services représente les opinions et les jugements de l'utilisateur ou du fournisseur d'informations concerné. TWC n'approuve ni est responsable de l'exactitude ou de la crédibilité de l'ensemble des opinions, conseils et communiqués donnés sur les Services par toute personne autre que les porte-paroles autorisés salariés de TWC agissant à titre officiel.

B. Certains des Services intègrent des liens vers des sites web, des applications et des services exploités par des tiers. Vous reconnaissez que lesdits liens sont fournis uniquement pour votre commodité. TWC n'approuve en aucune manière, ni est responsable de l'exploitation ou des contenus fournis par des sites web, applications et services exploités par des tiers, et l'utilisation que vous en faites est à vos propres risques.

C. Quelques contenus ou fonctionnalités de certains Services peuvent être fournis ou activés par des fabricants d'appareils, des opérateurs de télécommunication, des distributeurs ou des tiers non contrôlés par ou affiliés à TWC. Vous reconnaissez que le service téléphonique, l'accès à Internet ou aux données, ou le service de messagerie par SMS peuvent être requis pour que vous accédiez à certains Services. Vous êtes chargé d'obtenir tous ces services et accès à vos propres frais, et TWC n'assume aucune responsabilité ou obligation quant à de tels services ou accès.

D. Si vous obtenez ou avez accès à des Services sous la forme d'applications logicielles téléchargeables, pré-chargées ou accessibles à distance (incluant, mais sans s'y limiter, des applications pour ordinateurs, téléphones portables ou tablettes, ou des applications d'assistant virtuel/vocal/discussion) via l'App Store d'Apple, le Google Play Store, l'Appstore d'Amazon pour Android, l'Alexa Skills Store d'Amazon ou le Galaxy Store de Samsung, vous reconnaissez que, selon le cas applicable, Apple Inc., Google Inc., Amazon.com, Inc. ou Samsung Electronics Co., Ltd., et leurs filiales et sociétés affiliées sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions d'Utilisation et auront le droit d'appliquer les présentes Conditions d'Utilisation contre vous à titre de tiers bénéficiaire Vous reconnaissez que lesdits tiers bénéficiaires ne sont pas parties aux présentes Conditions d'Utilisation et ne sont pas responsables de la fourniture, de la maintenance ou du support des Services. Vous acceptez que votre accès aux Services susmentionnés puisse être soumis et conformes aux modalités d'utilisation définies dans les conditions de service, conditions d'utilisations contrats de licence d'utilisateur final ou conditions similaires du tiers bénéficiaire concerné, auxquels vous êtes lié.

E. Les associés de TWC désignés sur les Services sont des sous-traitants indépendants de TWC. Les associés ne sont pas des co-entrepreneurs ou des partenaires de TWC. Aucun employé ou représentant des associés n'est sous le contrôle de TWC.

F. Certains des Services peuvent fournir des alertes météorologiques graves provenant du site Web MeteoAlarm (www.meteoalarm.eu) publié par EUMETNET et ses Services météorologiques nationaux participants. TWC ne prétend pas détenir les droits d'auteur à l'égard de ces informations, qui appartiennent aux producteurs respectifs ou qui ne sont pas protégées par des droits d'auteur, en fonction des informations et des lois du pays fournissant les informations (pour en savoir plus, envoyez un e-mail à l'adresse [email protected]). Des délais entre les Services et le site Web www.meteoalarm.org étant possibles, pour obtenir les informations les plus à jour sur les niveaux d'alerte publiés par les Services météorologiques nationaux participants, veuillez utiliser www.meteoalarm.org.

G. Outre l'affichage des données météorologiques sur les Services, TWC concède sous licence des données météorologiques à des milliers de clients dans le monde entier aux fins d'utilisation et d'affichage sur leurs propres biens. En mettant en œuvre les données météorologiques sur leurs propres biens, les clients autorisés de TWC peuvent choisir, à leur gré et sans l'approbation de TWC, différents noms et/ou associations de pays quant à certains lieux géographiques.

13. Contrôle des exportations. Les logiciels et autres matériels provenant des Services peuvent être soumis à des lois sur le contrôle des exportations des États-Unis. Ces lois interdisent l'exportation de certains logiciels et données techniques vers certains territoires. Aucun logiciel provenant des Services ne peut être téléchargé ou exporté (1) vers les pays suivants (ou à un ressortissant ou résident de ces pays) : Corée du Nord, Crimée, Donetsk et Luhansk en Ukraine, Cuba, Iran, Syrie, ou vers n'importe quels autres pays auxquels les États-Unis ont imposé un embargo commercial ; ou (2) à toute personne figurant sur la liste des « Ressortissants spécifiquement désignés » du ministère des Finances des États-Unis ou autrement désignés comme interdits (liste des ordres de refus du ministère du Commerce des États-Unis - Commerce Department's Table of Deny Orders). TWC n'autorise pas le téléchargement ou l'exportation de logiciels ou données techniques provenant des Services vers un territoire interdit par les lois américaines sur le contrôle des exportations. Vous êtes responsable du respect de ce qui précède. Si vous utilisez des logiciels provenant des Services soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations, vous déclarez et garantissez que (i) vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des Etats-Unis ou désigné comme un pays « soutenant les activités terroristes » par le gouvernement des États-Unis ; et (ii) vous ne figurez sur aucune liste gouvernementale des États-Unis de tiers limités ou interdits.

14. Droits d'auteur et agents de droits d'auteur. Si vous pensez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir à l'agent de droits d'auteur de TWC les informations écrites suivantes en vertu des exigences de Digital Millennium Copyright Act, 17 U.S.C. 512 (« DMCA ») :

A. une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument enfreint ;

B. une identification de l'œuvre protégée dont le droit d'auteur est présumé avoir été enfreint ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un seul site en ligne sont couvertes par un seul avis, une liste représentative desdites œuvres sur le site en question ;

C. l'identification du matériel supposé illicite ou sujet à une activité illicite, et qui doit être retiré ou dont l'accès doit être interdit, ainsi que les informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de localiser le matériel ;

D. des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de vous contacter ;

E. une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée du matériel concerné n'est pas autorisée par le titulaire des droits d'auteur, son agent ou la loi ; et

F. une déclaration indiquant que les informations contenues dans l'avis sont exactes et que, sous peine de parjure, vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui fait l'objet de l'accusation d'infraction.

Notre agent chargé des réclamations pour violation de droits d'auteur dans le cadre des Services peut être joint comme indiqué ci-dessous :

General Counsel
The Weather Company, LLC
1001 Perimeter Summit Blvd
Brookhaven, GA 30319
Email: [email protected]

Ces coordonnées servent uniquement à signaler une violation de droit d'auteur en vertu de la législation des États-Unis. Pour signaler d'autres violations présumées de droits (y compris des violations présumées de droits d'auteur en vertu des lois de pays autres que les États-Unis) ou, pour toutes autres demandes, réclamations et questions concernant les Services, veuillez utiliser les coordonnées indiquées dans le paragraphe Avis ci-dessous.

TWC a adopté et mis en œuvre une politique qui prévoit la clôture, dans des circonstances appropriées, du compte des utilisateurs qui enfreignent les droits d'auteur à plusieurs reprises.

15. Conditions modifiées. TWC est en droit à tout moment, et à sa seule discrétion, de modifier les conditions d'utilisation applicables des Services, notamment d'ajouter des frais et taxes supplémentaires d'utilisation. Ces modifications prennent effet (i) immédiatement après leur notification, entre autres, par voie d'affichage sur les Services, par e-mail, par messagerie SMS/texte ou par courrier postal, ou par tout autre moyen ou (ii) lorsque la loi l'exige, 30 jours après leur publication via les Services. Toute utilisation des Services par vous, y compris, sans s'y limiter, votre soumission continue de contenus aux Services, après ladite notification est réputée constituer votre acceptation desdites modifications. Si une modification des présentes Conditions d'Utilisation est inacceptable pour vous, vous devez immédiatement cesser d'utiliser les Services.

16. Résiliation.

A. TWC se réserve le droit de mettre fin et/ou de suspendre à tout moment votre accès aux Services ou à une partie des Service, ou de modifier l'un quelconque des Services ou aspects des Services, notamment le contenu, les dispositifs, les fonctions et la disponibilité des Services, sans préavis (sauf si la loi l'exige ou sous réserve des présentes Conditions d'Utilisation). En outre, votre licence des Services peut, à la seule discrétion de TWC, être résiliée lorsque de nouvelles versions des Services sont lancées et votre utilisation desdites nouvelles versions, si vous choisissez de les utiliser, seront régies par les Conditions d'Utilisation mises à disposition par TWC à ce moment-là.

B. Votre licence d'utilisation des Services soumise aux présentes Conditions d'Utilisation ou à d'autres obligations de TWC envers vous sera résiliée automatiquement si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions d'Utilisation. Aucun préavis ne sera requis de la part de TWC pour donner effet à cette résiliation. En cas de résiliation due au non-respect de votre part des présentes Conditions d'Utilisation, vous ne recevrez aucun remboursement de sommes versées pour les Services.

C. Les paragraphes suivants demeurent en vigueur après la résiliation des présentes Conditions d'Utilisation : 1, 2, 7, 9, 10, 13, 16, 17 et 18.

17. Divers.

A. Les présentes Conditions d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant l'objet des présentes et remplacent tout accord antérieur, écrit ou verbal, concernant l'objet des présentes. Si l'une des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions ne sauraient en aucun cas être affectées ou restreintes. Les titres des paragraphes des présentes ont pour seule fin de faciliter leur consultation et n'ont aucun effet juridique.

B. Les droits qui vous sont accordés dans les présentes Conditions d'Utilisation sont personnels et ne peuvent pas être transférés à, attribués à ou utilisés par d'autres personnes sans l'accord préalable écrit de TWC.

C. Les présentes Conditions d'utilisation seront interprétées conformément aux lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Géorgie, États-Unis, sans égard aux principes régissant les conflits de lois. Tout différend ayant trait aux présentes Conditions d'Utilisation doit être réglé par la Cour suprême de l'État de Géorgie ou dans la United States District Court (cour de district des États-Unis) du district nord de Géorgie, et chaque partie accepte la compétence exclusive desdites instances et renonce aux autres juridictions ou tribunaux compétents disponibles.

D. Aucune renonciation de la part de TWC à un manquement ou une défaillance dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation ne doit être considérée comme une renonciation à tout manquement ou défaillance antérieur ou subséquent.

E. Toute traduction des présentes Conditions d'Utilisation est effectuée pour les besoins locaux, et en cas de litige entre la version anglaise et une version traduite, la version anglaise des présentes Conditions d'Utilisation prévaut. Si vous vous trouvez dans la province du Québec, Canada, la clause suivante s'applique : Les parties confirment avoir demandé que les présentes Conditions d'Utilisation ainsi que tous les documents connexes soient rédigés en anglais. Les parties ont exigé que le présent contrat et tous les documents connexes soient rédigés en anglais.

F. Les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation sont dans l'intérêt de TWC, ses succursales et sociétés affiliées et, dans les limites de leurs droits, dans l'intérêt des fournisseurs de contenus tiers, sous-traitants, annonceurs et distributeurs de TWC et chacun d'eux aura le droit d'invoquer et d'appliquer lesdites dispositions directement ou pour son propre compte, selon le cas applicable.

18. Avis. Tous les avis envisagés par les présentes Conditions d'Utilisation seront sous forme écrite. TWC peut vous adresser un avis via les Services ou par e-mail, à sa seule discrétion ou lorsque la loi l'exige. Tous les avis destinés à TWC doivent être adressés à The Weather Company, LLC, 1001 Summit Boulevard, 21st Floor, Atlanta, GA 30319, U.S.A., Attn: Legal Department.

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CONTRAT D'ACHAT D'UNE OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS

A. Général. En achetant une offre groupée d'abonnements auprès de TWC, qui peut contenir un abonnement à un Service d'abonnement TWC (« Abonnement TWC ») ainsi qu'un ou plusieurs abonnements tiers, ou qui peut contenir au moins deux abonnements tiers et aucun Abonnement TWC, (chacune des configurations d'offres ci-dessus étant dénommée ci-après « Offre groupée d'abonnements »), vous acceptez d'être lié au présent Contrat d'achat d'offre groupée d'abonnements (le « Contrat »). Si vous n'acceptez pas le présent Contrat, vous ne pouvez pas utiliser les abonnements achetés ou les services auxquels ils s'appliquent. Les sociétés tierces proposant les produits et services ainsi que les abonnements correspondants contenus dans les Offres groupées d'abonnements sont ci-après dénommées dans le présent Contrat « Prestataires Tiers ». Les abonnements proposés par ces Prestataires Tiers sont ci-après dénommés « Abonnements Tiers ».

B. Capacité contractuelle - Utilisation du compte. En achetant une Offre groupée d'abonnements, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou territoire, vous déclarez soit que vous êtes un mineur émancipé, soit que vous avez obtenu le consentement légal de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure le présent Contrat, utiliser les produits et/ou services fournis par le biais de l'Abonnement TWC et tous les Abonnements Tiers, fournir des informations à TWC et tous les Prestataires Tiers et remplir les obligations énoncées dans le présent Contrat, qui constitue un engagement contractuel entre vous et TWC. Vous avez la responsabilité de toutes les utilisations de votre compte et vous devez veiller à ce que toutes les utilisations respectent le présent Contrat.

C. Vos relations et contrats avec TWC et des Prestataires Tiers. L'Abonnement TWC, ainsi que les produits et/ou services qui vous sont fournis dans le cadre dudit abonnement, vous sont fournis uniquement par TWC, et chaque Abonnement Tiers et les produits et/ou services qui vous sont fournis dans le cadre de chaque Abonnement Tiers inclus dans votre Offre groupée d'abonnements vous sont fournis uniquement par le Prestataire Tiers correspondant. En achetant une Offre groupée d'abonnements contenant un Abonnement Tiers, vous reconnaissez avoir lu et accepté les dispositions du contrat (quel qu'en soit le nom) régissant votre relation avec le Prestataire Tiers correspondant et votre utilisation de l'Abonnement Tiers, et avoir lu et accepté la politique de confidentialité du Prestataire Tiers. Vous reconnaissez que ledit contrat et ladite politique de confidentialité ont été mis à votre disposition lors du processus d'achat de l'Offre groupée d'Abonnements. Vous vous engagez à vous adresser uniquement au Prestataire Tiers de l'Abonnement Tiers pour toutes questions concernant le traitement, la livraison, la qualité ou les performances des produits et/ou services qui doivent vous être fournis conformément à l'Abonnement Tiers correspondant. Si vous avez acheté une Offre groupée d'Abonnements contenant un Abonnement TWC, votre acceptation du présent Contrat d'achat d'offre groupée d'abonnements constitue également votre acceptation du Contrat d'abonnement TWC et des Conditions d'Utilisation de TWC, qui sont incorporés dans le présent Contrat et en font partie intégrante. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et les dispositions du Contrat d'abonnement de The Weather Channel ou les Conditions d'Utilisation de TWC, les dispositions du présent Contrat prévalent. En outre, en acceptant le présent Contrat, vous reconnaissez et acceptez la Politique de confidentialité de TWC (la « Politique de confidentialité ») disponible sur [https://weather.com/fr-FR/twc/privacy-policy]. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse partager votre adresse e-mail, votre nom et d'autres données à caractère personnel (à l'exclusion des informations concernant vos paiements, par exemple le numéro de votre carte de crédit) que vous fournissez à TWC lors de l'achat de votre Offre groupée d'abonnements auprès du Prestataire Tiers correspondant, et que le Prestataire Tiers peut traiter lesdites données à caractère personnel telles que divulguées dans la politique de confidentialité du Prestataire Tiers.

D. Modifications du présent Contrat. TWC peut modifier, à sa discrétion, les dispositions du présent Contrat. TWC vous notifiera les modifications importantes par e-mail. Les modifications prendront effet immédiatement ; étant entendu, toutefois que, pour les abonnés existants, ces révisions prendront effet, sauf mention contraire, trente (30) jours suivant la notification qui vous a été fournie.

E. Éligibilité à l'achat - Abonnés existants. Les Offres groupées d'abonnements sont proposées à la vente uniquement aux résidents des États-Unis. Si vous souscrivez à un Abonnement TWC ou à un Abonnement Tiers, votre abonnement individuel non expiré ne peut pas être converti en ou remplacé par un abonnement groupé lors de l'achat d'une Offre groupée d'abonnements. À moins que vous n'ayez l'intention d'avoir et de payer deux abonnements TWC distincts en cours de validité (ou deux Abonnements Tiers distincts en cours de validité, selon le cas applicable), vous devez d'abord annuler le renouvellement de votre abonnement individuel arrivé à expiration et acheter uniquement une Offre groupée d'abonnements après l'expiration de votre abonnement individuel non expiré. Veuillez noter qu'il n'est pas possible d'avoir deux abonnements distincts pour le même Service d'abonnement TWC dans un seul compte TWC (qu'il soit acheté individuellement ou acheté dans le cadre d'une Offre groupée d'abonnements). Cette règle peut également s'appliquer aux Abonnements Tiers. Pour plus d'informations, prenez contact avec le Prestataire Tiers concerné.

F. Abonnement et renouvellement automatique. Votre Offre groupée d'abonnements et chacun des abonnements inclus sont fournis pour une période de facturation spécifique, par exemple mensuelle ou annuelle. Sauf mention contraire dans les conditions de votre offre, votre Offre groupée d'abonnements se poursuit et est automatiquement renouvelée à la fin de la période de facturation que vous choisissez, sauf si elle est annulée conformément aux instructions d'annulation ci-dessous. Le paiement correspondant à la première période de facturation dont le montant vous est indiqué au moment de l'achat (plus les taxes en vigueur) sera facturé selon le mode de règlement de votre choix lors de la confirmation de l'achat. Étant donné que votre Offre groupée d'abonnements se renouvelle automatiquement, le paiement correspondant à chaque période de facturation supplémentaire (plus les taxes en vigueur) sera facturé au début de chaque période de facturation supplémentaire, sauf si vous annulez votre Offre groupée d'abonnements. Pour les Offres groupées d'abonnements dont la période de facturation est annuelle ou plus, nous vous informerons du renouvellement en attente de votre Offre groupée d'abonnements au moins trente (30) jours avant la date du renouvellement, sauf disposition contraire de la loi. À moins que nous vous prévenions d'un changement de prix, comme décrit plus en détail ci-dessous, le coût du renouvellement pour chaque période de facturation ne sera pas supérieur au coût pour la période de facturation immédiatement précédente, sauf si vous avez reçu un prix promotionnel ou un prix réduit tel qu'il vous a été communiqué dans le cadre d'une offre spécifique (par exemple, des offres pour un prix réduit le premier mois ou la première année). À tout moment au moins 24 heures avant la fin de la période en cours de votre Offre groupée d'abonnements, vous pouvez arrêter le renouvellement de votre Offre groupée d'abonnements pour une période de facturation après la période de facturation en cours en annulant votre Offre groupée d'abonnements comme décrit ci-dessous.

G. Achat Unique - Périodes d'abonnement identiques. Vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

  • étant donné que vous achetez au moins deux abonnements dans le cadre d'une seule transaction pour un prix unique, les abonnements dans votre Offre groupée d'abonnements possèdent des périodes d'abonnement identiques, ce qui signifie que les abonnements individuels doivent commencer et se terminer ensemble (par le biais tant d'une expiration que d'une résiliation pour quelque motif que ce soit) ;
  • si vous souhaitez interrompre un seul abonnement dans votre Offre groupée d'abonnements mais pas les autres, vous devez annuler le renouvellement de la totalité de l'Offre groupée d'abonnements (en suivant les instructions de la section « Annulation ») puis acheter séparément (par l'intermédiaire des fournisseurs d'abonnement de votre choix) les abonnements dont vous souhaitez continuer de bénéficier. Avant d'annuler le renouvellement, veillez à vous familiariser avec les politiques de remboursement indiquées dans la section « Politique de remboursement ».

H. Annulation. Vous pouvez annuler le renouvellement de votre Offre groupée d'abonnements à tout moment au moins 24 heures avant la fin de la période facturation en cours ou de l'essai gratuit. L'annulation prendra alors effet à la fin de la période de facturation en cours ou de l'essai gratuit. En cas d'annulation, votre Offre groupée d'abonnements ne sera pas renouvelée pour une période de facturation supplémentaire. Veuillez noter que les redevances de la période de facturation en cours ne vous seront pas remboursées au prorata, mais vous allez continuer d'avoir accès aux produits et/ou services souscrits jusqu'à la fin de la période de facturation en cours (jusqu'à la fin du mois pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année pour un abonnement annuel). Pour annuler, connectez-vous à votre compte à l'adresse www.weather.com, sélectionnez Mon compte, sélectionnez Gérer un abonnement et suivez les indications du processus d'annulation, ou vous pouvez envoyer un email au Service clients de TWC à l'adresse [email protected] en indiquant que vous souhaitez annuler.

I. Changements de prix. Nous nous réservons le droit de modifier le prix de votre Offre groupée d'abonnements pour les périodes de facturation qui suivent votre période de facturation en cours. En cas de changement de prix, nous vous fournirons un préavis dans un délai raisonnable, par exemple en vous envoyant un e-mail ou en vous adressant une notification lors de votre visite sur le site weather.com ou lorsque vous ouvrez l'application mobile concernée, conformément à la loi applicable. Si vous ne souhaitez pas accepter le prix modifié pour les futures périodes de facturation, vous pouvez annuler votre Offre groupée d'abonnements conformément aux instructions d'annulation ci-dessus. Si vous n'annulez pas votre Offre groupée d'abonnements à la suite de la notification de changement de prix et avant le début de votre nouvelle période de facturation, votre Offre groupée d'abonnements sera renouvelée au prix en vigueur au moment du renouvellement, sans action supplémentaire de votre part, et vous nous autorisez à facturer le nouveau prix (plus les taxes applicables) selon le mode de règlement de votre choix.

J. Modes de règlement - Facturation. TWC fait appel à un processeur de paiement tiers (« Processeur de paiement ») pour la facturation selon le mode de règlement que vous fournissez lors de l'achat. TWC peut accepter diverses formes de règlement pour les abonnements. Les modalités de votre règlement seront déterminées en fonction de votre mode de règlement et peuvent être déterminées par des accords entre vous et l'établissement financier, l'émetteur de carte de crédit ou tout autre prestataire du mode de paiement de votre choix. En soumettant une commande pour acheter une Offre groupée d'abonnements, vous autorisez TWC ou son Processeur de paiement à débiter de votre compte spécifié le montant de l'achat et à partager les instructions et les informations de paiement requises pour finaliser les transactions de paiement (par exemple, le traitement des transactions par carte de crédit, règlements des commerçants, et services connexes) avec le Processeur de paiement. Le traitement de vos paiements est soumis aux conditions et aux politiques de confidentialité du Processeur de paiement en plus du présent Contrat. TWC n'est pas responsable des éventuelles erreurs du Processeur de paiement.

K. Essais gratuits. Nous nous réservons le droit de proposer de temps en temps des essais gratuits afin que vous puissiez bénéficier d'abonnements gratuits pendant une période déterminée. Avec une offre d'essai gratuit, vous fournissez un mode de règlement et vous nous autorisez à facturer le prix de l'abonnement (plus les taxes applicables) selon ce mode de règlement et à démarrer votre abonnement payant si vous ne l'annulez pas (selon les instructions d'annulation ci-dessus) avant la fin de l'essai gratuit. Vous pouvez annuler l'abonnement sans frais à tout moment avant la fin de votre essai gratuit. Sauf obligation contraire imposée par la législation, vous ne recevrez pas de notification indiquant que votre essai gratuit est sur le point de prendre fin ou qu'il a pris fin, ou que votre abonnement payant a démarré. La disponibilité d'un essai gratuit n'est pas garantie et, s'il est disponible, nous nous réservons le droit de le mettre à disposition uniquement pour les personnes qui n'ont pas déjà accepté une offre d'essai gratuit.

L. Politique de remboursement. Toutes les Offres groupées d'abonnements et les abonnements inclus sont non remboursables, sauf disposition légale contraire. Nous ne fournissons pas de remboursements ou d'avoirs, notamment pour des périodes de facturation partiellement utilisées, par exemple si vous décidez de supprimer votre compte, ce qui vous empêcherait de vous connecter et de gérer vos abonnements. Si vous annulez le renouvellement de votre Offre groupée d'abonnements, tant que vous ne supprimez pas votre compte, vous continuerez d'avoir accès aux produits et/ou services souscrits jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours (par exemple, jusqu'à la fin du mois pour un abonnement mensuel, ou jusqu'à la fin de l'année pour un abonnement annuel), mais votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire.

M. Quand contacter TWC et quand contacter les Prestataires Tiers. Étant donné que vous achetez votre (vos) Abonnement(s) Tiers par l'intermédiaire de TWC, votre relation de facturation est avec TWC et non avec les Prestataires Tiers, de sorte que toute demande de renseignement concernant l'achat, la facturation, l'annulation, les renouvellements ou les remboursements doit être adressée à TWC. Pour annuler le renouvellement d'un Abonnement Tiers acheté auprès de TWC (ce qui ne peut se faire qu'en annulant le renouvellement de l'Offre groupée d'abonnements dans son ensemble), vous devez suivre les instructions d'annulation fournies par TWC. Même si vous devez contacter TWC pour tout problème concernant votre relation de facturation, veuillez prendre contact avec le support clients du Prestataire Tiers pour ce qui concerne le fonctionnement, le contenu, les dispositifs et les fonctionnalités fournis dans le cadre de votre Abonnement Tiers, y compris les éventuels problèmes de support technique.

N. LIMITATION DE GARANTIE. LES OFFRES GROUPÉES D'ABONNEMENTS SONT VENDUES PAR TWC « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». TWC NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE DE GARANTIES D'AUCUNE SORTE, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUANT AUX PRODUITS OU SERVICES MIS A VOTRE DISPOSITION DANS LE CADRE DE TOUT ABONNEMENT TIERS INCLUS DANS L'OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS. DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, TWC DÉCLINE LESDITES GARANTIES ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES PRODUITS OU SERVICES MIS A VOTRE DISPOSITION DANS LE CADRE D'UN ABONNEMENT TIERS.

O. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LA LIMITE DE CE QUI EST AUTORISÉ PAR LES LOIS EN VIGUEUR, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE NI TWC, NI AUCUN DES PRESTATAIRES TIERS OU LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NI L'UN QUELCONQUE DE LEURS DIRIGEANTS, AGENTS, EMPLOYÉS, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS, DISTRIBUTEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE RESPECTIFS (CI-APRÈS DÉNOMMÉS COLLECTIVEMENT « PARTIES CONCERNÉES ») NE PUISSENT PAS ÊTRE TENUES RESPONSABLES EN CAS DE FAUTE CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, SELON UNE THÉORIE DE NEGLIGENCE OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE OU EQUITABLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE), DES PERTES, RESPONSABILITÉS, DÉTÉRIORATIONS OU DÉPENSES DIRECTES, INDIRECTES, ACCIDENTELLES, SPÉCIALES, PUNITIVES, CONSÉCUTIVES OU EXEMPLAIRES, INCLUANT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'USAGE, LA PERTE DE DONNÉES OU TOUTES AUTRES PERTES (MÊME SI LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DE L'OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS NE COMPENSE PAS INTÉGRALEMENT VOS PERTES ET MÊME SI LES PARTIES CONCERNÉES ÉTAIENT INFORMÉES OU AURAIENT DÛ ÊTRE INFORMÉES DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELLES PERTES), DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT CONSÉCUTIVES OU RELATIVES AU PRÉSENT CONTRAT D'OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS OU A L'ACHAT DE L'OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS. DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE AUTORISÉE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWC OU DE TOUTE PARTIE CONCERNÉE ENVERS VOUS CONCERNANT LES DOMMAGES, PERTES OU CAUSES D'ACTION, TANT EN CAS DE FAUTE CONTRACTUELLE QUE DÉLICTUELLE (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA PROPRE NÉGLIGENCE DE TWC) OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE ET ÉQUITABLE (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ STRICTE) NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ VERSÉS, LE CAS ÉCHÉANT, À TWC POUR L'OFFRE GROUPÉE D'ABONNEMENTS.

P. EXCEPTIONS AUX EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE CERTAINS TYPES DE RESPONSABILITÉ. PAR CONSÉQUENT, LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT QUI SONT CONTRAIRES OU NON APPLICABLES À LA LOI EN VIGUEUR NE POURRONT VOUS ENGAGER OU AVOIR UNE QUELCONQUE INCIDENCE SUR LES DROITS LÉGAUX DONT VOUS DISPOSEZ QUI NE PEUVENT ÊTRE DÉSAVOUÉS OU LIMITÉS ; À CONDITION TOUTEFOIS QUE VOUS RECONNAISSIEZ ET ACCEPTIEZ QUE LES AUTRES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET LE RESTE DU PRÉSENT CONTRAT PUISSENT CONTINUER À ÊTRE OBLIGATOIRES ET EXÉCUTOIRES.

Q. Tiers bénéficiaires. Les dispositions du présent Contrat sont dans l'intérêt de TWC, ses succursales et sociétés affiliées et, dans les limites de leurs droits, dans l'intérêt des Prestataires Tiers et autres Parties concernées, et chacun d'eux aura le droit d'invoquer et d'appliquer lesdites dispositions directement ou pour son propre compte, selon le cas applicable, comme s'il était partie au présent Contrat.

R. Divers. Le présent Contrat d'achat d'Offre groupée d'abonnements, comprenant tous les autres contrats ou documents expressément incorporés aux présentes, constitue l'intégralité de l'accord entre TWC et vous-même concernant l'objet du présent Contrat et remplace tout accord antérieur, écrit ou verbal, concernant l'objet des présentes. Si l'une des dispositions du présent Contrat est jugée invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions ne sauraient en aucun cas être affectées ou restreintes. Aucune renonciation de la part de TWC à un manquement ou une défaillance dans le cadre du présent Contrat ne doit être considérée comme une renonciation à tout manquement ou défaillance antérieur ou subséquent. Le présent Contrat sera interprété conformément aux lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de New York, États-Unis, sans égard aux principes régissant les conflits de lois. Tout différend ayant trait au présent Contrat doit être réglé par la Cour suprême de l'État de New York ou dans la United States District Court (cour de district des États-Unis) du district sud de New York, et chaque partie accepte la compétence exclusive desdites instances et renonce aux autres juridictions ou tribunaux compétents disponibles. Tous les avis envisagés par le présent Contrat seront sous forme écrite. TWC peut vous adresser un avis via les Services ou par e-mail, à sa seule discrétion ou lorsque la loi l'exige. Tous les avis destinés à TWC doivent être adressés à The Weather Company, LLC, 1001 Summit Boulevard, 21st Floor, Atlanta, GA 30319, U.S.A., Attn: Legal Department.

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