Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour: 16 avril 2026

Les présentes Conditions d’utilisation doivent être lues conjointement avec notre Politique de Confidentialité, qui régit la collecte, l'utilisation, le partage et le stockage de vos Données à caractère personnel (définies ci-dessous) et qui est intégrée par référence dans les présentes Conditions d'utilisation. Pour consulter nos Conditions d'utilisation dans d'autres langues, accédez à notre Répertoire des Conditions d'utilisation.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT ET EN INTÉGRALITÉ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION AVANT D'UTILISER LES SERVICES (DÉFINIS CI-DESSOUS). EN ACCÉDANT AUX SERVICES OU EN LES UTILISANT, EN INSTALLANT UNE APPLICATION, EN CRÉANT UN COMPTE (Y COMPRIS PAR LE BIAIS D'OPTIONS DE CONNEXION DE TIERS TELLES QUE « SIGN IN WITH GOOGLE » OU « SIGN IN WITH APPLE »), EN VOUS INSCRIVANT AUX SERVICES, EN SOUMETTANT DU CONTENU OU EN INDIQUANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT VOTRE ACCEPTATION, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ D'ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ACCEPTER LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LES SERVICES, VOUS INSCRIRE POUR LES UTILISER OU SOUMETTRE DU CONTENU AUX SERVICES.


1. Services couverts 

Les présentes Conditions d'utilisation sont conclues entre The Weather Company, LLC et ses sociétés affiliées (collectivement, « TWC », « nous », « notre » ou « nos ») et vous, utilisateur individuel. Elles régissent votre utilisation des sites Web www.weather.com, www.wunderground.com et www.weathercompany.com (ci-après les « Sites ») ; des applications logicielles The Weather Channel®, Weather Underground®, Storm Radar™ et SnowCast™ (ci-après es « Applications ») ; et de tout site Web connexe ou autre propriété en ligne qui intègre ou renvoie aux présentes Conditions d'utilisation (conjointement avec les Sites et les Applications, les « Services »). 

Les Services n'incluent pas les sites Web, les applications mobiles ou autres offres soumis à des conditions d'utilisation distinctes. En particulier, les présentes Conditions d'utilisation ne s'appliquent pas :

  • à The Weather Channel TV App, à The Weather Channel Television Network et à tout site Web connexe ou autre propriété en ligne fourni par Weather Group Television, LLC ou toute autre entité affiliée à Allen Media Group ;
  • aux produits et services de données météorologiques interentreprises (B2B) de TWC, tels que ceux décrits ou proposés sur data.weather.com, developer.weather.com et les pages Weather Data API Packages and Pricing et Free Trial du site weathercompany.com, qui sont régis par des conditions générales distinctes publiées, liées ou référencées sur ces sites ou pages respectifs ; ou 
  • aux achats d'articles physiques (tels que des vêtements, des verres, des porte-clés et d'autres biens tangibles) proposés par The Weather ChannelShop, accessible via www.shop.weather.com. Tous ces achats de marchandises sont régis par des conditions d'achat et une politique de remboursement et de retour distinctes, qui sont disponibles et accessibles via un lien sur la page The Weather Channel Shop. Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'effectuer tout achat, car elles établissent les droits, obligations et procédures applicables aux transactions, retours et remboursements de marchandises.

2. Restrictions d’âge

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu) pour accéder aux Services ou les utiliser. En accédant aux Services ou en les utilisant, vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans ou avez atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu) et que vous avez la capacité juridique de conclure les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'avez pas atteint l'âge de 18 ans ou l'âge de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu), il vous est interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser.

3. Politique de Confidentialité

Notre Politique de Confidentialité, également mentionnée ci-dessus, régit la collecte, l'utilisation, le partage et le stockage de vos Données à caractère personnel. Les « Données à caractère personnel » (parfois appelées « informations personnelles ») sont des informations qui identifient, concernent, décrivent, peuvent être associées ou pourraient raisonnablement être liées, directement ou indirectement, à une personne physique.

4. Droit de propriété - Licence limitée

A. Les Services sont détenus et exploités par TWC, mais peuvent inclure des éléments sous licence auprès de ou fournis par des tiers. TWC (ainsi que ses concédants de licence tiers) conserve tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits, titres et intérêts relatifs aux Services. Les Services contiennent du contenu (y compris, sans limitation, des données, du texte, des logiciels, des images, des vidéos, des graphiques et des enregistrements musicaux et sonores) (collectivement, le « Contenu TWC ») qui est protégé par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur, les marques, les secrets commerciaux, les brevets et autres lois de propriété intellectuelle, et à l'exception du contenu du domaine public, les droits attachés au Contenu TWC en vertu de ces lois sont détenus ou contrôlés par TWC ou concédés sous licence par des tiers.

B. Sous réserve de toutes les dispositions des présentes Conditions d'utilisation, TWC vous confère une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transmissible en sous-licence et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser pour un usage personnel non commercial uniquement. Bien que vous puissiez accéder aux, consulter, utiliser et afficher les Services pour votre usage personnel non commercial, vous ne pouvez pas modifier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement, louer, emprunter, participer au transfert ou à la vente, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du Contenu TWC, sauf indication contraire expresse de TWC dans les Services, dans les limites expressément autorisées en vertu des lois sur la propriété intellectuelle ou avec l'autorisation écrite explicite de TWC et de tout tiers détenteur de droits de propriété intellectuelle sur le contenu. En cas de copie, de redistribution ou de publication autorisée de matériel protégé, il vous sera interdit de modifier ou de supprimer les références à l’auteur et les mentions de marque ou de copyright et de transférer des droits de propriété. Certains des Services peuvent comprendre des informations provenant de l’U.S. National Oceanic and Atmospheric Administration/National Weather Service, telles que (sans s’y limiter) les alertes de conditions météo extrêmes, qui relèvent du domaine public et ne sont pas protégées par le droit d’auteur. TWC ne prétend pas détenir ou contrôler ces informations.

5. Certaines restrictions d’utilisation

A. Vous acceptez d'utiliser les Services uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions d'utilisation. Vous acceptez de ne pas soumettre, télécharger, publier ou transmettre vers ou via les Services (« Publier ») tout Contenu Utilisateur (tel que défini ci-dessous) ou autre matériel qui viole ou enfreint les droits de propriété intellectuelle, de confidentialité, de publicité ou autres droits de toute personne physique ou morale, qui est illégal, menaçant, harcelant, abusif, trompeur, frauduleux, faux, mensonger, diffamatoire, vulgaire, obscène, blasphématoire, pornographique ou autrement répréhensible, qui encourage la discrimination, le sectarisme, la haine, l'intolérance ou le racisme, incite à la violence ou encourage un comportement qui constituerait une infraction pénale, engage la responsabilité civile ou enfreint de toute autre manière les lois, règles ou réglementations applicables, qu'elles soient fédérales, étatiques, locales, étrangères ou internationales. Vous acceptez de ne pas utiliser les Services à des fins publicitaires, de marketing ou de sollicitation commerciale, y compris pour inciter les utilisateurs à acheter ou à s'abonner à des services concurrents des Services. Vous acceptez en outre de ne pas (i) usurper l'identité d'une personne physique ou morale ou présenter de manière mensongère votre affiliation avec une personne physique ou morale ; (ii) falsifier, manipuler ou masquer des informations ou des identifiants de manière à dissimuler l'origine d'une communication ; (iii) altérer, supprimer ou modifier tout contenu ou toute donnée qui ne provient pas de vous ; (iv) interférer avec le fonctionnement des Services, ou publier, envoyer par e-mail, transmettre, créer un lien vers ou rendre disponible de toute autre manière tout contenu contenant un virus, un ver, un code informatique, un fichier ou tout autre élément destiné à causer l'interruption, la destruction, le vol ou la perte de fonctionnalité de tout Service, logiciel, donnée, équipement ou moyen de communication ; (v) tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout système, compte ou base de données ou d'en extraire des informations confidentielles ; (vi) modifier, procéder à une ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou pirater tout système ou logiciel utilisé par les Services ; (vii) surveiller l'accès, copier ou permettre à une autre physique ou morale de surveiller, d'accéder ou de copier les Services ou tout contenu ou donnée connexe (manuellement ou par le biais de robots, d'araignées, de scrapers, de crawlers ou d'autres moyens automatisés) à des fins non autorisées ou commerciales sans l'autorisation écrite expresse de TWC ; (viii) utiliser des outils automatisés, tels que des systèmes d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatique, pour créer des œuvres dérivées de documents ou de logiciels à partir des Services, pour élaborer des produits ou services concurrents, ou à toute autre fin commerciale, sauf autorisation expresse dans les présentes Conditions d'utilisation ou avec le consentement écrit de TWC ; ou (ix) manipuler, ou permettre à une autre personne physique ou morale de manipuler, les évaluations, les avis ou les commentaires relatifs aux Services ou à leur contenu par quelque moyen que ce soit, y compris en utilisant des robots, des scripts ou d'autres outils ou processus automatisés, ou en offrant ou en recevant une compensation ou des incitations. Tout comportement qui, de l’avis de TWC, restreint ou empêche la capacité d’un autre utilisateur à utiliser ou à profiter des Services est interdit.

B. Il vous incombe exclusivement d’obtenir et d’entretenir tous les appareils, équipements, logiciels, connexions Internet et autres ressources nécessaires à l’accès et à l’utilisation des Services, ainsi que tous les coûts et frais y afférents. Pour certains Services composés d'applications logicielles, TWC peut occasionnellement exiger la mise à jour des Services sur votre ordinateur ou vos autres appareils lorsqu'une nouvelle version des Services est disponible. Les mises à jour peuvent se faire automatiquement, par téléchargement par l'utilisateur ou par d'autres moyens. Vous pouvez être amené à installer ces mises à jour pour continuer à utiliser les Services. TWC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer si et quand fournir des mises à jour ou de nouvelles versions des Services et n'a aucune obligation de mettre à votre disposition une mise à jour ou une version particulière.

C. Si vous vous inscrivez ou demandez à recevoir des alertes, des prévisions, des notifications ou d'autres communications de TWC par le biais des Services, vous consentez expressément à recevoir ces communications sous forme d'appels téléphoniques, de messages texte, d'alertes Push, de messages dans l'application, de messages contextuels et d'e-mails, le cas échéant, aux points de contact identifiés au moyen des Services, et dans le cas des appels téléphoniques et des messages texte, vous acceptez expressément de recevoir des appels utilisant un système de numérotation téléphonique automatique et des messages vocaux préenregistrés ou artificiels.

D. Utilisation des outils et applications d’IA. 

Certains Services peuvent inclure des assistants basés sur l'IA, des chatbots et d'autres outils automatisés fournis par nous ou par l'intermédiaire de plateformes tierces (collectivement, les « Outils et applications d'IA ») afin de répondre aux demandes relatives à la météo, au service clientèle et à d'autres sujets.

En utilisant les outils et applications d'IA, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

    (i) les outils et applications d'IA utilisent des modèles prédictifs automatisés et ne fournissent pas de jugement humain ni de données météorologiques vérifiées en temps réel ;

    (ii) le contenu généré par les outils et applications d'IA est uniquement destiné à des fins d’information générale et ne constitue pas un avis professionnel de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, un avis juridique, médical, financier, météorologique ou autre avis professionnel. Pour obtenir des informations météorologiques critiques ou urgentes, consultez toujours les sources officielles telles que le National Weather Service ou les autorités locales ; pour toutes les autres questions professionnelles, consultez des professionnels qualifiés dans le domaine concerné ;

    (iii) bien que nous nous efforcions de fournir des informations utiles et pertinentes, les outils et applications d'IA peuvent générer un contenu inexact, incomplet ou peu fiable, et nous déclinons expressément toute garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité de tout contenu généré par les outils et applications d'IA ;

    (iv) les outils et applications d'IA peuvent fonctionner sur des plateformes tierces qui ne sont pas contrôlées par nous, et ces plateformes peuvent automatiquement suggérer, invoquer ou intégrer nos services en fonction du contexte de la conversation sans que vous en fassiez la demande explicite ;

    (v) les outils et applications d'IA peuvent interpréter, résumer, reformater ou combiner nos données météorologiques avec du contenu généré par l'IA, et nous ne sommes pas responsables de la manière dont les systèmes d'IA tiers présentent ou modifient nos informations ;

    (vi) vos interactions avec les outils et applications d'IA peuvent persister dans les historiques de conversation, être intégrées à d'autres applications ou services et apparaître à côté de contenus provenant d'autres sources, et nous ne sommes responsables que des données météorologiques qui nous sont spécifiquement attribuées ; 

    (vii) l'interface utilisateur et les fonctionnalités des outils et applications d'IA sur les plateformes tierces sont contrôlées par ces plateformes, et non par nous, et l'utilisation de plateformes d'IA tierces, y compris les services d'OpenAI, n'implique pas l'approbation, le parrainage ou la responsabilité de ces fournisseurs pour les Services ou les résultats ;

    (viii) sous réserve des limitations prévues dans nos Conditions d'utilisation et dans les conditions applicables des plateformes tierces, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, de préjudice ou de dommages résultant des outils et applications d'IA, sauf si une telle clause de non-responsabilité est interdite par la loi ;

    (ix) vous êtes seul responsable du contenu, des données et des invites que vous soumettez aux outils et applications d'IA, y compris de vous assurer que vous disposez de tous les droits et autorisations nécessaires, et vous acceptez de ne pas :

        (a) soumettre des Données à caractère personnel illégales, trompeuses ou sensibles ;

        (b) tenter de procéder à une ingénierie inverse, de décompiler ou de découvrir le code source ou les composants sous-jacents de tout outil et application d'IA, y compris les modèles, algorithmes ou systèmes (sauf dans la mesure où une telle restriction est interdite par la loi applicable) ;

        (c) extraire automatiquement ou par programmation des données ou des résultats ;

        (d) présenter les résultats comme étant générés par des humains ;

        e) entraver ou contourner les limites de débit, les restrictions ou les mesures de sécurité ; ou

        (f) utiliser les résultats pour développer des modèles d'IA qui concurrencent les fournisseurs de plateformes d'IA sous-jacentes ;

    (x) l'utilisation des outils et applications d'IA est soumise aux présentes Conditions d'utilisation, à notre Politique de Confidentialité et aux conditions d'utilisation de toute plateforme d'IA tierce par l'intermédiaire de laquelle vous accédez aux outils et applications d'IA, et en accédant aux outils et applications d'IA, vous acceptez ces conditions ;

    (xi) vos interactions avec les outils et applications d'IA peuvent être surveillées et enregistrées à des fins d'analyse, d'amélioration du service et de conformité, conformément aux lois applicables en matière de protection des données et à notre Politique de Confidentialité ;

    (xii) vous ne devez pas vous fier aux outils et applications d'IA comme seule source pour prendre des décisions en matière de sécurité, de planification d'urgence ou de prise de décision professionnelle dans quelque domaine que ce soit, et vous devez vérifier de manière indépendante toute information avant d'agir dans de tels contextes ;

    (xiii) vous ne devez pas utiliser les résultats liés à une personne à des fins qui pourraient avoir un impact juridique ou matériel sur cette personne, telles que la prise de décisions importantes la concernant en matière de crédit, d'éducation, d'emploi, de logement, d'assurance, de services juridiques, médicaux ou autres ; et

    (xiv) vous êtes responsable d'évaluer l'exactitude et la pertinence de tous les contenus générés par les outils et applications d'IA pour votre cas d'utilisation, y compris en ayant recours à une vérification humaine si nécessaire, avant d'utiliser ou de partager ces contenus.

6. Inscription et gestion de compte

A. Certains Services peuvent vous permettre ou vous obliger à créer un compte afin d'activer certaines fonctionnalités ou de recevoir certaines informations. Pour vous inscrire et utiliser un compte, vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu). En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que vous remplissez cette condition d'âge et que vous avez la capacité juridique de conclure les présentes Conditions d'utilisation, qui constituent un contrat contraignant entre vous et TWC.

Vous autorisez TWC à collecter, utiliser, partager et stocker les informations que vous fournissez lors de votre inscription et de votre utilisation continue des Services, conformément à la Politique de confidentialité de TWC et dans les limites autorisées par la loi applicable. Les caractéristiques, fonctionnalités et expériences du compte peuvent varier selon les plateformes, les appareils et les emplacements géographiques.   

B. En vous inscrivant, vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, complètes et à jour, et vous acceptez de mettre à jour rapidement ces informations si nécessaire afin qu'elles restent exactes et complètes. Si l'inscription nécessite la création d'identifiants de connexion tels qu'une adresse e-mail ou un nom d'utilisateur ainsi qu'un mot de passe, vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse se baser sur l'utilisation de ces identifiants comme preuve d'accès autorisé aux informations associées à votre compte. Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte, y compris les frais liés aux biens ou services, que vous ayez autorisé ou non ces activités, dans la mesure permise par la loi. Il vous incombe également de veiller à ce que toute utilisation de votre compte soit pleinement conforme aux présentes conditions d’utilisation. Vous n’êtes pas autorisé à partager, transférer ou céder votre compte ou vos identifiants à une autre personne. Si vous pensez que votre compte ou vos identifiants ont été compromis, vous devez en informer TWC dans les plus brefs délais.

C. Vous aurez peut-être la possibilité de créer un compte ou de vous connecter à un compte en utilisant vos identifiants Google, Apple ou d’autres plateformes tierces existantes (« Connexion par l'intermédiaire d'un tiers »). En sélectionnant cette option, vous autorisez TWC à obtenir et à utiliser certaines informations de votre compte de Connexion par l'intermédiaire d'un tiers, telles que votre nom, votre adresse e-mail et vos informations de profil, dans la mesure où les conditions du fournisseur tiers et vos paramètres de confidentialité le permettent. Votre utilisation de toute Connexion par l'intermédiaire d'un tiers est également soumise aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité de ce fournisseur. TWC n'est pas responsable des actes, omissions ou politiques de ce fournisseur tiers, ni de la sécurité ou de l'intégrité des identifiants qu'il gère. Si vous déconnectez votre Connexion par l'intermédiaire d'un tiers ou si l'accès à ce service tiers est suspendu ou résilié, vous risquez de ne plus pouvoir vous connecter à votre compte TWC en utilisant ce moyen. Cependant, votre compte TWC peut rester actif et accessible via d'autres méthodes de connexion, le cas échéant.

7. Abonnements - Services payants

A. Dispositions Générales

Certaines parties des Services sont disponibles gratuitement. Cependant, certaines fonctionnalités, certains produits ou certains contenus ne sont disponibles qu'après achat d'un abonnement ou d'un autre accès payant (chacun étant dénommé « Abonnement »), comme décrit dans les conditions de l'offre applicable ou lors du processus de commande.

Pour souscrire un Abonnement, vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction (le plus élevé des deux étant retenu). En souscrivant un Abonnement, vous déclarez et garantissez que vous remplissez cette condition d'âge et que vous avez la capacité juridique de conclure les présentes Conditions d'utilisation, qui constituent un contrat contraignant entre vous et TWC.

Vous devrez peut-être créer un compte auprès de TWC afin d'acheter un Abonnement, comme décrit dans la section 6 (Inscription et gestion de compte).

Chaque Abonnement est destiné à un seul utilisateur individuel. TWC se réserve le droit de suspendre ou de désactiver l'accès à un Abonnement si elle détecte ou soupçonne raisonnablement un nombre excessif de sessions simultanées, le partage d'identifiants de compte ou toute autre activité inhabituelle ou non autorisée associée au compte.

Sauf indication contraire, les Abonnements s'appliquent uniquement aux Services, fonctionnalités ou produits spécifiques identifiés dans l'offre applicable. Si vous achetez un Abonnement décrit comme « sans publicité », vous pouvez toujours recevoir du contenu publicitaire ou promotionnel dans les newsletters ou autres services qui ne sont pas couverts par cet Abonnement.

Certains Services peuvent également comporter du contenu intégré provenant de sites ou de services tiers (par exemple, YouTube). Ce contenu intégré peut inclure des publicités ou des systèmes de suivi de tiers qui échappent au contrôle de TWC. Bien que les publicités standard de tiers soient supprimées des Services couverts par votre Abonnement sans publicité, vous pouvez toujours rencontrer certains contenus sponsorisés ou promotionnels, notamment des informations sur les produits, fonctionnalités ou services propres à TWC, des partenariats ou des parrainages, ainsi que du contenu de marque clairement identifié comme « sponsorisé », « promotionnel » ou similaire.

B. Achats par l’intermédiaire de plateformes tierces

Vous pouvez acheter des Abonnements aux applications TWC via l'Apple App Store, le Google Play Store ou toute autre plateforme tierce proposant des Abonnements (chacune dénommée « Plateforme tierce »). Les achats effectués par l'intermédiaire d'une Plateforme tierce sont : (i) régis par les conditions générales de cette Plateforme tierce ; et (ii) facturés directement par la Plateforme tierce, qui débitera automatiquement votre carte de crédit ou de débit ou tout autre moyen de paiement enregistré pour un Abonnement à renouvellement automatique, sauf si vous résiliez votre Abonnement en suivant les instructions fournies par cette plateforme. Votre relation de facturation est exclusivement établie avec la Plateforme tierce concernée. Toute question ou demande concernant les achats, la facturation, les annulations ou les remboursements doit être adressée à cette plateforme conformément à ses politiques et procédures. TWC ne contrôle ni ne gère votre compte de facturation auprès d'une Plateforme tierce et n'est pas responsable des actes, omissions, erreurs ou politiques de ce fournisseur.

C. Abonnement et renouvellement automatique (achats sur le site)

Les Abonnements achetés par l'intermédiaire des sites sont fournis pour la période de facturation indiquée dans l'offre applicable ou lors du paiement (par exemple, mensuellement ou annuellement) et, sauf indication contraire, sont automatiquement renouvelés pour des périodes successives de même durée, sauf annulation conformément aux instructions d’annulation ci-dessous. Le paiement correspondant à la première période de facturation, dont le montant vous est indiqué au moment de l'achat (plus les taxes en vigueur), sera facturé selon le mode de règlement de votre choix que vous avez choisi lors de la confirmation de l'achat. Étant donné que votre Abonnement est renouvelé automatiquement, le paiement correspondant à chaque période de facturation supplémentaire (plus les taxes en vigueur) sera facturé au début de chaque période de facturation supplémentaire, sauf si vous résiliez votre Abonnement à l'avance. Pour les Abonnements avec une période de facturation annuelle ou plus longue, nous vous informerons du renouvellement imminent de votre Abonnement au moins trente (30) jours avant la date de renouvellement de votre Abonnement, sauf disposition contraire de la loi. Sauf si nous vous informons à l'avance d'un changement de prix, comme décrit plus en détail ci-dessous, le coût du renouvellement pour chaque période de facturation supplémentaire ne sera pas supérieur au coût de la période de facturation immédiatement précédente, sauf si vous avez bénéficié d'un prix promotionnel ou d'une remise qui vous a été communiqué dans le cadre d'une offre spécifique (par exemple, des offres pour un prix réduit le premier mois ou la première année). À tout moment, vous pouvez mettre fin au renouvellement de votre Abonnement pour une période de facturation supplémentaire après la période de facturation en cours en annulant votre abonnement comme décrit ci-dessous.

D. Politique d’annulation (achats sur le site)

Vous pouvez annuler à tout moment le renouvellement d'un Abonnement acheté par l’intermédiaire des Sites. Si vous annulez au moins 24 heures avant la fin de votre période de facturation ou de votre essai gratuit en cours, l’annulation prendra effet à la fin de la période de facturation ou de l’essai gratuit en cours, et votre abonnement ne sera pas renouvelé pour une période de facturation supplémentaire. Si vous annulez moins de 24 heures avant la fin de votre période de facturation ou votre essai gratuit en cours, nous pourrions ne pas être en mesure d’empêcher le prochain prélèvement pour le renouvellement, mais votre annulation prendra effet à la fin de la période de facturation suivante et empêchera tout renouvellement ultérieur. L'annulation prenant effet à la fin de la période applicable, vous ne recevrez pas de remboursement au prorata des frais pour la période de facturation en cours et vous continuerez d'avoir accès à votre Abonnement jusqu'à la fin de cette période (par exemple, jusqu'à la fin du mois pour un Abonnement mensuel ou jusqu'à la fin de l'année pour un Abonnement annuel), sauf si la loi applicable l'exige. Si vous bénéficiez d'un essai gratuit, vous devez le résilier avant la fin de la période d'essai pour éviter d'être facturé pour la première période de facturation. 

  • Pour les Abonnements souscrits via weather.com : pour résilier votre Abonnement, connectez-vous à votre compte sur www.weather.com, sélectionnez « Gérer le compte », puis « Gérer l'abonnement » et suivez les instructions pour résilier votre Abonnement. Vous pouvez également contacter le service clientèle de TWC à l'adresse https://support.weather.com/s/email-us-form pour demander la résiliation.
  • Pour les Abonnements souscrits via wunderground.com : pour résilier votre Abonnement, connectez-vous à votre compte sur www.wunderground.com, sélectionnez « Paramètres du membre », puis « Abonnement » et suivez les instructions pour résilier votre Abonnement. Vous pouvez également contacter le service clientèle de TWC à l'adresse https://support.weather.com/s/email-us-form pour demander la résiliation.

La résiliation d’un Abonnement souscrit sur un site (par exemple, weather.com) n’annule pas un Abonnement souscrit séparément sur un autre site (par exemple, wunderground.com). Les achats effectués sur le site ne peuvent pas être annulés via Apple, Google Play ou toute autre Plateforme tierce. Pour éviter les frais de renouvellement, la résiliation doit être effectuée avant la date de renouvellement applicable.

E. Changements de prix

Nous pouvons modifier les frais ou autres conditions de votre Abonnement de manière prospective pour les périodes de facturation futures. Toute augmentation de prix ou autre modification importante prendra effet au début de la prochaine période de facturation (et ne s'appliquera pas à la période en cours), sauf si vous acceptez expressément une date d'entrée en vigueur antérieure (par exemple, lorsque vous passez à un abonnement supérieur, ajoutez des fonctionnalités ou modifiez votre forfait).

Si le prix de votre Abonnement augmente ou si d'autres conditions importantes changent, nous vous en informerons moyennant un  préavis  d'une manière commercialement raisonnable (par exemple, par e-mail à l'adresse associée à votre compte et/ou par notification dans le produit) et conformément à la loi applicable. Vous aurez la possibilité d'annuler ou de modifier votre Abonnement avant que le changement ne prenne effet ou avant que tout renouvellement automatique au prix modifié ne soit facturé sur votre compte.

Nous pouvons, de temps à autre, ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités ou des avantages d'un Abonnement ou des Services, de manière temporaire ou permanente. Si une modification est importante et que vous ne souhaitez pas poursuivre votre Abonnement après cette modification, vous pouvez résilier votre Abonnement conformément aux présentes Conditions d'utilisation avant la date d'entrée en vigueur de la modification. Le fait de continuer à utiliser les Services ou de ne pas résilier votre Abonnement après la date d’entrée en vigueur de toute modification constitue votre acceptation de ce changement, y compris pour tout renouvellement ultérieur.

F. Modes de paiement - Facturation

TWC utilise un prestataire de services de paiement tiers (le « Prestataire de services de paiement ») pour accepter et traiter les paiements des Abonnements achetés via les Sites. TWC peut accepter diverses formes de paiement (« Mode de paiement »), qui peuvent être déterminés par des accords entre vous et votre institution financière, l'émetteur de votre carte ou tout autre fournisseur du Mode de paiement que vous avez choisi. En passant une commande pour un Abonnement, vous autorisez TWC, ou le Prestataire de services de paiement agissant pour le compte de TWC, à facturer, selon votre Mode de paiement, les montants qui vous sont communiqués lors du paiement et conformément aux présentes Conditions d'utilisation, y compris les frais d'abonnement récurrents lors de chaque renouvellement automatique, les taxes, frais et charges applicables, ainsi que toute modification de prix mise en œuvre conformément aux présentes Conditions d'utilisation. Vous autorisez également TWC et le Prestataire de services de paiement à obtenir, partager et utiliser les informations et instructions nécessaires pour effectuer et traiter votre transaction (par exemple, autorisation de paiement, traitement de la transaction, règlement, prévention de la fraude et assistance à la clientèle), conformément à la Politiques de Confidentialité de TWC et aux conditions générales et à la politique de confidentialité du Prestataire de services de paiement, et dans la mesure où la loi applicable le permet. Le traitement de vos paiements est soumis aux conditions générales et à la politique de confidentialité du Prestataire de services de paiement, en plus des présentes Conditions d'utilisation. Bien que TWC fasse preuve d'une diligence commercialement raisonnable dans le choix et la collaboration avec son Prestataire de services de paiement, des erreurs, retards, refus ou interruptions de service peuvent survenir et échapper au contrôle de TWC. Si un prélèvement est refusé ou si votre Mode de paiement n'est pas disponible, TWC peut (i) réessayer le prélèvement en utilisant le même Mode de paiement, (ii) vous demander de mettre à jour vos informations de facturation, et/ou (iii) suspendre ou résilier l'accès à votre Abonnement jusqu'à ce que le paiement soit effectif. L'émetteur de votre carte ou le Prestataire de services de paiement peut fournir à TWC des informations actualisées sur le Mode de paiement (par exemple, un nouveau numéro de carte ou une date d'expiration mise à jour) par le biais des services de mise à jour des comptes du réseau de cartes afin d'éviter toute interruption de votre Abonnement. Si vous souhaitez modifier ou supprimer votre Mode de paiement, vous pouvez mettre à jour vos informations de facturation dans votre compte. Si votre Prestataire de services de paiement vous permet de désactiver les mises à jour automatiques, vous devez le contacter directement pour ce faire. 

Si vous avez souscrit votre Abonnement par l'intermédiaire d'une Plateforme tierce, ce sont les conditions générales, les modes de paiement, les cycles de facturation et les politiques de remboursement de cette plateforme qui régiront vos paiements, et vous devrez gérer la facturation et les annulations directement avec la plateforme.

G. Essais gratuits.

Nous pouvons, de temps à autre, proposer des Abonnements gratuits ou promotionnels à titre d'essai. Si votre Abonnement comprend un essai gratuit, vous ne serez pas facturé des frais applicables pendant la période d’essai. Pour activer un essai gratuit, vous devez fournir un Mode de paiement valide. À la fin de la période d'essai gratuit, votre Abonnement sera automatiquement converti en un Abonnement payant au tarif alors en vigueur, et les frais applicables (majorés des taxes applicables) seront facturés selon votre Mode de paiement, sauf si vous résiliez votre Abonnement au moins 24 heures avant la fin de la période d'essai gratuit, conformément aux présentes Conditions d'utilisation. En vous inscrivant à un essai gratuit, vous reconnaissez et acceptez la conversion automatique et les frais récurrents, sauf annulation en temps voulu. Vous pouvez résilier l'Abonnement sans frais à tout moment jusqu'à 24 heures avant la fin de votre essai gratuit. Si vous résiliez moins de 24 heures avant la fin de votre essai gratuit, nous pourrions ne pas être en mesure d'empêcher le traitement du premier prélèvement, mais votre résiliation prendra effet à la fin de la première période de facturation et empêchera tout renouvellement ultérieur, sauf si la loi applicable l'exige. Nous pouvons placer une autorisation temporaire sur votre Mode de paiement pendant la période d'essai gratuit afin de vérifier le compte et les fonds disponibles. Sauf disposition contraire de la loi applicable, nous ne sommes pas tenus de vous informer séparément que votre période d'essai gratuit est sur le point de se terminer ou a pris fin ; toutefois, lorsqu'une telle notification est requise, nous vous enverrons un rappel de manière commercialement raisonnable (par exemple, par e-mail et/ou notification dans le produit) dans les délais requis par la loi. La disponibilité des essais gratuits n'est pas garantie et peut être limitée aux nouveaux abonnés qui n'ont pas encore bénéficié d'un essai gratuit pour le même Service. Les essais gratuits sont limités à un par client, foyer ou compte, et nous nous réservons le droit de déterminer l'éligibilité et d'empêcher tout abus. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer toute offre d'essai gratuit à tout moment, à notre discrétion raisonnable, avec ou sans préavis. Ces modifications n’auront pas d’incidence sur les utilisateurs ayant déjà entamé une période d’essai gratuit, sauf dans les cas autorisés par la loi applicable. Si vous vous inscrivez à un essai gratuit via une Plateforme tierce, les conditions et procédures de cette plateforme régissent l'éligibilité à l'essai, la conversion à un abonnement payant, les notifications et l’annulation.

H. Politique de remboursement, suppression de compte et impact sur les abonnements

Absence de remboursement. Tous les abonnements sont non remboursables, non transférables et non calculés au prorata, sauf si la loi applicable l'exige. Cela signifie que nous n'accordons aucun remboursement ni crédit pour les périodes de facturation partiellement utilisées ou pour les périodes pendant lesquelles vous n'accédez pas aux Services.

Suppression du compte et impact sur les abonnements. Si vous supprimez votre compte, vous ne pourrez plus vous connecter ni accéder à vos Abonnements associés, mais l'impact sur vos Abonnements dépendra de la manière dont ils ont été achetés :

  • Abonnements sur les Sites : les Abonnements achetés directement sur nos Sites resteront valides jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours, mais vous ne pourrez pas accéder aux Services concernés fournis dans le cadre de l'Abonnement pendant cette période en raison de la suppression de votre compte. Ces Abonnements ne seront pas renouvelés après la fin de la période de facturation en cours. Vous ne recevrez aucun remboursement pour le temps restant non utilisé de votre période de facturation en cours lorsque vous supprimez votre compte.
  • Abonnements sur une Plateforme tierce : les Abonnements achetés via une Plateforme tierce (telle que l'Apple App Store ou le Google Play Store) sont gérés par cette plateforme. La suppression de votre compte TWC n'annule pas ces Abonnements, mais rompt le lien entre votre compte TWC et l'Abonnement. Vous pouvez continuer à accéder aux Services via l'Abonnement à la Plateforme tierce, mais vous n'aurez plus de compte TWC associé. Vous devez annuler votre Abonnement directement via la Plateforme tierce concernée pour mettre fin à la facturation à venir. TWC ne peut pas annuler, gérer ou rembourser les Abonnements à une Plateforme tierce. Veuillez consulter les procédures d'annulation et de remboursement de la Plateforme tierce pour de plus amples informations.

Annulation d’Abonnement (sans suppression de compte)

Si vous résiliez votre Abonnement sans supprimer votre compte, vous continuerez d'avoir accès au(x) Service(s) concerné(s) jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours (par exemple, jusqu'à la fin du mois pour un Abonnement mensuel ou jusqu'à la fin de l'année pour un Abonnement annuel), et votre Abonnement ne sera pas renouvelé pour d'autres périodes de facturation après sa résiliation. 

Pour les Abonnements à une Plateforme tierce, la résiliation doit être effectuée via la Plateforme tierce concernée. TWC ne peut pas traiter les résiliations de ces Abonnements.

Annulation de l'Abonnement (avec suppression ultérieure du compte)

Si vous résiliez votre Abonnement à une Plateforme tierce, vous conserverez l'accès à tous les Services fournis dans le cadre de cet Abonnement jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours. Toutefois, si vous supprimez votre compte TWC avant l'expiration de cette période de facturation, vous perdrez immédiatement l'accès à tous ces Services, et aucun remboursement ni crédit ne sera accordé pour la partie non utilisée de la période de facturation.

I. Consommateurs de l'Espace économique européen (EEE) et du Royaume-Uni — Droit de rétractation pour les Services Numériques (accès continu)

La société The Weather Company, LLC est située et opère aux États-Unis. Toutefois, si nous vendons directement des Abonnements dans votre pays, certaines lois obligatoires en matière de protection des consommateurs (notamment la Directive 2011/83/EU et ses transpositions nationales, ou le règlement UK Consumer Contracts Regulations 2013) peuvent s'appliquer à vous en tant que consommateur. En achetant un Abonnement qui donne un accès continu à un service numérique, vous demandez expressément que ce service commence immédiatement pendant la période de rétractation de 14 jours. Si vous exercez votre droit de rétractation dans les 14 jours suivant l'achat, nous pouvons facturer un montant proportionnel pour les services fournis avant de recevoir votre avis de rétractation, et nous vous rembourserons tout montant prépayé restant conformément à la loi applicable. Pour plus de clarté, le droit de rétractation de 14 jours s'applique une seule fois au début du contrat et ne redémarre pas lors de la conversion d'un essai gratuit ou lors du renouvellement automatique, sauf si le renouvellement ou la conversion est considéré comme un nouveau contrat en vertu de la loi applicable. 

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation en nous contactant par les moyens indiqués dans les présentes Conditions d'utilisation (notamment en utilisant le modèle de formulaire de rétractation ou en déclarant clairement votre décision de vous rétracter). Nous confirmerons ces conditions et fournirons des informations post-contractuelles sur un support durable (par exemple, par e-mail). Les remboursements seront effectués sans retard injustifié, et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu votre avis de rétractation, en utilisant le même mode de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord contraire de votre part.

Si vous avez acheté votre Abonnement via une  Plateforme tierce  (par exemple, l'Apple App Store ou le Google Play Store), vous devez exercer vos droits de résiliation ou de rétractation et demander tout remboursement directement via cette plateforme, conformément à ses conditions et politiques de remboursement applicables. Les conditions d'utilisation de la plateforme régissent le délai et le traitement de ces demandes.

J. Forfaits.

Nous pouvons proposer des forfaits d'Abonnement donnant accès à plusieurs applications, sites Web, plateformes ou services (chacun dénommé « Forfait »). Des Forfaits peuvent être disponibles à l'achat via certaines Plateformes tierces, telles que l'Apple App Store et le Google Play Store, ou via les Sites. Le contenu, le prix, la période d'abonnement (par exemple, mensuelle ou annuelle) et les conditions particulières d'un Forfait vous seront communiqués au moment de l'achat ou avant celui-ci, conformément à la législation applicable. En achetant un Forfait, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toutes les conditions spécifiques aux applications, sites Web, plateformes ou services inclus dans le Forfait. En cas de conflit entre les présentes Conditions d'utilisation et les conditions spécifiques à un élément inclus, ce sont les conditions spécifiques à l'élément concerné qui prévaudront exclusivement pour cet élément.

Pour les achats de Forfait effectués via des Plateformes tierces, votre relation de facturation est établie avec la Plateforme tierce concernée, et vos achats, renouvellements, annulations, remboursements, calculs au prorata, conversions d'essais gratuits et notifications de changement de prix sont régis par les conditions et politiques de cette Plateforme tierce. Nous ne contrôlons pas votre compte de facturation sur la Plateforme tierce et ne pouvons pas annuler, créditer ou rembourser les achats effectués sur la Plateforme tierce en votre nom. Pour les achats de Forfait effectués via les Sites, votre relation de facturation est directement avec nous, et vos achats, renouvellements, annulations, remboursements, calculs au prorata, conversions d'essais gratuits et notifications de changement de prix sont régis par les présentes Conditions d'utilisation et nos politiques de facturation. 

Certains éléments d'un Forfait peuvent nécessiter la création et la gestion d'un compte TWC, ainsi que la connexion à chaque application, site Web ou plateforme, afin d'activer l'accès ou de reconnaître les droits d'accès à la plateforme. Les droits d'accès achetés sur une plateforme ne sont pas automatiquement transférés vers une autre plateforme (par exemple, iOS ↔ Android ou Web), sauf si nous prenons expressément en charge la reconnaissance inter-plateformes pour ce Forfait et que vous liez le même compte TWC. La parité des fonctionnalités n'est pas garantie entre les plateformes. L'utilisation sur plusieurs appareils au sein d'une même plateforme est soumise aux politiques de la plateforme (par exemple, limites d'appareils, Family Sharing/Family Library). Les composants du Forfait ne peuvent pas tous être partagés. Certains composants peuvent être indisponibles ou différer selon l'appareil, la version du système d'exploitation (« OS »), la région/le pays ou la langue. Les limitations matérielles connues au moment de l'achat seront divulguées par la Plateforme tierce et/ou par nous, selon le cas.

Sauf indication contraire, les Forfaits sont renouvelés automatiquement pour la même période au prix alors en vigueur, et le mode de paiement enregistré sera débité jusqu'à ce que vous annuliez. Lorsque la loi l'exige, nous et/ou la Plateforme tierce (le cas échéant) vous informerons à l'avance de toute augmentation de prix ou changements importants. Vous pouvez résilier votre Forfait via la Plateforme tierce concernée en suivant sa procédure de résiliation ou, pour les achats effectués sur le Site, via les paramètres de votre compte sur les Sites ou en nous contactant directement. Les frais ne sont pas remboursables et aucun crédit n'est accordé pour des périodes partielles, sauf si la loi l'exige ou si la politique de la Plateforme tierce concernée ou nos politiques de facturation le prévoient, le cas échéant.

Si vous passez (ou êtes transféré) d'un abonnement sans publicité pour une seule application, un seul site Web ou un seul service à un Forfait, votre avantage initial sans publicité s'applique uniquement à l'application, au site Web ou au service spécifique couvert par votre Abonnement initial, sauf si la liste du Forfait indique expressément une couverture sans publicité plus large. Les autres applications, sites Web ou services inclus peuvent contenir des publicités ou du contenu sponsorisé. Même dans le cadre d'expériences sans publicité, vous pouvez voir du contenu sponsorisé ou promotionnel (par exemple, concernant nos produits ou nos partenariats) ou des publicités/suivis de tiers dans du contenu tiers intégré (par exemple, YouTube), qui échappe à notre contrôle.

Sous réserve des règles de la Plateforme tierce et de la loi applicable, nous pouvons ajouter, supprimer, remplacer ou modifier les applications, sites Web, plateformes ou services inclus dans un Forfait. Si un Forfait est interrompu ou modifié de manière significative, réduisant ainsi considérablement sa valeur, nous et/ou la Plateforme tierce (selon le cas) vous en informerons et, lorsque la loi applicable l'exige, nous vous proposerons une solution appropriée (telle qu'un remboursement, un crédit ou une offre alternative) gérée par la plateforme ou directement par nous, selon le cas. 

Les Forfaits sont vendus uniquement sous forme de packs complets. Sauf indication contraire expresse, les applications, sites Web, plateformes ou services individuels inclus dans un Forfait ne peuvent être remplacés, échangés, transférés ou remboursés séparément.

Les calculs au prorata, les crédits et les dates d'effet des mises à niveau ou des rétrogradations peuvent varier en fonction des politiques de la Plateforme tierce ou de nos politiques de facturation, selon le cas, et seront communiqués au moment du changement.

8. Contributions des utilisateurs - Commentaires - Fonctionnalités expérimentales

A. Le terme « Contenu utilisateur » désigne les informations, textes, données (y compris toute donnée provenant du réseau Weather Underground Personal Weather Station), les mises à jour météorologiques, commentaires, images, photos, vidéos, musique ou autres œuvres soumises aux droits d'auteur, contenu ou matériel que vous Publiez sur les Services. Le terme « Publier » signifie télécharger, soumettre, transmettre ou autrement mettre à disposition sur ou via les Services.

Pour plus de clarté, le « Contenu utilisateur » n’inclut pas :

  • tout contenu TWC ; ou
  • toute œuvre soumise aux droits d'auteur, tout contenu ou tout élément que vous soumettez directement aux équipes chargées de la newsletter, du contenu ou de la rédaction de TWC (de manière volontaire ou à la demande de TWC) par e-mail, téléphone, SMS ou message direct via les propriétés médiatiques numériques ou les comptes de TWC sur les plateformes de réseaux sociaux tiers, ou via le service client ou les canaux d'assistance de TWC. Les contributions de cette catégorie peuvent être prises en considération pour publication sur les Sites à la seule discrétion de TWC, et toute publication de ce type est soumise à votre acceptation des Conditions relatives à la propriété intellectuelle et de la Politique de Confidentialité de TWC.

B. Si vous choisissez de soumettre du contenu dans un espace public des Services, ce contenu sera considéré comme « public » et sera accessible à tous, y compris à nous. Vous comprenez que, même après suppression, des copies de votre contenu peuvent rester visibles dans des pages mises en cache et archivées et peuvent avoir été copiées ou stockées par des archives Internet et d'autres utilisateurs. Vous conservez tous les droits de propriété sur votre Contenu Utilisateur. En publiant du Contenu Utilisateur sur les Services, moyennant une contrepartie valable et précieuse, dont vous reconnaissez la suffisance et la réception, vous conférez automatiquement, ou si vous n'êtes pas le seul propriétaire, vous garantissez que le propriétaire ou les copropriétaires dudit Contenu Utilisateur ont expressément conféré, à TWC et à ses filiales, sociétés affiliées, sous-traitants et détenteurs de licence, le droit et la licence exempts de redevances et de paiements, mondiaux, perpétuels, irrévocables et non exclusifs d’utiliser, de reproduire, de représenter publiquement, d’afficher publiquement, de créer des œuvres dérivées, de distribuer, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, d’éditer, de transmettre, de reformater et de concéder sous licence ce Contenu Utilisateur (en tout ou en partie, directement ou indirectement) et/ou de l'incorporer dans d'autres œuvres sous toute forme, de toute manière, sur tout support ou toute technologie connus à ce jour ou développés ultérieurement aux fins d’exploiter, d’améliorer, de promouvoir et de fournir les Services. Vous conférez par les présentes aux autres utilisateurs des Services le droit limité d'accéder à votre Contenu Utilisateur, de le consulter, de le stocker ou de le reproduire à des fins personnelles. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous renoncez à tout droit d'attribution, d'intégrité ou autre droit moral similaire sur le Contenu Utilisateur en rapport avec son utilisation par TWC et d'autres parties autorisées, et vous consentez à l'utilisation de votre nom, nom d'utilisateur, image, avatar, emplacement géographique, ainsi que des descriptions et textes accompagnant vos Publications de Contenu Utilisateur sur les Services et à des fins publicitaires ou promotionnelles sans compensation. Vous comprenez et acceptez que TWC n'a aucune obligation de copier, publier, afficher ou exploiter de quelque manière que ce soit le Contenu Utilisateur, ni aucune obligation d'empêcher ou d'assumer une quelconque responsabilité en cas de copie, de publication, d'affichage ou d'autre exploitation non autorisée du Contenu Utilisateur. TWC peut modifier le Contenu Utilisateur en fonction du support utilisé. La licence susmentionnée reste valable après la résiliation de votre compte et la suppression du Contenu Utilisateur dans la mesure où des copies ont été précédemment utilisées, distribuées ou intégrées à nos Services ou à des plateformes tierces, ou dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour se conformer à la loi, résoudre un litige ou à des fins d'archivage commercial légitime 

C. TWC peut, à sa seule discrétion, supprimer, modifier ou refuser de publier tout Contenu Utilisateur soumis ou publié sur les Services si elle estime que ce Contenu Utilisateur enfreint les présentes Conditions d'utilisation ou les Directives communautaires de TWC ou si elle le juge inacceptable pour toute autre raison, ou sans raison particulière. TWC peut suspendre ou résilier des comptes, restreindre certaines fonctionnalités et prendre des mesures coercitives, y compris à l'encontre des contrevenants récidivistes. TWC n'a pas l'obligation d'examiner le Contenu Utilisateur publié sur les Services et ne peut garantir que le Contenu Utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions météorologiques, environnementales, de voyage, routières ou autres signalées par les utilisateurs, sera exact, complet, opportun, fiable, utile, approprié ou exprimé de manière appropriée. Bien que TWC puisse examiner le Contenu Utilisateur, TWC n'assume aucune responsabilité quant au contenu de tout Contenu Utilisateur. VOUS NE DEVEZ PAS VOUS FIER AU CONTENU UTILISATEUR NI PRENDRE DE MESURES SUR LA BASE DE CELUI-CI QUI POURRAIENT PRÉSENTER OU OCCASIONNER DES RISQUES, DANGERS OU DOMMAGES DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES RISQUES POUR LA SÉCURITÉ, LA SÛRETÉ OU LA SANTÉ D'UNE PERSONNE, DES DOMMAGES MATÉRIELS OU DES PERTES ÉCONOMIQUES. TWC respecte les droits de propriété intellectuelle et peut supprimer ou désactiver l'accès à un contenu après avoir reçu un avis de violation ou avoir des soupçons raisonnables de violation des droits de propriété intellectuelle. Les comptes des contrevenants récidivistes peuvent être résiliés.

D. Vous ne publierez pas sur les Services tout Contenu Utilisateur susceptible de présenter un risque, un danger ou un préjudice de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, un risque pour la sécurité, la sûreté ou la santé d'une personne, des dommages matériels ou des pertes économiques. Vous ne publierez pas sur les Services tout Contenu Utilisateur protégé par des droits en matière de copyright ou de marque ou d'autres droits de propriété, sans l'autorisation expresse du titulaire de ces droits sur le matériel, et il vous incombe de déterminer si un Contenu Utilisateur est protégé par ces droits. Vous serez seul responsable de tout dommage résultant d'une violation de ces droits ou de tout autre préjudice résultant de votre Contenu Utilisateur.

E. Sous réserve des politiques de TWC en matière de confidentialité, tout Contenu Utilisateur, idée, suggestion, concept ou autre élément soumis par vous sera traité comme non confidentiel. Les Données à caractère personnel incluses dans le Contenu Utilisateur seront traitées conformément à la Politique de Confidentialité de TWC. N'incluez pas de Données à caractère personnel dans le Contenu Utilisateur.

F. Si vous Publiez du Contenu Utilisateur, vous serez réputé avoir fait les déclarations et donné les garanties suivantes, sur lesquelles TWC aura le droit de se fonder :

i. vous disposez du droit exclusif d'accorder à TWC les droits décrits dans la section 8.B ;

ii. vous avez obtenu tous les droits nécessaires et, le cas échéant, les autorisations écrites de toutes les personnes reconnaissables apparaissant ou entendues dans le Contenu Utilisateur, ainsi que de toutes les personnes ayant fourni du contenu apparaissant ou entendu dans le Contenu Utilisateur ;

iii. l'exercice par TWC des droits que vous lui accordez en vertu de la section 8.B ne portera atteinte à aucun droit d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits en matière de copyright, de marque, de confidentialité ou de publicité partout dans le monde ; et

iv. vous êtes âgé de 18 ans ou plus et avez atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction.

G. Commentaires. Si vous choisissez de fournir à TWC des idées, suggestions, propositions ou autres commentaires concernant des problèmes liés aux Services ou des modifications, améliorations ou perfectionnements proposés pour ceux-ci (ci-après les « Commentaires »), y compris tout Commentaire soumis dans le cadre de tests de produits et d'enquêtes auprès des consommateurs, vous accordez par les présentes à TWC une licence irrévocable, perpétuelle, exempte de redevances et totalement acquittée, mondiale, non-exclusive, transférable, transmissible en sous-licence, pour utiliser, publier, reproduire, modifier, distribuer, afficher, exécuter et exploiter de toute autre manière les Commentaires à toutes fins, y compris l'exploitation, l'amélioration et la promotion des Services et des produits et offres de TWC, sans aucune obligation de crédit, d'attribution ou de compensation à votre égard. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous renoncez à tout droit moral ou droit similaire que vous pourriez avoir sur les Commentaires.

H. Fonctionnalités expérimentales. Nous pouvons, de temps à autre, tester, afficher ou rendre disponibles par le biais des Services certaines fonctionnalités expérimentales, de prévisualisation ou bêta (collectivement, les « Fonctionnalités expérimentales »). Les Fonctionnalités expérimentales peuvent être incomplètes, instables, indisponibles ou ne jamais être rendues publiques. Les Fonctionnalités expérimentales sont fournies « en l'état » et « selon disponibilité » et sont exclues de tout engagement en matière de niveau de service, de disponibilité, d'assistance ou de garantie de fonctionnement, sauf indication contraire expresse de notre part.

Votre utilisation ou interaction avec une Fonctionnalité expérimentale ne nous oblige pas à continuer à fournir ou à commercialiser cette fonctionnalité. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre toute Fonctionnalité expérimentale à tout moment sans préavis. Les Fonctionnalités expérimentales ne sont pas conçues pour une utilisation en production ou une utilisation critique en matière de sécurité, et vous ne devez pas vous y fier pour prendre des décisions qui pourraient impliquer ou entraîner des risques, des dangers ou des dommages de quelque nature que ce soit.

Les Fonctionnalités expérimentales peuvent collecter des données de diagnostic, d'utilisation et de performance afin de nous aider à exploiter, améliorer et évaluer les Services. Ces données seront traitées conformément à la Politique de Confidentialité de TWC et à la législation applicable. Si vous choisissez de fournir des idées, des suggestions ou des commentaires liés aux Fonctionnalités expérimentales, la section 8.G (Commentaires) s’applique.

Si nous vous divulguons des informations non publiques concernant une Fonctionnalité expérimentale, vous acceptez d'utiliser ces informations uniquement pour évaluer la fonctionnalité et de ne pas les divulguer à des tiers, sauf dans les cas autorisés par la loi applicable ou par nous-mêmes par écrit. Vous acceptez de vous conformer aux lois applicables (y compris les réglementations en matière d'exportation, de sanctions et de sécurité) en rapport avec votre utilisation des Fonctionnalités expérimentales.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute garantie (expresse, implicite, légale ou autre) et toute responsabilité découlant de votre utilisation ou de votre confiance dans toute Fonctionnalité expérimentale.

9. Messages texte//MMS/SMS et alertes 

Les conditions figurant dans cette section concernent spécifiquement votre utilisation des Services d'alerte et de messagerie texte, MMS et SMS de TWC, qui, lorsqu'ils sont proposés, ne le sont qu'aux États-Unis. Lorsqu'ils sont proposés, ces Services fournissent des messages et des alertes liés à la météo et aux conditions et événements météorologiques, ainsi que des communications d'assistance à la clientèle et d'autres types d'informations spécifiés dans les Services par le biais de messages texte/MMS/SMS. Les informations relatives à votre inscription et à votre consentement à recevoir les Services d'alerte et de messages texte et MMS/SMS de TWC ne seront pas partagées avec des tiers, à l'exception des fournisseurs ou prestataires de services engagés pour prendre en charge la livraison, l'analyse, l'amélioration, la maintenance ou d'autres aspects opérationnels de ces Services. Les informations spécifiquement liées à votre consentement à recevoir des messages texte marketing ou promotionnels ne seront pas partagées avec des tiers ou des sociétés affiliées à des fins marketing ou promotionnelles. 

A. Abonnement au Service. En vous abonnant aux Services, vous déclarez et garantissez que vous êtes en possession légale du téléphone mobile ou de l'appareil sans fil auquel vous envoyez des messages. Vous acceptez et déclarez que toutes les informations d'inscription et les coordonnées fournies lors du processus d'inscription, y compris le numéro de téléphone portable enregistré pour les Services, sont exactes et à jour. Vous acceptez de remettre à jour immédiatement tout changement de coordonnées ou d’informations servant à l’inscription ou de numéro de téléphone portable. Vous êtes seul responsable de l'utilisation des Services par vous-même et par toute personne que vous autorisez à accéder aux Services.

B. Numéro court - Nombre de messages. Les alertes météo par message texte vous seront envoyées à partir d'un numéro court SMS qui vous sera fourni. TWC peut fournir plusieurs types de messages et d'alertes récurrents. Certains sont envoyés tous les jours et d’autres sont envoyés uniquement dans certaines conditions. Le nombre d'alertes reçues varie selon le type d'alerte et dépend également des paramètres que vous choisissez et des conditions météorologiques dans le lieu concerné. Vous reconnaissez et acceptez que TWC puisse vous envoyer des messages liés au programme concernant la facturation, la maintenance, l'utilisation, les conseils, les rappels, l'assistance technique et le fonctionnement des Services.

C. Limitations. Les Services peuvent ne pas être disponibles à tout moment et dans toutes les régions. Certains facteurs peuvent avoir une incidence sur la réception des messages, notamment le fonctionnement du réseau et de la plateforme de messagerie texte de votre opérateur, ainsi que les restrictions imposées par votre opérateur à votre compte. Ni TWC, ni ses prestataires de services tiers ne garantissent la livraison, l'exhaustivité, l'exactitude ou la ponctualité des messages, ni la disponibilité permanente des Services. Ni TWC, ni ses prestataires de services tiers ne sont responsables des messages perdus ou mal acheminés.

D. Frais de tiers et alertes mobiles. Un téléphone portable ou un appareil sans fil est nécessaire pour utiliser les Services. Les Services ne sont pas disponibles chez tous les opérateurs ni avec tous les forfaits. Même pour les Services que TWC propose gratuitement, des frais de messagerie standard peuvent s'appliquer de la part de votre opérateur de téléphonie mobile ou sans fil. Votre opérateur peut vous facturer chaque message texte envoyé et reçu. Contactez votre opérateur pour connaître les tarifs de messagerie texte et les conditions applicables à votre forfait. Vous êtes seul responsable de tous les frais ou taxes occasionnés par votre participation aux Services. En aucun cas, TWC, ses prestataires de services tiers, ses agents ou ses sociétés affiliées ne seront responsables des frais de messagerie texte ou de services sans fil encourus par vous, par toute personne responsable des frais liés à l'appareil mobile ou sans fil enregistré, ou par toute personne ayant accès au téléphone portable ou à l'appareil sans fil enregistré, ni des surfacturations ou erreurs de facturation par tout opérateur de téléphonie mobile ou sans fil, ni des litiges de facturation avec tout opérateur de téléphonie mobile ou sans fil.

E. Comment se désinscrire. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment des Services de messages texte/SMS et d'alertes de TWC en envoyant le mot-clé « STOP » par SMS au numéro court qui vous a été fourni. Si vous vous êtes inscrit aux Services de messages texte/SMS et d'alertes de TWC, vous pouvez également vous désinscrire en vous connectant à votre compte et en désactivant les Services. Dès réception de votre message de désinscription, vous acceptez que TWC ou son prestataire de services tiers vous envoie sur votre téléphone portable ou votre appareil sans fil un message de confirmation de désinscription (OPT OUT) confirmant votre décision de mettre fin à votre participation aux Services, et pouvant également contenir des coordonnées et/ou des instructions sur la manière de vous réinscrire aux Services de messages texte/SMS et d'alertes de TWC. Vous acceptez que, dès votre désinscription, votre participation aux Services de messages texte/SMS et d'alertes de TWC soit considérée comme immédiatement résiliée.

F. Service clientèle. Pour obtenir de l'aide, envoyez « HELP » par SMS au numéro court indiqué ou rendez-vous sur le site Internet https://support.weather.com/s/email-us-form.

10. Communications par e-mail

En nous fournissant votre adresse e-mail (notamment via nos sites Web, nos formulaires de contact, l'enregistrement d'un compte ou d'autres interactions avec nos Services), vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part comme suit et dans la mesure permise par la loi applicable.

A. Communications liées aux Services (tous les utilisateurs). Quel que soit votre emplacement, nous pouvons vous envoyer des notifications liées aux services, des mises à jour de compte, des alertes de sécurité, des messages administratifs, des relevés de facturation et d'autres communications transactionnelles nécessaires au fonctionnement et à la gestion de votre compte et de nos Services. Ces communications sont essentielles à la prestation de services et vous ne pouvez pas refuser de les recevoir tant que votre compte est actif, sauf dispositions contraires de la loi applicable (par exemple, si vous supprimez votre compte). Ces communications ne nécessitent pas de consentement marketing distinct, car elles sont nécessaires à l'exécution de notre contrat avec vous et/ou sont autorisées par la loi applicable.

B. Communications promotionnelles et marketing. Les conditions requises pour obtenir votre consentement dépendent de votre lieu de résidence :

(i) Utilisateurs aux États-Unis : en fournissant votre adresse e-mail, vous acceptez de recevoir des communications promotionnelles et marketing concernant nos produits, services, offres spéciales, bulletins d'informations et autres contenus commerciaux. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en utilisant le mécanisme de désabonnement prévu dans chaque e-mail ou en nous contactant directement. Le traitement de votre désabonnement peut prendre quelques jours. 

(ii) Utilisateurs dans les juridictions exigeant un consentement explicite (y compris l'Union européenne, le Canada, l'Australie et le Brésil) : nous vous donnerons la possibilité de donner votre consentement explicite avant de vous envoyer des communications d'ordre promotionnel. Vous ne recevrez pas de communications d'ordre promotionnel à moins d'avoir donné votre consentement explicite. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en utilisant le mécanisme de désabonnement prévu dans chaque e-mail ou en nous contactant directement. Nous traiterons votre demande dans un délai raisonnable, conformément à la législation applicable. 

C. Désinscription générale. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire des communications promotionnelles ou marketing en utilisant le mécanisme de désabonnement figurant dans chaque e-mail ou en nous contactant directement. Même après vous être désinscrit, vous continuerez à recevoir les communications nécessaires liées aux services et aux transactions.

11. Clauses de non-responsabilité - Limitation de responsabilité

A. EXCLUSION DE GARANTIES. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DES SERVICES SOIT À VOS PROPRES RISQUES ET PÉRILS. LES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUS LES CONTENUS, INFORMATIONS, PRÉVISIONS, ALERTES, FONCTIONNALITÉS D’ITINÉRAIRES ET DE NAVIGATION QUI Y FIGURENT, AINSI QUE TOUS LES PRODUITS OU MARCHANDISES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », « AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS DÉCLARATIONS OU GARANTIES D'AUCUNE SORTE, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE TITRE OU GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION OU D'UNE PERFORMANCE, À L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI SONT À LA FOIS IMPLICITES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE ET QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES, RESTREINTES OU MODIFIÉES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE. SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, NI TWC, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NI AUCUN DE LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS, DISTRIBUTEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE (DÉNOMMÉS COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES CONCERNÉES ») NE GARANTISSENT QUE LES SERVICES ET TOUT CONTENU CONNEXE SERONT ININTERROMPUS, EXEMPTS D'ERREURS OU EXEMPTS DE VIRUS INFORMATIQUES OU D'AUTRES CODES POUVANT CONTENIR DES ÉLÉMENTS CONTAMINANTS OU DESTRUCTEURS ; ILS NE FONT ÉGALEMENT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L'UTILISATION DES SERVICES, NI QUANT À L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ, L'ACTUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ OU LA FIABILITÉ DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUT CONTENU, INFORMATION, PRÉVISION, ALERTE, FONCTIONNALITÉ D’ITINÉRAIRES ET DE NAVIGATION, PRODUIT OU MARCHANDISE FOURNIS AU MOYEN DES SERVICES.

B. Clause de non-responsabilité relative aux informations générales. Les Services et les informations météorologiques, environnementales et autres mises à disposition par leur intermédiaire sont fournis uniquement à titre pratique et à titre de référence, et ne sont pas destinés à remplacer les informations fournies par les autorités gouvernementales officielles et les services d'urgence, ni à être considérés comme tels. Vous êtes invité à tenir compte du caractère provisoire et consultatif de ces informations et à vérifier auprès des autorités gouvernementales officielles et d'autres sources d'information avant de prendre des décisions concernant la sécurité personnelle ou publique, les biens ou la conduite des affaires.

C. Alertes d’urgence. Afin de fournir des informations relatives à la sécurité, certains de nos Services peuvent fournir des informations succinctes ou des notifications concernant des conditions météorologiques extrêmes ou d'autres alertes d'urgence émises par les autorités gouvernementales. Nous vous recommandons vivement de consulter le texte intégral de ces alertes dans nos Services ou ailleurs, de vous renseigner auprès des sources et autorités locales pour obtenir des informations et des instructions complètes, et de prendre immédiatement les mesures nécessaires pour assurer votre sécurité. Vous reconnaissez le risque inhérent à la confiance accordée aux informations météorologiques, environnementales et autres, et le fait que vous pourriez ne pas recevoir certaines informations météorologiques, environnementales et autres, ou certaines notifications. Par conséquent, vous devez rechercher des informations et des notifications auprès d'autres sources à titre de secours et de vérification. Les informations fournies par les Services peuvent ne pas couvrir toutes les conditions, tous les phénomènes ou tous les incidents météorologiques, environnementaux et autres. La précision de votre localisation peut être impactée par les conditions du réseau et d'autres facteurs, et votre localisation peut ne pas être mise à jour ou précise en temps réel, auquel cas vous pourriez ne pas recevoir les alertes de conditions météo extrêmes ou autres alertes d'urgence, ou ne pas les recevoir en temps opportun. Vous ne devez pas interagir avec les Services lorsque vous conduisez, faites du vélo, courez ou participez à d'autres activités au cours desquelles des blessures ou des dommages corporels ou matériels pourraient survenir si vous êtes distrait par une telle interaction.

D. Disponibilité géographique. Certains Services ne sont pas disponibles dans toutes les langues ni dans tous les pays. TWC ne garantit en aucun cas que ces Services sont adaptés ou disponibles pour une utilisation dans un lieu particulier. Dans la mesure où vous utilisez ces Services, vous le faites de votre propre initiative et à vos propres risques, et vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables. Vous acceptez de ne pas contourner les paramètres ou les mesures utilisés dans les Services qui visent à restreindre l'utilisation des Services à des pays ou des lieux spécifiques, et vous acceptez que TWC n'ait aucune responsabilité envers vous et que vous protégerez TWC en cas d'actions en justice intentées par des tiers, dans le cas où vous le feriez.

E. Données de localisation. TWC ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité, la disponibilité ou la fiabilité des données de localisation ou des capacités de localisation des Services. Soyez prudent lorsque vous partagez des informations de localisation avec d'autres personnes.

F. Prévisions de conduite/trajets domicile-travail. En ce qui concerne les prévisions de conduite/trajets domicile-travail et les services similaires mis à votre disposition, vous reconnaissez et acceptez que les données cartographiques, les données d'itinéraire, les données de navigation, les données de trafic, les directions et les contenus connexes sont fournis à des fins de planification uniquement. Vous constaterez peut-être que les conditions météorologiques, les travaux de construction, les fermetures ou d'autres événements peuvent entraîner des différences entre l'état des routes ou les itinéraires et les résultats cartographiques qui vous sont fournis par les services de prévisions de conduite/de trajets domicile-travail, ou des services similaires. Vous devez faire preuve de discernement dans votre utilisation de ces services et respecter tous les panneaux ou avis concernant votre itinéraire.

G. Informations sur les prévisions de vol. En ce qui concerne les prévisions et alertes météorologiques et de turbulences pour les vols aériens mises à disposition par le biais des Services (« Informations sur les prévisions de vol »), vous reconnaissez et acceptez que ces Informations sur les prévisions de vol sont fournies uniquement à titre d'information générale et pédagogique pour les passagers. Les Informations sur les prévisions de vol ne constituent pas des directives officielles en matière d'aviation, ne remplacent pas les politiques des compagnies aériennes, les instructions des membres d'équipage ou les avis réglementaires, et ne doivent pas être utilisées pour déterminer s'il est sûr ou non de se déplacer dans la cabine, d'utiliser les toilettes ou de bénéficier des services à bord. Les directives de la Federal Aviation Administration (FAA) et les lois ou règlements d'autres autorités aéronautiques exigent que les passagers se conforment aux panneaux indiquant le port de la ceinture de sécurité, aux politiques des compagnies aériennes et aux instructions des membres d'équipage. Les Informations sur les prévisions de vol fournies par le biais d'Applications ou de Sites ne sauraient se substituer ou compléter les informations ou instructions officielles. Vous devez toujours suivre en priorité les instructions de l'équipage et les signaux lumineux indiquant le port de la ceinture de sécurité. Les conditions atmosphériques, les plans de vol et les turbulences peuvent changer rapidement et de manière imprévisible, et les conditions météorologiques et de turbulence réelles peuvent différer considérablement des Informations sur les prévisions de vol fournies. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les Services et les Informations sur les prévisions de vol sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », et TWC décline toute garantie (expresse, implicite, légale ou autre) et toute responsabilité quant à votre utilisation ou interprétation des Informations sur les prévisions de vol.

H. Informations sur la santé, les voyages et les activités de plein air. En ce qui concerne les prévisions, recommandations ou services similaires que nous fournissons en matière de santé, de bien-être, de mode de vie, de voyages ou d'activités de plein air, vous reconnaissez et acceptez que ces informations sont fournies à titre informatif et à des fins de planification uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions ou établir des projets personnels. Toute information relative à la santé (par exemple, concernant la qualité de l'air, l'exposition aux UV, les risques d'allergies, de rhume ou de grippe, ou l'aptitude physique) ne constitue pas un avis médical et ne doit pas être considérée comme telle. Les suggestions et alertes de voyage sont fournies à titre indicatif uniquement et peuvent ne pas refléter les restrictions officielles, les avis ou les conditions en temps réel. Vous êtes seul responsable de vérifier les réglementations en vigueur, les conditions de sécurité et les mises à jour en matière de transport auprès de sources officielles telles que les autorités gouvernementales ou les autorités de transport.

Les recommandations relatives aux activités de plein air (telles que la course à pied, le cyclisme, la randonnée, le jardinage, le camping, le ski, la voile, le tennis, le pickleball ou le golf) sont de nature générale. Les conditions réelles, notamment le terrain, les changements météorologiques et votre préparation personnelle, peuvent avoir une incidence sur votre expérience et votre sécurité. Vous êtes seul responsable de déterminer si les conditions sont appropriées pour les activités que vous envisagez. Les conditions météorologiques et environnementales peuvent changer rapidement en raison de facteurs atmosphériques ou autres, et des événements imprévus peuvent avoir une incidence sur vos projets de voyage ou sur la sécurité, la faisabilité ou le plaisir des activités recommandées. Les résultats et les expériences individuels peuvent varier en fonction de facteurs tels que la condition physique, l'état de santé, les conditions météorologiques et les circonstances locales au moment du voyage ou de l'activité.

Consultez toujours les agences météorologiques officielles, les services d'urgence, les professionnels de santé qualifiés ou d'autres professionnels compétents avant de prendre toute décision susceptible d'avoir des effets sur votre santé, votre sécurité ou votre bien-être. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les Services et toutes les prévisions, recommandations ou informations relatives à la santé, aux voyages ou aux activités de plein air sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », et TWC décline toute garantie (expresse, implicite, légale ou autre) et toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces informations ou de leur utilisation.

I. EXCLUSION DES DOMMAGES INDIRECTS. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES PARTIES CONCERNÉES NE SERONT PAS RESPONSABLES EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE THÉORIE DE NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE), POUR TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE INDIRECTE, ACCESSOIRE, SPÉCIALE, PUNITIVE, CONSÉCUTIVE OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES (MÊME SI LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DES SERVICES NE VOUS INDEMNISENT PAS INTÉGRALEMENT POUR TOUTE PERTE ET MÊME SI LES PARTIES CONCERNÉES CONNAISSAIENT OU AURAIENT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ D'UNE TELLE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE), RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE OU DÉCOULANT DE (MÊME SI LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DES SERVICES NE VOUS INDEMNISE PAS ENTIÈREMENT POUR TOUTE PERTE ET MÊME SI LES PARTIES CONCERNÉES SAVAIENT OU AURAIENT DÛ SAVOIR LA POSSIBILITÉ D'UNE TELLE PERTE, RESPONSABILITÉ, DOMMAGE OU DÉPENSE), DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT RÉSULTANT OU DÉCOULANT : (i) DE VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES SERVICES, (ii) DE VOTRE CRÉATION DE CONTENU, PAR ENREGISTREMENT VIDÉO, PHOTOGRAPHIE OU AUTRE, POUR SOUMISSION AUX SERVICES ; (iii) DU COÛT D'ACHAT DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; (iv) DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES OU LEUR MODIFICATION ; (v) DES DÉCLARATIONS OU DU COMPORTEMENT DE TOUT TIERS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUT COMPORTEMENT DIFFAMATOIRE, OFFENSANT OU ILLÉGAL D'AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS SUR LESQUELS LES PARTIES CONCERNÉES N'ONT AUCUN CONTRÔLE ; (vi) DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; (vii) DES DOMMAGES CORPORELS OU MATÉRIELS (Y COMPRIS LE DÉCÈS), OU (viii) DE TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AUX SERVICES OU AU CONTENU, AUX INFORMATIONS, AUX PRÉVISIONS, AUX RECOMMANDATIONS, AUX ALERTES, AUX FONCTIONNALITÉS DE ROUTAGE ET DE NAVIGATION, AUX PRODUITS OU AUX MARCHANDISES FOURNIS AU MOYEN DES SERVICES.

J. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWC À VOTRE ÉGARD POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D'ACTION, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE DE TWC) OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ STRICTE) NE DÉPASSERA LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ À TWC, LE CAS ÉCHÉANT, POUR OBTENIR LES SERVICES OU POUR Y ACCÉDER.

K. Dissociabilité. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation ou l'exclusion de certains types de responsabilité. En conséquence, les dispositions des présentes Conditions d'utilisation qui sont contraires au droit applicable ou qui ne sont pas applicables en vertu de celui-ci ne s'appliquent pas à vous et n'auront aucune incidence sur les droits légaux dont vous disposez et qui ne peuvent être rejetés ou limités ; étant entendu, toutefois, que vous acceptez et reconnaissez que le reste de la présente section 11 et des présentes Conditions d'utilisation continuera d'être contraignant et applicable.

12. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de protéger TWC et ses fournisseurs, concédants de licence, distributeurs, représentants, agents et sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, sous-traitants, représentants et agents respectifs (ci-après dénommés collectivement « IIndemnisés ») contre l'ensemble des réclamations, actions, demandes, dommages, coûts, responsabilités, pertes et dépenses (y compris les honoraires et frais d'avocat dans des proportions raisonnables) (ci-après dénommés collectivement « Pertes ») liés ou consécutifs (a) à votre utilisation des Services, (b) à tout contenu ou matériel que vous soumettez ou téléchargez vers ou via les Services, (c) à votre utilisation non autorisée des Services ou du contenu ou du matériel obtenu via les Services, (d) à toute violation de votre part de lois ou règlements quels qu'ils soient, et (e) à votre manquement aux présentes Conditions d'utilisation. Si, malgré la nature personnelle des licences qui vous sont conférées en vertu des présentes Conditions d'utilisation, vous autorisez une personne à utiliser les Services ou fournissez à une personne des informations reçues au moyen des Services, vous acceptez d'informer cette personne de l'existence et des dispositions des présentes Conditions d'utilisation, qui seront contraignantes pour cette personne, et vous acceptez de défendre, d'indemniser et de protéger les Indemnisés contre toute Perte liée à l’utilisation des Services par ladite personne ou à la réception d’informations au moyen des Services. Certaines juridictions restreignent le recours aux clauses d’indemnisation. Par conséquent, il se peut qu’une partie ou la totalité de la présente section ne vous soit pas applicable.

13. Marques

The Weather Channel®, weather.com®, Weather Underground®, Wunderground®, wunderground.com®, WU®, Storm Radar™, SnowCast™, Weather Assistant™, Be a Force of Nature™, The Weather Company® et les logos de TWC sont des marques de TWC. Tous droits réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur les Services apparaissant sur les Services sont la propriété de TWC ou de leurs propriétaires respectifs.

14. Contenu tiers, directives communautaires, liens, services et distribution

A. Certaines sections des Sites peuvent comporter des forums, des blogs ou des tableaux d’affichage permettant la discussion publique d’idées, de faits et d’opinions liés à la météo, ainsi que la publication de commentaires et d’autres contenus (« Espaces publics »).   TWC n'est pas un éditeur de contenus fournis par des tiers et des utilisateurs des Services, mais plutôt un distributeur de tels contenus. En conséquence, TWC n'exerce pas plus de contrôle éditorial sur ces contenus qu'une bibliothèque publique, une librairie ou un kiosque à journaux. Les opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprimés ou mis à disposition par des tiers, y compris les fournisseurs d'informations et les utilisateurs, sont ceux de leurs auteurs ou distributeurs respectifs et non ceux de TWC. Dans de nombreux cas, le contenu disponible au moyen des Services représente les opinions et les jugements du fournisseur d'informations ou de l'utilisateur concerné. TWC n'approuve ni n'est responsable de l'exactitude ou de la crédibilité des opinions, conseils ou communiqués donnés sur les Services par toute personne autre que les porte-parole autorisés salariés de TWC agissant dans le cadre de leurs fonctions officielles.  

B. Afin de garantir le caractère ludique, sûr et agréable de nos Espaces publics, votre utilisation des Services est soumise à nos Directives communautaires, qui font partie intégrante des présentes Conditions d'utilisation.

Certains Services intègrent des liens vers des sites Web, des applications et des services exploités par des tiers. Vous reconnaissez que ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. TWC ne cautionne en aucune façon et n'est pas responsable du fonctionnement ou du contenu fourni par les sites Web, applications et services exploités par des tiers, et l’utilisation que vous en faites est à vos risques et périls.

C. Certains contenus ou fonctionnalités de certains Services peuvent être fournis ou activés par des fabricants d'appareils, des opérateurs de télécommunications, des distributeurs ou d'autres tiers qui ne sont pas contrôlés par TWC ni affiliés à celle-ci. Vous reconnaissez que le service téléphonique, l'accès à Internet ou aux données, ou le service de messagerie SMS peuvent être nécessaires pour vous permettre d'accéder à certains Services. Vous êtes responsable de l'obtention de tous ces services et accès à vos frais, et TWC n'assume aucune responsabilité ou obligation quant à de tels services ou accès.

D. Si vous obtenez ou avez accès à des Services sous la forme d’applications logicielles téléchargeables, pré-chargées ou accessibles à distance (y compris, sans s'y limiter, les applications pour ordinateur, téléphone portable, tablette, voiture connectée/système d'infodivertissement embarqué, assistant virtuel/de chat/vocale, ou interface interactive ou conversationnelle) via les Apple App Stores, les Google Play Stores, l'Appstore pour Android d'Amazon, l'Alexa Skills Store d'Amazon, le Galaxy Store de Samsung, la plateforme d'applications chatGPT d'OpenAI ou toute autre boutique de plateformes, vous reconnaissez que, le cas échéant, Apple Inc., Google Inc., Amazon.com, Inc. Samsung Electronics Co., Ltd., OpenAI OpCo, LLC ou tout autre opérateur de plateforme et leurs filiales et sociétés affiliées sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions d'utilisation et auront le droit de faire valoir les présentes Conditions d'utilisation à votre encontre en tant que tiers bénéficiaires. Vous reconnaissez que ces tiers bénéficiaires ne sont pas parties aux présentes Conditions d'utilisation et ne sont pas responsables de la fourniture, de la maintenance ou du support des Services. Vous acceptez que votre accès aux Services susmentionnés soit soumis et conforme aux conditions d'utilisation énoncées dans les conditions de service, les conditions d'utilisation, le contrat de licence utilisateur final ou les conditions similaires applicables du tiers bénéficiaire auxquelles vous êtes lié.

E. Les partenaires commerciaux de TWC identifiés sur les Services sont des entrepreneurs indépendants de TWC et ne sont pas des fournisseurs de contenu ou de services tiers tels que décrits dans la présente section 14. Les partenaires commerciaux ne sont pas des coentrepreneurs ou des partenaires de TWC. Aucun employé ou représentant des partenaires commerciaux n'est sous le contrôle de TWC.

F. Les Services peuvent contenir des publicités, des parrainages ou du contenu promotionnel. Les annonceurs et les commanditaires sont seuls responsables de l'exactitude de leurs documents et du respect de toutes les lois, règles et réglementations applicables. TWC peut faire appel à des fournisseurs, des sous-traitants et des prestataires de services pour l'aider à exploiter ou à fournir certaines parties des Services. Vous reconnaissez que vous n'êtes pas un tiers bénéficiaire des accords conclus entre TWC et ces fournisseurs, annonceurs, partenaires commerciaux ou prestataires de services, et que vous n'avez aucune relation contractuelle ou autre avec eux découlant de votre utilisation du Service ou des informations fournies par le biais des Services. Dans la mesure où des droits ou des réclamations pourraient autrement naître en votre faveur à l'encontre d'un annonceur, d'une société affiliée, d'un fournisseur ou d'un prestataire de services en vertu de la loi ou autrement, vous renoncez à tous ces droits et réclamations dans toute la mesure permise par la loi applicable.

G. Certains Services peuvent fournir des alertes de conditions météo extrêmes provenant du site Web MeteoAlarm (www.meteoalarm.org) publié par EUMETNET et ses National Meteorological Services participants.  TWC ne prétend pas détenir les droits d’auteur à l’égard de ces informations, qui sont la propriété de leurs producteurs respectifs ou qui ne sont pas protégées par des droits d'auteur, selon les informations et les lois du pays qui les fournit (pour en savoir plus, envoyez un e-mail à l’adresse :  [email protected]). Des décalages horaires entre les Services et le site Web  www.meteoalarm.org sont possibles. Pour obtenir les informations les plus récentes sur les niveaux d'alerte publiés par les National Meteorological Services participants, veuillez consulter le site  www.meteoalarm.org.

H. En plus d'afficher les données météorologiques sur les Services, TWC concède également des licences d'utilisation de ces données à des milliers de clients à travers le monde afin qu'ils puissent les utiliser et les afficher sur leurs propres biens. Lors de la mise en œuvre des données météorologiques sur leurs propres biens, les clients autorisés de TWC peuvent choisir, à leur entière discrétion et sans l'accord de TWC, différents noms et/ou associations de pays quant à certains lieux géographiques.

15. Contrôle des exportations

Les logiciels et autres éléments provenant des Services peuvent être soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations. Les lois américaines sur le contrôle des exportations interdisent l'exportation de certaines données techniques et de certains logiciels vers certains territoires. Aucun logiciel provenant des Services ne peut être téléchargé ou exporté (1) vers les pays suivants (ou à un ressortissant ou résident de ces pays) : Cuba, North Korea, Iran, Syria, Belarus, Russia, les régions Crimea, Donetsk, Luhansk, Kherson et Zaporizhzhia d'Ukraine, ou tout autre pays ou région soumis à un embargo américain ; ou (2) par ou vers toute personne figurant sur la liste Specially Designated Nationals du ministère des Finances des États-Unis ou la liste Table of Deny Orders du ministère du Commerce des États-Unis. TWC n'autorise pas le téléchargement ou l'exportation de logiciels ou de données techniques provenant des Services vers un territoire interdit par les lois américaines sur le contrôle des exportations. Vous êtes responsable du respect de ce qui précède. Si vous utilisez un logiciel provenant des Services qui est soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations, vous déclarez et garantissez que (i) vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo de l'U.S. Government ou désigné par l'U.S. Government comme un pays « soutenant le terrorisme » ; et (ii) vous ne figurez sur aucune liste de l'U.S. Government répertoriant les parties interdites ou soumises à des restrictions.

16. Droits d'auteur et agent chargé des droits d'auteur

Si vous pensez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir à l'agent chargé des droits d'auteur de TWC les informations suivantes par écrit, conformément à la loi Digital Millennium Copyright Act, 17 U.S.C. 512 (« DMCA ») :

A. une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui est prétendument enfreint ;

B. une identification de l’œuvre protégée dont le droit d’auteur est présumé avoir été enfreint ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d’auteur sur un seul site en ligne sont couvertes par un seul avis, une liste représentative desdites œuvres sur le site en question ;

C. une identification du matériel supposé illicite ou sujet à une activité illicite, et qui doit être retiré ou dont l’accès doit être interdit, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de le trouver ;

D. des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à TWC de vous contacter ;

E. une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée du matériel concerné n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, son agent ou la loi ; et

F. une déclaration indiquant que les informations contenues dans l’avis sont exactes et que, sous peine de parjure, vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui fait l’objet de l’accusation d’infraction.

Notre agent chargé des réclamations pour violation de droits d’auteur dans le cadre des Services peut être joint comme indiqué ci-dessous :

The Weather Company, LLC
1001 Summit Blvd NE
Brookhaven, GA 30319
USA
Email : [email protected]

Ces coordonnées servent uniquement à signaler une violation de droit d’auteur en vertu de la législation des États-Unis. Pour signaler d’autres violations présumées de droits (y compris des violations présumées de droits d’auteur en vertu des lois de pays autres que les États-Unis) ou, pour toutes autres demandes, réclamations et questions concernant les Services, veuillez utiliser les coordonnées indiquées dans la section 23  (Avis)  ci-dessous.

TWC a adopté et mis en œuvre une politique qui prévoit la clôture, dans des circonstances appropriées, du compte des utilisateurs qui enfreignent les droits d’auteur à plusieurs reprises.

17. Programme d'affiliation Amazon Services LLC

TWC participe au programme d'affiliation Amazon Services LLC, un programme publicitaire conçu pour permettre aux sites de percevoir des commissions en faisant la promotion de produits et en créant des liens vers amazon.com.

Amazon, le logo Amazon et toutes les marques associées sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses sociétés affiliées.

18. Conditions d’utilisation de Personal Weather Station (PWS) Data Feed

Les titulaires d'un compte Weather Underground enregistré qui possèdent une station Personal Weather Station (PWS) et connectent leur PWS à Weather Underground via le site Web Weather Underground peuvent recevoir une API key qui leur permet de se connecter au Weather Underground Data Feed et d'accéder à certaines données météorologiques provenant des systèmes non publics de TWC (ci-après le « Data Feed »).

Les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent à votre utilisation du Data Feed :

  1. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, altérer ou créer des œuvres dérivées à partir des données obtenues en utilisant le Data Feed.
  2. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, altérer ou interférer avec la structure des liens, la méthode d’accès ou les mécanismes de sécurité du Data Feed.
  3. Vous n’êtes pas autorisé à supprimer, masquer ou modifier les marques, logos, mentions de copyright ou de propriété de Weather Underground, WU ou de TWC inclus dans les données ou les éléments connexes.
  4. Dans toutes les utilisations ou présentations des données, vous devez clairement et visiblement mentionner Weather Underground comme source des données (par exemple, « Données fournies par Weather Underground »).
  5. Vous reconnaissez que vous n'acquérez aucun droit de propriété, licence ou autre droit exclusif sur le Data Feed, les données qui en sont dérivées ou toute propriété intellectuelle connexe, qui restent la propriété exclusive de TWC et de ses sociétés affiliées.
  6. Les données accessibles par le biais du Data Feed ne peuvent être utilisées qu’ à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation commerciale, y compris la revente, la redistribution ou l'intégration dans des produits ou services commerciaux, nécessite un accord écrit distinct avec TWC. Pour demander des droits d'utilisation commerciale, veuillez nous contacter ici.

TWC se réserve le droit de modifier, suspendre ou résilier l'accès au Data Feed ou à tout service connexe à tout moment, sans préavis, et de vérifier votre conformité aux présentes conditions. En cas de violation des présentes conditions ou d'autres conditions applicables, TWC peut immédiatement révoquer votre accès au Data Feed et aux services et exercer tout autre recours prévu par la loi.

19. Modifications des conditions

TWC peut, de temps à autre et dans la mesure permise par la loi applicable, modifier ou mettre à jour les présentes Conditions d'utilisation ou les dispositions applicables à l'utilisation des Services, y compris, sans limitation, en ajoutant des frais ou redevances nouveaux ou révisés. TWC peut notifier les modifications en publiant une version mise à jour des présentes Conditions d'utilisation sur les Services et/ou par e-mail ou tout autre moyen de communication lorsque les coordonnées sont disponibles. Les modifications seront effectives : (i) immédiatement après notification comme décrit ci-dessus, ou (ii) lorsque la loi applicable exige un préavis ou un consentement explicite, à la date indiquée dans le préavis et au plus tôt 30 jours après la publication ou la notification par le biais des Services, selon le cas. En cas de modifications importantes qui ont des effets négatifs sur vos droits ou obligations (y compris les modifications apportées aux modalités de règlement des litiges ou de renonciation aux recours collectifs), TWC vous en informera au moins 30 jours à l’avance. Lorsque la loi applicable exige votre consentement explicite à une modification importante, cette modification n’entrera en vigueur que lorsque vous aurez donné votre consentement. Votre utilisation continue des Services après une telle notification ou après la date d’entrée en vigueur de toute modification (y compris, sans limitation, en continuant d’accéder aux Services ou d’y soumettre du contenu) sera considérée comme constituant votre acceptation des conditions modifiées, sauf lorsque la loi applicable exige un consentement. Si une modification des présentes Conditions d'utilisation vous semble inacceptable, vous devez immédiatement cesser d'utiliser les Services et, le cas échéant, résilier tout Abonnement actif conformément aux procédures de résiliation décrites dans les présentes Conditions d'utilisation.

20. Résiliation

A. TWC se réserve le droit, dans la mesure permise par la loi applicable, de résilier et/ou de suspendre à tout moment l'accès aux Services ou à toute partie des Services, ou de modifier l’un quelconque des Services ou aspects des Services, notamment le contenu, les dispositifs, les fonctions et la disponibilité des Services, sans préavis (sauf si la loi l’exige ou si les présentes Conditions d'utilisation en disposent autrement). En outre, votre licence d'utilisation des Services peut, à la seule discrétion de TWC, être résiliée lorsque de nouvelles versions des Services sont publiées, et votre utilisation de ces nouvelles versions, si vous choisissez de les utiliser, sera régie par les Conditions d'utilisation mises à disposition par TWC à ce moment-là.

B. Votre licence d'utilisation des Services en vertu des présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toutes les obligations de TWC à votre égard en ce qui concerne les Services, prendront automatiquement fin si vous ne respectez pas l'une des présentes Conditions d'utilisation. Aucun préavis ne sera requis de la part de TWC pour appliquer cette résiliation, sauf si un préavis ou un délai de régularisation est requis par la loi applicable. En cas de résiliation résultant de votre non-respect des présentes Conditions d'utilisation, vous ne recevrez aucun remboursement des montants payés pour les Services, sauf dans la mesure requise par la loi applicable.  

C. Les sections suivantes survivront à la résiliation des présentes Conditions d'utilisation : 1, 3, 8, 11, 12, 15, 16, 20, 21, 22 et 23. Aucune disposition de la présente section 20 ne limite les droits statutaires inaliénables dont vous pourriez bénéficier en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs.

21. Limitation relative aux recours collectifs

Vous et TWC convenez qu'aucune des parties ne poursuivra l'autre en tant que plaignant ou représentant dans le cadre d'un recours collectif, ne se joindra à un recours collectif en tant que membre, ni ne participera de quelque manière que ce soit en tant que partie adverse dans le cadre d'un recours collectif intenté contre l'autre. Toutefois, aucune disposition de la présente section ne limite vos droits ou ceux de TWC d'intenter une action en justice contre l'autre en tant que plaignant individuel.

22. Dispositions diverses

A. Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre TWC et vous concernant l'objet des présentes Conditions d'utilisation et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs concernant l’objet des présentes. Si l'une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions ne sauraient en aucun cas être compromises ou restreintes. Les titres des sections des présentes ont pour seule fin de faciliter leur consultation et n’ont aucun effet juridique.

B. Les droits qui vous sont accordés dans les présentes Conditions d'utilisation vous sont personnels et ne peuvent être transférés à, cédés à ou utilisés par une autre personne sans l'accord écrit préalable et explicite de TWC.

C. Les présentes Conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de Géorgie, aux États-Unis, et, le cas échéant, à la législation fédérale américaine, dans chaque cas sans égard aux principes de conflits de lois. Tous les litiges relevant des présentes Conditions d'utilisation seront portés exclusivement devant le tribunal d'État situé dans le comté de Fulton, en Géorgie (y compris la Cour supérieure du comté de Fulton (Superior Court of Fulton County)) ou devant le tribunal de district des États-Unis pour le district nord de Géorgie (United States District Court for the Northern District of Georgia), et chaque partie consent à la compétence exclusive et au lieu exclusif de ces tribunaux et renonce par les présentes à toute objection fondée sur la compétence ou le lieu (y compris toute demande de forum non conveniens).

D. Aucune renonciation de la part de TWC à un manquement ou une défaillance dans le cadre des présentes Conditions d’Utilisation ne doit être considérée comme une renonciation à tout manquement ou défaillance antérieur ou subséquent.

E. Les présentes Conditions d'utilisation sont publiées en anglais et peuvent être traduites dans d'autres langues afin de répondre aux exigences légales locales ou pour faciliter leur utilisation. Sauf disposition contraire de la loi applicable, en cas d’incohérence ou de litige entre la version anglaise et toute traduction non anglaise, la version anglaise prévaudra, y compris à des fins d’interprétation. 

Si vous résidez dans la province de Québec, au Canada, la clause suivante s'applique : Les parties confirment par la présente qu'elles ont demandé que les présentes Conditions d'utilisation et tous les documents connexes soient rédigés en anglais, dans la mesure permise par la loi applicable. Les parties confirment avoir exigé que le présent contrat et tous les documents qui s’y rattachent soient rédigés en anglais, dans la mesure permise par les lois applicables. Si et dans la mesure où une loi applicable exige qu'une version en français soit fournie ou prévale, TWC mettra à disposition une version en français, et toutes les exigences obligatoires en matière de langue française prévaudront.

F. Les dispositions des présentes Conditions d'utilisation sont dans l'intérêt de TWC, de ses filiales et sociétés affiliées et, dans les limites de leurs droits, dans l'intérêt des fournisseurs de contenu tiers, sous-traitants, annonceurs et distributeurs de TWC, et chacun des précédents aura le droit de faire valoir et d'appliquer ces dispositions directement ou en son propre nom, selon le cas.

23. Notification

Toutes les notifications prévues par les présentes Conditions d'utilisation seront faites par écrit. TWC peut vous envoyer des notifications par le biais des Services ou par e-mail, à sa seule discrétion ou lorsque la loi l'exige.Toutes les notifications destinées à TWC doivent être adressées à :

Attn: Legal Department
The Weather Company, LLC
1001 Summit Blvd NE
Brookhaven, GA 30319
USA

E-mail : [email protected]


Coordonnées du rédacteur Internet de nos sites Web :

Attn: Web Editor
The Weather Company, LLC
1001 Summit Blvd NE
Brookhaven, GA 30319
USA

E-mail : [email protected]


Service clientèle :